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ENS
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ches-du-Rhône), alimentant les lites baignoires, des Petites eaux bains dits de Sextius; X,1156. = Du et des Bains nouveaux alimentant Il février 1860, portant que les - l'établissement thermal de Sylde l'hôpital militaire de Bourbonne, vanès (Aveyron) ; X, 95. = Du 20
situées sur le territoire de Bour- juin 1861, attribuant un périmètre bonne-les-Bains (Haute-Marne), sont de protection aux trois - des Padéclarées d'intérêt public; lX, 29. villons, de Bains et du Quai. qui
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publics du 1e' août 1861, concer- COMMERCIAL. Décret du 1`e août nant l'admission des élèves exter- 1860, rangeant dans les attribu-
nes à l'-; X, M. = Arrêté du tions du ministère de l'Agriculministre de l'agriculture, du com- ture, du Commerce et des Travaux merce et des travaux publics du publics, l' - dans les départeiee août 1861, concernant l'admis- ments de la Savoie, de la Hautesion aux cours préparatoires de Savoie et des Alpes-Maritimes; IX,
= Du 7 mars 1860, déclarant alimentent l'établissement thermal
l' -; X, 359. Voir DRAINAGE; CORPS 326.
blissant autour de cette source un fixation d'un périmètre de protecpérimètre de protection; IX, 78. tion pour les- de César, de Pauze = Du 28 avril 1860, déclarant et des Espagnols, situées dans les d'intérêt public les - dites de la commune de Cauterets (HautesCrevasse et des Romains, dépen- Pyrénées); X, -353. = Du 27 dantes de l'établissement thermal novembre 1861, déclarant d'in-
Décret du 12 décembre 4857, auÉTIENNE. Circulaire du 31 mai torisant les sieurs Sestier, Nuyues 1853, portant envoi du programme et Ce à établir un feu de forge pour les examens d'admission à dans l'usine du Révol, commune l'-; II, 181. Suivent: la circulaire d'- ; VI, 238. = Du 30 avril 1859, du Directeur général des Ponts et autorisant les sieurs Sestier à étaChaussées et des Mines, du 18 mai blir un deuxième feu de forge dans 1831, portantenvoi de l'ordonnance leur usine du Révol, commune d'-; et du règlement des 7 et 28 mars VIII, 155. = Du 22 août 4860, au-
d'intérêt public la source basse de Contrexéville (Vosges); X, CCG. Du 25 août 1861, portant d' - de Cransac (Aveyron), et éta-
de Saint-Honoré (Nièvre); IX, 182. térêt public la - de Alahourat,
= Du 16 juillet 1860, déclarant commune de Cauterets (liantes-
public la - dite du Pyrénées); X, lt3Lt. Voir CRÉDITS; Gros-Escaladou, qui alimente l'éta- ETABLISSEMENTS 'ruEunAUx. d'intérêt
DES MINES.
ENTRE-DEUX-GUIERS
(Isère).
ÉCOLE DES MINEURS DE SAINT-
précédent, relatifs à l'-; ladite torisant le sieur Périnel à établir
blissement thermal appartenant à EBELMEN. Notice nécrologique l'administration de la guerre, dans la commune d'Amélie-les-Bains sur M.- par M. SAUVAGE; 11, 77. (Pyrénées-Orientales) ; IX, 298: _ ÉCLUSES. Décrets prorogeant les Du G août 1860, déclarant d«in-
ordonnance et ledit règlement; il, une usine métallurgique à Four18ti, 186, 188 (1). =Loi du 28 avril voiry, commune d' -; IX, 352. 1858, portant extension de la par= ENVERS (Isère). Décret du 10 tic du domaine de Chantegrillet (Loire), affectée à 1'-; VII, 58. mars 1858, portant partage en deux lots de la concession des
Léger, commune de Pougues perçus aux écluses de Fresnes et (Nièvre) ; IX, 328. = Du à août d'lwuy, sur les canaux de Saint1860, déclarant d'intérêt public les Denis , de Manicamp , de Saint-
Voir LABORATOIRE de 1'-.
térêt public la - dite de Saint- tarifs des droits de navigation
trois - dites du Pavillon, des Quentin, latéral à l'Oise, sur l'Oise
Bains et Quai qui alimentent l'é- canalisée et sur les canaux de la tablissement de Contrexéville Somme et des Ardennes : = du 8 (Vosges); IX, 328 = Du 8 décembre septembre 1852; 1, 221. = Du 13 1860, déclarant d'intérêt public la août 1853; If, 210. = Du 2h août -qui alimente l'établissement de 1854; Iii, 181. = Du 9 septembre Royal (Puy-de-Dôme); lX, 582.: 1855 ; IV, 280. = Du 15 septem= Du 8 décembre 1860, déclarant bre 1856 ; V, 231. = Du 19 sepd'intérêt public les-dites de Cé- tembre 1857; VI, 201. = Du 8 sepsar, Caroline, Grand-Bain, Ra- tembre 1858 ;Vil, 217. - Du 25 mond, Rigny, Boyer et Sainte- septembre 1859; VIII, 299. = Loi Maryueri.te qui alimentent l'éta- du 28 juillet 1860, relative au rablissement thermal du Mont-dore chat, pour cause d'utilité publique, (Puy-de-Dôme) ;
1X, W. = Du de l'écluse d'lwuy sur l'Escaut;
14 janvier 1861, déclarant d'inté- IX, 319.
rêt public les -de la GrandeGrille du Puits carré, de Lucas,
du Parc, de l'Hôpital, des anciens Célestins, des nouveaux Célestins des Dames et d'Haute-Rive qui alimentent les thermes de Vichy
ÉCOLE DES MINES. Circulaire
du 29 juin 1853, portant envoi du programme pour l'admission des
élèves-internes à l' -; 11, 199. =
Décret du 15 septembre 1856, sur (Allier); X, 35. = Du 17 avril 1861, l'organisation de 1' -; V, 221. _
déclarant d'intérêt public les qua- Arrêté du ministre de l'agricultre - dites des Moines, des Pe- ture, du commerce et des travaux
ECOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES.
EDUITS (Hautes-Alpes). Décret
mines de fer spathique des -; VII, 38.
ENVERS-SUD (des). Voir LYATEL.
du 17 mars 1860, concédant aux EPINAC (Saône-et-Loire et Côtesieurs Blanchard les mines d'and'Or). Décret du 31 août 1858, thracite des - ; IX, 127. réunissant aux mines de houille EECKMANN et consorts (sieurs). d'- celles de Sully et de Pauvray; Voir ANNOEULLIN.
EGREMONT et consorts (sieurs d'). Voir BONNET.
Vil, 209.
ESCALETTE (usine de l'). Voir 1\IARSEILLE.
EGUZON (Indre). Décret du 31 ESCALLE et de LONGPERRIER décembre 1856, concédant au sieur (sieurs). Voir Fos.
Poitou les mines de plombagine et pyrites ferrugineuses d'- ; V, 285.
ESCAUPONT (Nord). Décret du 17 novembre 1860, accordant aux
concessionnaires de la mine de
EICHTAL (sieur d'). Voir FoN- houille d'-, la remise de la redevance proportionnelle pour 5 anTAINE-DES-BRINS. nées à dater du 1e` janvier 1860; ENSEIGNEMENT INDUSTRIEL ET lX,468. Ci) On avait omis, dans le temps, de publier ces actes dans les Annales des saines.
ESCOUMPS
(Pyrénées-Orienta-
les). Décret du 18 février 1852,