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188
C01
CIIENNEVIERES -sut; - MARNE
- 6 Soda 1883. Idem. Laval.
COMBEPLAIiNE (Loire). 1,o(). COMBERIGOL (Loire). Décret,
CIILZERV (Ain). Voir CoiTAi. du 28 décembre 1891, autorisant (Concession du). la Compagnie des mines de ln
Péronnière, à réunir les conCI-IIERS (Société anonyme des cessions de mines de houille
hauts fourneaux de la).
Voir de-et de La Péronnière(Loire;: TIERCELET (Conces- X, 383. sions de); VI,LERS-LA-MONTAGNE: (Commune (le). COMBES (Puy-de-Dôme). Voir AUZELLES (Concession d'). ,
CIIIRAT DE SOUZY (Affaire).
tréfoncières).
COMITÉ CONSULTATIF DES
CIIEM1NS DE FER. Décret, du 7 septembre 4887, portant réor-
CI]OL (Affaire). Voir (Jut;,s- ganisation du -; VI, 301, =
PRuDENcE) ( Redevances tréfon- Décret, de même date, nommant cières). les membres du nouveau -:
VI, 306. = Arrêté ministériel.
CLADECII (Dordogne). Décret, nommant le vice-président,
le
du 24 mars 1886, concédant à la secrétaire, le secrétaire-adjoint dame Anaïs Michaud, V- de Mas- et les rapporteurs-adjoints du sas et au s, Cor!ial,les mines de -; VI, 308. - Décret, du 29 oclignite de -; V, 135. tobre 1887 , augmentant le
nombre des membres du -:
CLAIRAC (Gard). Voir SAINT- VI, 315. = Décret, de même FÉLix (Concession de). date, désignant les quatre nou-
veaux membres du -; VI, 319,
CLARAC (Sr). Voir OuLED-KEn-
REn (Territoire des). (Algérie.)
COMITÉ DE L'EXPLOITA'1'I0x TECHNIQUE DES CHEMINS DE CLARO (SI). Voir JuRlsPnu- FER. Arrêté ministériel, du DENCE (Accidents). 24 novembre 1887, portant ceCLÉMENT (S°). Voir DYNAMITE.
organisation clu -; VI, 381. = Décret, du 17 octobre 1891,
portant réorganisation du -
CLERMONT-FERRAND (Puy- X, 331 et 333. = Arrêté minés.
de-Dôme). Décret, du 3 avril tériel, du 17 octobre 1891, por1890, rejetant la demande du tant nomination des membres s' Arbaux, en concession de du -; X, 335. mines de pétrole dans les com-
cunes de - et autres; IX, 442. COCKERILL (Affaire John).
COMMENTRY ( Allier ). Voir CELLE-ET-CO,IIREII.E (Concession (le).
Voir JUIUISPRU'DENCE (dlinières).
COMMENTRY - FOURCHAit -
COINGS (Indre). Voir DYNA- BAULT ( Société anonyme de nIITE.
(Ma.enne) ; Avignon (Vaucluse) COMMIS DES MINES. Circulaire, II, 347 et 318.
relative .4 août 4891, création des - ; X, 310. du
mune de).
Voir JURISPRUDENCE (Redevances
(Nord) ; Rouen (Seine-En férieure) ; (-accidents) ; DV- II, 341 et 34.2.
lrnlSl RUDENCE
SAINr-L,AFr,ENT-DF-PAPE (Com- GRAVErNAND (Concession (le).
HACCo[r,T
189
noir, CIAILLAC (Concessions (le)
COLOMBIER (S.-). Voir TDE
(Seine-et-Oise). Voir DYNAyIIrE. (Commune d').
CHEVREAU (fleuri) (SI). Voir
(;0M
COM
COM
forges ; de). Voir CELLE-ET-Co)t-
-à
la
C01IMMISSION DES FORMULES.
- 7 août 1883. Idem. Coinpiiègue (Oise) ; 11, 348.
- 9 août 1883. Idem. Cltant-
Décision ministérielle, du 10 fé- béry (Savoie) ; 11, 348. vrier 1890, instituant, pour le - 10 août 1883. Idem. Redoit service des mines, une commission permanente (les formules (Elle-et-Vilaine) ; lI, 348.
-
Ix, 9.
9r, septembre 1883. Idem. Toulouse (llantc-Garonne); An-
GRISOU.
gers (Maine et-Loire) ; 11, 396.
COMMISSION MIXTE DES TRA-
Nancy (lieurthe-et-Moselle) ;
COMMISSION
DU
Voir Giusou.
- 21 septembre 1883. Idem. 11,
VAUX PUBLICS. Loi, du 10 fé- 396.
vrier 1890, modifiant l'article 5 - jr octobre 1883. Idem. de la loi du 7 avril 1851, relative Saint-Quentin, Soissons (Aisne) à la composition (le la - ; IX, 9. Arles (Bouches - du - Rhône) = Circulaire, (lu 16 juin 1890, Mont de-rllarsan. (Landes); Bar-
relative à l'intervention du ser- le Duc (Meuse) ; Bayonne(13ossesvice des domaines dans l'ins- I'yrénées) ; Corbeil , allantes truction des affaires de la com- (Seine-et-Oise) ; II, 396 et 397.
la - ;
IX, 231 annexe ; X, 298. Voir ZONE rr,ONpétence (le (1111E.
21 octobre 1883.Idem. Agen (Lot-et.Garonil e) ; 11, 397.
- 31 octobre 1883. Idem.
COMMISSIONS DE SURVEIL- lons (Marne) ; 11, 397.
LANCE
Clt("t-
Dl. BATEAUX À VA-
- 3 novembre 1883. Idem. Arrêté ministériel, du 20 juin Annecy, l'houcon (Elaute-Savoie);
PEUR (NAVICATION FLUVIALE).
1883, instituant à Besançon, pour II, 425.
le département du Doubs, une -; II, 259.
- 29 juin 1883. Idem. Calais
- 7 novembre 1883. Idem.
péronne (Somme) 11, 425-
- 19 novembre 1883. Idem.
!mies (Gai-cl) ; C'halon-sur-Saône -126. (Saône-et-Loire) 30 juin 4883. Idem. Épinal 1883. Idem. 10 décembre (Vosg(!s) ; II, 297. Chalon-suu-Saône (Ilaute Saône); (Pas-de-Calais) ; II, 297.
- 1G juillet 1883. Idem. Nan- 11, 426.
tes (Loire-Inférieure) ; II, 323.
- 12 décembre 1883. Idem.
- 18 juillet 1883. Idem. Illé- Chaumont (Haute-Marne);
Zières (Ardennes) ; II, 321.
11,
42G.
- 21 décembre 4883. Idem. - 27 juillet 1883. Idem. I:or- Cognac (Charente) ; 11, 426. deaux (Gironde) ; Tours (Indre- 18 janvier 1884. Idem. RoDouai et-Loire) ; Dunlcerlue,