Table des Annales des Mines (Années 1882-1891) [Image 211]

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DÉCISIONS DIVERSES. PERSONNEL. 412 DÉCRET, du 28 janvier 1885, supprimant la direction des cartes, plans et archives et de la statistique graphique; IV, 73.

DÉCRET, du 28 janvier 1885, supprimant la direction de la comptabilité; IV, 73. DÉCRET, du 27 mars 1885, portant organisation de l'administration centrale; IV, 73.

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ARRÉTÉ, du 15 avril 1890, réglant les attributions de la direction

des chemins de fer et de la direction des routes, de la navigation et des mines, en ce qui concerne le contrôle des chemins de fer miniers et industriels; IX, 161. DÉCRET, du 26 mars 1891., nommant M. Guillain (directeur des

routes, de la navigation et des mines), inspecteur général des ponts et chaussées de 2' classe; X, 91.

DÉCRET, du 10 avril 1885, nommant M. Picard (Alfred) directeur

des chemins (le fer; IV, 80.

II. - Service des mines.

DÉCISION, du 17 juin 1885, chargeant le directeur des chemins

de fer de l'intérim de la direction des routes, de la navigation et

DÉCRET, du 18, février 1882, rétablissant le tableau d'avancement

des mines; IV, 211.

des ingénieurs des mines; 1, 37.

DÉCRET, du 25 juillet 1885, nommant le directeur du personnel, da secrétariat et de la comptabilité (M. Gouzay), conseiller d'Etat en service extraordinaire; IV, 211.

gardes-mines; I, 43.

DÉCRET, du 7 aoêt 1885, chargeant le directeur des chemins de fer (M. Picard), de la direction des routes, de la navigation et des mines; IV, 219.

et de l'Yonne à l'arrondissement minéralogique de Chaumont, changeant la dénomination de l'arrondissement de Troyes en celle d'arrondissement de Nancy, et réorganisant les deux arrondisse-

ARRÊTÉS, du 24 novembre 1885, supprimant l'emploi d'ingénieur

en chef du service de la statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur ; attachant ce service à la division des mines, et créant une commission spéciale de cette statistique; IV, 279.

ARRÉTÉ, du 20 février 1882, créant quinze nouveaux emplois (le

ARRÉTÉ, du 30 mai 1882, rattachant les départements de l'Aube

ments de Nancy et de Chaumont; 1, 181. ARRÊTÉ, du 27 juillet 1882, rattachant la surveillance des appa-

reils à vapeur du département de l'Ain au service des mines; 1, 214.

-

1`" décembre 1882. Idem. Orne et Manche; I, 337.

DÉCRET, du 11 janvier 1886, relevant M. Picard de ses fonctions de directeur général des ponts et chaussées, des mines et des chemins de fer, et le nommant directeur général honoraire; V, 31.

ARRÊTÉ, du 2 décembre 1882, supprimant un emploi de gardemines dans le département de la llaute-lMiarne (Saint-Dizier); 1,

DÉCRET, du 11 janvier 1886, nommant M. Guillain (ingénieur en

chef des ponts et chaussées), directeur des routes, de la navigation et des mines; V, 31.

ARRÊTÉ, du 18 janvier 1883, rattachant le service de surveillance des appareils à vapeur du département de l'Yonne au sous-arrondissement minéralogique de Troyes; II, 113.

DÉCRET, du 3 septembre 1888, modifiant celui du 27 mars 1885; VII, 289.

- 15 mars 1883. Idem. Finistère. Sous-arrondissement minéralogique de Rennes; 11, 114.

DÉCRET, du 21 septembre 1888, nommant M. Gay (inspecteur gé-

néral des ponts et chaussées), directeur des chemins de fer; V[I, 291.

Atsru.TÉ, du 15 mars 1889, supprimant provisoirement la direc-

tion du personnel, du secrétariat et de la comptabilité; VII[, 57. DÉCRET, du 18 décembre 1889, modifiant celui du 3 septembre 1888; VIII, 388.

339.

ARRÊTÉ, du 30 avril 1883, créant neuf nouveaux emplois de gardes-mines; 11, 312. ARRÊTÉ, du 4juin 1883, supprimant le poste de garde-mines de

Tours; lI, 312. ARRÊTÉ, du 1" décembre 1883, transférant à Guéret la résidence

du garde-mines de Châteauroux; Il, 437.

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