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CON
CON
COR
COMMUNAY (Isère). Voir Cor:.
CONFORT (Ain). Décret, du 17 janvier 1891, concédant au sr Boulangier, les mines de bitume de - ; X, 8.
casion de procès-verbaux de -
COM
COMMISSIONS DE SURVEILLANCE DE BATEAUX A VAPEUR (suite) :
chefort, illarans (Charente-Inférieure) ; Chartres (Eure et-Loir) ; Châtellerault (Vienne) ; 111, I5 et 16.
MINS DE FER MINIERS.
COIIPTABILLI'E. Circulaire, do
août 1882, relative aux créances payables dans des départements et dont le payemeol 31
- 23 février 1884. Idem. Lyon est réclamé à Paris; 1, 310. (Rhône) deux - chargées, l'une Décret, du I1 août 1890, huant
des bateaux naviguant sur le
l'exercice financier auquel appui'.
es bateaux na- tiennent les dépenses de lofer: Rhône, l'autre des
viguant sur la Saône ; 111, 18. IX, 319. = Circulaire, du 14 or,1890, portant envoi du dé- 29 février 1884. Idem. Ver- tobre cret qui précède ; 1X, 422. Voir non (Eure); 111, 18. EXERCICE FINANCIEZ:. - 49 mars 1881.. Idem. Paris (Seille) ; III, 50.
CONCESSIONS DE MINES, Circulaire, du 1°° mars 1882, - 16 juin 188-i. Idem. Melun portant envoi d'nn nouveau mo(Seine-et-Marne) ; III, '183. dèle de projet d'affiche pour les
- 28 juillet 1881L. Idem. Montpellier (Hérault) ; IV, 197. - 23 août 1884. Idem. Le Mans (Sarthe) 111, 265.
demandes en -; I, 139. = Cir-
culaire, du 9 octobre 1882, poi, tant envoi d'un nouveau modèle
d'actes de - el, (le cahiers des charges; I, 273. = Circulaire, du 30 juillet 1887, relative à la
- 23 septembre 1884. Idem. rédaction, pour les demandes en - s'étendant sur plusieurs - 8 novembre 1884. Idem. départements, d'un projet d'ail' elle spécial ii chacun des déparDijon (Côte-d'Or) ; 111, 358. tements intéressés; VI, 265.= - 18 novembre 1884. Idem. Circulaire, du 23 janvier 1880, Nevers (Nièvre) ; III, 294.
lJriare (Loiret); I11, 358.
relative à l'envoi à l'Administra-
- 27 juin 1885. Idem. Gray tion centrale des projets d'afiïche
(lieute-Saône) (et rapportant des demandes en - et des pions l'arrêté du 10 décembre 1883) ; mêmes concernant la demande: VIII, 36.
IV, 203. - 20 août
1885.
Havre ; 1V, 231.
- 10 novembre 1885. Idem.
Dôle (Jura); IV, 287.
- 3 septembre 1886. Idem.
Lyon )Ardèche) ; V, 272.
- 1- mars 1887. Idem. Rode-(Aveyron) ; VI, 127.
- 2 mai 1889. Idem. Grenoble (Isère) ; VIII, 197.
Circulaire, du 5 juin
1891, portant envoi d'un projet Idem. Le d'affiche pour les demandes en renonciation à des - ; X, 258. CONDILLAC (Source minérale
dite source Anastasie, à). Voir EAUX .MINÉRALES.
CONFI?RENCES MIXTES. Voir ZONE I'RONTtÈI;E.
CONFLANS (nlearthe-et <to selle). Décret, du 12 décembre 1887, concédant aux s°s Viellard'
- 13 janvier 1890 . Ment. illigeon et C'°, les mines de fer Rennes (Ille-et-Vilaine) ; IX, 6. de - ; VI, 385.
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(mines et carrières souterraines), régulièrement dressés par le service des mines ; III, 187. = Procès-verbaux d'accidents et de CONSEILS DE PRÉFECTURE. -. Voir ACCIDENTS. = Procès-
Circulaire (du ministre de l'in- verbaux de - en matière d'aptérieur), du 18 mai 1888, relative pareils à vapeur. Voir APPARIsIl,S
au droit des avocats de plaider devant les - sans exciper d'un
A VAPEUR ;
en matière de che-
mins de fer. Voir CHEMINS DE FJAR
inaildaLdelapartde leurs clients; (Contrôle). IX, 469. = Loi du 22 juillet 1889,
relative à la procédure devant CONTREXIVILLE (Vosges) les -; IX, 400. = Circulaire, du Voir Esux .ursr.I;:u,ra. 22 août 1889, relative aux délais fixés par la loi du 22 juillet 1889 pour l'appel des décisions des (instructions pour les cas de notification aux parties par les soins des préfets) ; VIII, 243. = Circulaire (de la direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre), du 5 octobre 1889, relative à l'application de la lui du 22 juillet 1889 ; 1X,
-
CONTRÔLEURS DES MINES.
Décret, du 13 lévrier 1890, chan-
geant le titre de gardes-mines en celui de - et fixant le traitenient de ces agents ; IX, 10. Circulaire, du 13 février 1890, portant envoi du décret, de même date, qui précède ; IX,
20. = Circul aire, du'19 mars 1890,
relative aux résidences et subdi-
471.=Décret, cl il 18 janvier 1890, visions des conducteurs et coin-
portant règlement d'administra- mis des ponts et chaussées et des tion publique pour l'exécution de la loi du 22 juillet 1889 (fixation du tarif des frais et dépens) ; IX, -113. = Circulaire (de la direction
-; 1X, 148. = Arrêté ministé-
22juillet1889; IX, 473. = Circulaire, du 29 mars 1890, relative a la dispense de la formalité du
CIIISES POSTALE ET Tli1.r I; I;AP111Q1;E.
d(,, la justice), du 3 juillet '1890,
RIE.
riel, du 22 mars 1891, relatif aux examens d'aptitude, aux emplois
de - (emplois réservés aux angénérale des contributions di- ciens sous- officiers); X, 98. _ rectes), du 1- février 1890, rela- (Frais fixes des ingénieurs et -t tive à l'application de la loi du Voir INRÉNIEURS. = Voir Fr.ASCORNET. (Sr). Voir CuSTE.fo-
timbre pour les requêtes iutro- sI:R-Cacr. (Commune (le). ductives d'instance produites au CORSE (Gratuité du passage nom de l'Etat, (levant les - ; IX, 152. = Circulaire (du ministre pour l'Algérie et la). Voir ALGÉrelative à l'application de la loi COR'IAL (Le) (Puy-de-Dôme). du 22 juillet 1889; IX, 477. = Circulaire (du ministre de l'inté- Décret, du 8 novembre 1887, rieur), du31 juillet 1890, portant portant : 1° concession à la Soenvoi d'instructions aux préfets ciété civile des mines de bitume
pour l'application de la loi du etd'czsphalte du Centre, des mines de bitume du -; 2° rejet de la 22 juillet 1889 ; IX, 122. CONTRAVENTIONS. laire, du 5 mai 1884,
demande de la Société générale Circu- des bitumes et asphaltes frar+çais
relative et d'entreprises de travaux pzcanx poursuites à exercer à l'oc- blics, en concession de mines (le