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ART
ASS
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ANILINE (Suite) : laire, du 21 juillet 1880, portant droits l'essence de houille desti- envoi d'instructions pour l'apnée à être convertie en - pour plication du décret du 30 avril 1880 sur les - ; IX, 256. = Cirla réexportation; II, 151. culaires annuelles, relatives aux ANJOU (Société des mines de accidents arrivés dans l'emploi des fer de 1'- et des forges de Saint- - employés sur terre, à bord de
du 14 avril 1874, portant exten- de sel gemme et sources d'eau sion du périmètre de la conces salée d'- ; VIII, 279. sion des mines de plomb argentifère et autres minerais associés ARTICOL (Isère). Voir Soud'- ; III, 111. CLIN.
chemins de fer : 16 octobre 1876 ANNAM (royaume d'). VoirTRAI- (années 1873, 1875 et 1875); V,
antérieurs à l'acte de conces- tant la demande du sr Alziari en concession de mines de lignite sion). dans la commune d'- ; VI, 341.
Nazaire). Voir Bois.
TÉS DE COMMERCE.
bateaux et dans l'enceinte des
233 ; 10 février 1877 (année 1876);
VI, 29 et 30; 15 février 1878 (an-
ANZIN (Nord). Décret, du 16 née 1877) ; VII, 25 et 26; 25 jandécembre 1873, réglant l'abonne- vier 1879 (année 1878) ; VIII, 21 ment à la redevance proportion- et 22; 23 janvier 1880 (année nelle de la mine dehouille d'-; 1879) ; IX, 13 et 14 ; 31 janvier 11, 252.
,1881 (année 1880) ; X, 20 et 21.
Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉ-
ANzIN (Compagnie des mines TAIRES D'- ;
d'). Voir JURISPRUDENCE (Donzmages ; ll.fachines à vapeur ; Oc-
POINÇONS ;
STATIS-
TIQUE.
cupations de terrains; Redevance APT (Vaucluse). Décret, du 13 proportionnelle). avril 1878, rejetant les demandes des sr' Viol et Breussen et du s' ANZIN (Socié(é coopérative des Gavot en concession de mines de mineurs d'). Voir JURISPRUDENCE
(Patentes).
fer dans les communes d- et autres ; VII, 159.
APPAREILS A VAPEUR. CirARC (Bouches-du-Rhône). Déculaire, du 10 janvier 1876, pres- cret, du 3 août 1880, concédant crivant l'ouverture d'une enquête aux sr' Signons et consorts les sur l'application du décret, du 25 mines de lignite de l'-; IX, 246.
janvier 1865, réglementant les autres que ceux quisont installés à bord (les bateaux; V, 12. = Circulaire, du 27 janvier 1877, relative à la revision rles ordonnances
ARDÈCHE. Voir CARRIÈRES.
ARDENNES. Voir
CARRIÈRES.
réglementant les- placés à bord
ARDILLATS (Rhône). Décret, des bateaux; VI, 20. = Circulaire, du 11 décembre 1874, autorisant du 15 juillet 1878, relative aux la réunion (les concessions des mifrais d'épreuve des - pendant nes de plomb et cuivre argentifèl'année 1877; VI[, 281. = Rap- res et autres métaux connexes des
port au Président de la Répu- - et (les Valettes; III, 190. = Déblique et Décret, du 30 avril 1880, cret, du 20 novembre 1879, accep-
relatifs aux - autres que ceux tant la renonciation des s" Eyquisont placés àbord des bateaux; quem et Jenty à la concession
IX, 88 et 92. - Rapport au Pré- des mines de plomb et cuivre arsident de la République et Dé- gentifères des - ; VIII, 353. crets, du 17 juin 1880, portant application à la Martinique, à la ARDOIN (héritiers). Voir PlGuadeloupe et à la Réunion du dé-
cret du 30 avril 1880 sur les -;
IX, 196, 197, 198 et 199. = Circu-
RIAC.
ARGENTELLA (Corse). Décret,
ARGENTELLA (affaire des mines ASCROS (Alpes-maritimes). Déd'), Voir JURISPRUDENCE (Travaux cret, du 18 septembre 1877, reje-
ARGENTIÈRE (Hautes-Alpes).
Décret, du 22 mai 1877, rejetant ASSOCIATIONS DE PROPRIÉles demandes des d' et s" Quey- TAIRES D'APPAREILS A VA-
ras et des s`, Giraud, Abeil et PEUR : autres en concession de mines Décret, du 11 décembre 1879, d'anthracite dans la commune portant reconnaissance de 1'de l'- ; VI, 198. du Nord de la France comme ARGENTIÈRE (affaire des mines établissement d'utilité publique VIII, 362. de l'). Voir JURISPRUDENCE (Rede-
Arrêtés ministériels admettant les -, ci-dessous désignées, à béARGUT (Haute-Garonne). Dé- néficier des dispositions de l'articret, du 30 août 1878, concédant cle 3 du décret du 30 avril 1880 : aux sr, Deligny et consorts les Alsacienne : 22 février 1881 mines de zinc, plomb argenti- (Vosges, Haute-Saône et territoire fère, cuivre et métaux connexes de Belfort); X, 15. = 5 mars 1881 d' - ; VII, 279. (Meurthe-et-Moselle) ; X, 133. Lyonnaise (*): 27 décembre ARMAILLE (comte d') et con- 1880 (Rhône, Loire, Ain, Saône-etsorts. Voir FERRALS. Loire et Isère); X, 7. = 18 février rance proportionnelle).
1881 (Côte-d'Or); X, 15. = 30
ARMÉE. Voir INGÉNIEURS DES juillet 1881 (Drôme) ; X, 347. AINES.
Nord de la France : 16 décem-
ARMÉE TERRITORIALE. Cir- bre 1880 (Nord et Pas-de-Calais); culaire, du 20 mai 1878, relative X, 7.
Normande (*) : 11 avril 1881 au traitement des fonctionnaires et agents de l'administration des (Seine-Inférieure); X, 143. = 18 Travaux publics appartenant à juillet 1881 (Calvados); X, 344. _ l'-, pendant la période de con- 20 août 1881 (Manche); X, 350. vocation ; VII, 255. Voir INGÉOuest (*) : 23 avril 1881 (MorbiNIEURS.
ARRIORDAZ (sr). Voir SAINTLÉGER.
han) ; X, 11t3.
Parisienne : 9 décembre 1880
(Seine); X, 5. = 11 avril 1881
(Eure-et-Loir); X, 153. = 13 avril 1881 (Seine-et-Oise et Seine-etART-SUR-MEURTI-IE (Meurthe- Marne) ; X, 143. et-Moselle). Décret, du 23 juillet 1879, portant extension du péri(") Voir la note de la page 90. mètre de la concession des mines