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AUC
ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES
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BAZ
BAS
AVR X, 442. Voir JURISPRUDENCE (Tra-
vaux antérieurs ra l'acte de con. Somme, Aisne et Oise : 5 mars cession). 1881(Somme) ; X, 133. = 17 mars D'APPAREILS A VAPEUR (suite) :
B
1881 (Oise) ; X, 1.34. = 17 mai 1881
AULNAIS (Maine-et-Loire). Dé(Aisne) ; X, 268. cret, du 19 juin 1875, concédant Sud-Ouest (*) : 5 mars 1881 (Gi- au Sr Doré les mines de fer des
ronde); X, 133. = 18 juillet 1881 -- ; IV, 136. Voir Bois. (Charente-inférieure et Lot-etAULNOIS (Meurthe-et-Moselle), Garonne); X, 345. = 20 août 1881 Décret, du 2 février 1881, concé(Charente et Landes) ; X, 350. dant aux s', de Resteau de CorASTIER (s). Voir JURISPRU- beaumont et consorts les mines DENCE (Concessio)s de mines); de sel gemme des - ; X, 8. PHOSPHATES DE CHAUX.
AURIASQUE (Var). Décret, du ATIIESANS (Haute-Saône). Voir 7 août 1880, autorisant la Société
anonyme des mines du Reyran â réunir les concessions de mines AUBERT et consorts (s' z). Voir de houille et de schistes bitumineux d'- et de la Magdelaine; CIIATEAUDOUDLE. IX, 247. AUBERTIN (Basses-Pyrénées). AURORA CONSOLIDATED !,IINING Décret, du 18 novembre 1877, re- COMPANY, LIMIrrED (the south). Voir jetant la demande des s" Reby et GOUIlENANS.
Huguenin en concession de mines de lignite dans la commune d'-; VI, 437.
CAS'rIIuo ; PIE'I`RALDA.
AUZELLES (Puy-de-Dôme).Dé-
cret, du 16 mars 1876, portant
AUBIGNY (Côte-d'Or). Décret, extension du périmètre de la con-
du 8 mars 1877, concédant à la cession des mines de plomb arSociété de recherche des gise- gentifère d'-; V, 138. houillers d'Aubigny-laRonce les mines de houille cl'ments
VI, 129.
AUBIGNY-LA-RONCE (Société de
recherche des gisements houillers d'). Voir AUBIGNY.
AVELAS (les) (Ardèche). Voir SOUCLIN.
AVLNE (Hérault). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
AVEYRON. Voir CARRIÈRES.
AUCIIY-AU-BOIS (Pas-de-
AVEYnoN (Société nouvelle des Calais). Décret, du 11 avril 1878, portant extension du périmètre de houillères et fonderies de 1').Voir la concession des mines de houille BROUAL ; JURISPRUDENCE (Reded'- ; VII, 146. = Décret, du vance proportionnelle) ; RULUr8 décembre 1881, rejetant la de- NIGr,IN.
mande de la compagnie des mines de houille d' - en extension
AVRIL (Meurthe-et-Moselle). du périmètre de cette concession ; Voir TRIEUX. (') Voir la note de la page 90.
AVRIL (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Dommages).
13ABILLOT
et
CIIAMAND
(s"). laire, du 29 juillet 1880, relative
Voir SAINT MARCEL-DE GAP.EIRET.
13ADAROUX et autres (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Recherches
de mines).
à la revision de la classification des -; IX, 268.
BASTIA (Corse). Décret, du 13
décembre 1880, rejetant la demande du s' Mari eu concession
de mines de fer spathique, cuivre et mercure dans les comte-Garonne). Décret, du 27 mai sulfuré de- et de Ville-Pietrabu1881, rejetant les demandes des munes s', de Loire de la Brosse et Dar- gno ; IX, 391. quie, et des s" Freyler, Dormoy BASTIA` et DELALLE (s"). Voir et Delage en concession de mima BAGNI RE, S-DE-LUCI-ION (Ilau-
de zinc et de plomb argentifère dans la commune de -; X, 269.
I'AN.NINGES.
BATEAUX A VAPEUR. Circu-
culaire, du 11 août 1874, prescriBALDY (s"). Voir CLERlIONT- vant l'envoi à l'administration L'HÉRAULT. centrale des permis de navigation de -(navigation fiuvi«le) ; III, BAI,LY (ducs)
Voir PUY-DE-
SERRE.
158. = Circulaire du 12 août
1874 (Idem) (navigation maritime); lai, 159. = Circulaire, du 9 BAI.LY (affaire). Voir JUnispnu- février 1876, relative à la toiéDENCE (Dommages ; Incestisoa ). rance d'un seul tube indicateur du niveau de l'eau sur les chauBALMAIN et consorts (s"). Voir
dières installées à bord des -;
( Concessions de V, 14. = Circulaire, du 10 août 1880, relative d l'application des mines); NOGUILLAN. articles 80 clé l'ordonnance du BAPTISTE et CRiororo (s"). 23 mai 1843 et 58 de l'ordonnance du 17 janvier 1856, sur les-; IX, Voir l'ONTASTIER. JURISPRUDENCE
275. Voir APPAREILS A VAPEUR;
BARBECOT (Puy-de-Dôme). Voir SAINT-AMAND.
LARDON (dame v', et fils). Voir PUY-MERLE.
B_ARTBQUE (Basses-Pyrénées).
Co. MISSIONS STATISTIQUE.
DE
SURVEILLANCE
BAURET, LEJEUNE et C" (héritiers). Voir CANTEIONNE.
BAVAY (de), FOULD et LE LAS-
Décret, du 24 décembre 1881, SEUR (S"). Voir NANCY. concédant à la Société minière BAZOUGE DE CIIEMERÉ des Pyrénées les mines de zinc, 18711, plomb, cuivre et autres métaux (Mayenne). Décret, du 4 avril réglant l'abonnement à la redeconnexes de -; X, 447. de la mine vance proportionnelle BASSINS HOUILLERS. Circu- d'anthracite de la -; 111, 106.