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DÉCISIONS DIVERSES.
PERSONNEL.
DÉCRET, du 26 décembre 1883, modifiant celui du 18 février 1882,
relatif au tableau d'avancement des ingénieurs des mines; II, 433
ARRÊTÉ, du 23 mars 1886, détachant l'arrondissement minéralogique de Rodez de la division (lit sud-ouest, et en formant une
et 435.
inspection spéciale ; V, 36.
ARRÊTÉ, du 1.3 février 9884, réunissant en un seul arrondissement minéralogique, les deux arrondissements d'Alger et de Constantine, III, -'i5.
ARRÊTÉ, du 29 mars 1886, transférant, de Privas à Valence, la résidence de l'ingénieur chargé (lu service ordinaire des départements de l'Ardèche et de la Drôme; V, 36.
ARRÊTÉ, du 13 mars 1884, rattachant le service de surveillance
des appareils à vapeur du département de la Lozère, au sousarrondissement minéralogique de Privas; III, 45.
ARRÊTÉ, du 4 février 1886, créant un nouvel emploi de gardemines dans le service de surveillance des appareils à vapeur du département de la Seine; V, 37.
- 23 avril 1884-. idem. Eure. Sous-arrondissement minéralogique de Rouen; III, 45.
ARRÊTÉ, du 11 février 1886, fixant les attributions des trois gardes-mines attachés au sous-arrondissement minéralogique de Dijon; V, 37.
ARuÈTÉ, du 5 février 1885, ratlachant au sous-arrondissement
minéralogique d'Arras, les arrondissements administratifs Saint-Omer et de Saint-Pol; IV, 81.
de
ARRÊTÉ, du 5 février 18'85, transférant à Arras le poste de garde-
mines de Boulogne-sur-iàler; IV, 83.
ARn,Ê,rÉ, du 4 mars 1885, supprimant le poste de garde-mines de Saint-Brieuc, IV, Sri. ARRÊrÉ, du 5 juin 1885, rattachant le département de la Lozère au sous-arrondissement minéralogique d'Alais; IV, 213.
l
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ARRÊTÉ, du 16 juillet 1885, transférant à Alais le poste de gardemines de Mende; IV, 218.
ARRÊTÉ, du I1 août 1885, rattachant le service (le surveillance des appareils à vapeur (lit département du Lot, au sous-arrondissement minéralogique de Rodez; 1V, 251.
ARRÊTÉ, du 11 février 1886, fixant les attributions des gardesmines attachés aux services des sous-arrondissements minéralogiques d'Arras et de Béthune; V, 38. AxrÊrrÉ, (lu 25 juin 1886, transférant de Mézières à Reims la résidence de l'ingénieur chargé du service ordinaire (les départements des Ardennes, de la Meuse et de la Marne; V, 236. ARRÊTÉ, (lu 24 mai 1887, transférant de Vicdessos à Foix, la résidence de l'ingénieur chargé du service ordinaire de l'Ariège et de la Ilaute-Garonne; VI, 194. ARRÊTÉ, du 10 mai 1889, rattachant au sous-arrondissement minéralogique de Lille, les concessions houillères d'Aniche et d'Azincourt (Nord); VIII, 93.
ARRÊTÉ, du 3 juillet 1889, transférant à Marseille le poste de garde-mines de Draguignan; VIII, 227. ARRÊTÉ, du 16 août 1889, rattachant le département de l'Hérault à l'arrondissement minéralogique de Rodez; VIII, 252.
ARRÊTÉ, du 16 décembre 1885, détachant le département de l'Ain
du sous-arrondissement minéralogique de Chalon-sur-Saône et le rattachant à celui de Dijon; IV, 325.
ARRÊTÉ, du 5 janvier 1886, réorganisant les sous-arrondissements minéralogiques de Lille et (le Valenciennes; V, 32. ARRÊTÉ, du 5 janvier 1886, répartissant en trois sous-arrondissements (Arras, Béthune et Amiens), l'arrondissement minéralogique d'Arras; V, 32. ARRÊTÉ, du 30 janvier 1886, rapportant l'arrêté du 26 décembre
1876, relatif au maintien provisoire, à Périgueux, de la résidence de l'ingénieur en chef de l'arrondissement minéralogique de Bordeaux; V, 34.
ARRÊTÉ, du 9 septembre 1889, rattachant au sousle service de surveillance des exploitations minérales et des établissements métallurgiques il(, l'arrondissement administratif d'Avesnes (Nord); VIII, 252.
arrondisse-ment minéralogique (le Valenciennes,
ARRÊTÉ, du 16 juin 1890, fixant les cadres et subdivisions des contrôleurs des mines de l'arrondissement minéralogique de Paris; IX, 389.
- 19 juin 1890. Idem. Poitiers; IX, 390. - 21 juin 1890. Idem. Chambéry; IX, 390.
- 25 juin 1890. Idem. Nancy; IX, 391.