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194. = Décret du 6 janvier 1855, portation et à l'exportation de l'arelatif à l'importation temporaire cier et du cuivre laminés; VIII, 27. de ferrailles provenant de navires Circulaire; Viii, 55. = Décret du étrangers réparés dans un port fran- 13 octobre 1859, supprimant les çais; IV, 7. Circulaire IV, 34. = à la sortie de la poterie de terre Décret du 14 avril 1855, suppri- grossière; VIII, 308. = Décret du 18
mant le droit de cinq centimes juillet 1860, concernant les - à pour 100 kil. établi à la sortie de l'importation de la houille; IX,
EAU
EAU
DUBOUCIIET frères (sieurs) Voir
309. = Décret du 10 décembre duquel les marchandises importées 1855, fixant les - à l'importation de certaines marchandises; IV, 332. Circulaire; IV, 380. = Décret du 29 mars 1856, supprimant le droit établi à la sortie des pierres de taille brutes; V, 44. Circulaire; V, 50. = Décret du 26 avril 1856, fixantles - à l'entrée des tubes en
en France acquittent les-- au poids
cret du 17 juillet 1856, relatif à
BRUTES; IODE; MINERAIS DE FER;
net; X, 32. Circulaire; X, 61. _
Décret du 29 mai 1861, qui modifie le régime d'entrée de diverses
marchandises et abaisse ou supprime le drawback accordé à certains produits à base de sel ; X,
169. Circulaire ; X, 234. Voir fer; V, 48. Circulaire; V, 99. = Dé- DOUANES; FERS DE SUÈDE; FONTES
l'admission en franchise de - des matériaux destinés à la construction des -; V, 108. Circulaire; V, 150. = Décret du 17 octobre 1857, modifiant le décret du 17 octobre 1855 relatif aux constructions navales; VI, 204. Circulaire; VI2209. = Décret du 29 octobre 1857, fixant
les -à l'importation des pièces dé-
SAVOIE; SELS; SOUFRE; ZINC.
DROITS DE NAVIGATION. = Dé-
cret du 15 septembre 1858, relatif à la perception des- intérieure sur les bateaux chargés de marchandises diverses; VI[, 225. = Du 22 août 1860, relatif aux- établis sur les rivières et les canaux; IX, 357. = Décision ministérielle du 6 fé-
tachées de machines et mécaniques en acier; VI, 208. = Décret du5 dé- vrier 1861, portant classi fi cation des
cembre 1857, modifiant les - à la métaux pour la perception des -sortie des meules à moudre et à intérieure; X, 42. aiguiser, etc., et supprimant lessur les autres marchandises; VI, 229. Circulaire; VI, 248. = Décret DROUILLAPRDetconsorts (sieurs). du 5 janvier 1.859, relatif à l'irn- Voir JUSIEL .
DUMENIL et consorts (sieurs). Voir VILLETTE.
SAINT-CHAIIOND.
DUMONT (sieur). Voir LouvROIL.
DUCEL (sieur). Voir POCI:.
DUPONT et Ce (sieurs). Voir
DUCIIIIETIERB-P-IONOD (sieurs).
BLANC-l\IISSERON.
Voir BOIS-DE-LA-GARDE.
la chaux éteinte; IV, 80.=Décretdu 299. Circulaire; IX, 370. = Du 18
23 avril 1855, fixant les - à l'im- juillet i860, supprimant les - à portation des nitrates de soude la sortie de la houille, du coke et et de potasse et la prime accordée des cendres de houille; IX, 300. à l'exportation des acides nitrique Circulaire; IX. 370. = Décret du et sulfurique ; IV, 81. Circulaire ; 14 novembre 1860, ajoutant le déIV, 132.= Décret du 29 août 1855, partement des Ardennes à la zone fixant les - à l'importation de la déterminée par la loi du 6 mai 1841, fonte mazée, du fer, des machines, pour l'importation des houilles au mécaniques, outils, etc. ; IV, 255. droit de 0,10 c. par 100 kilog.; IX, Circulaire; IV, 299.= Décret du 17 468. Circulaire; IX, 502. = Décret octobre 1855, portant admission, du 12 janvier 1861, fixant les - à en franchise des -, des produits l'importation du cuivre doré, etc.; destinés à la construction des bâti- X, 32. Circulaire; X, 56. = Décret ments de mer et fixant des - à du 16 janvier 1861, qui abaisse le l'importation des navires étran- chiffre maximum fixé par l'art. 1 gers ; IV, 296. Circulaire ; IV, de la loi du 27 mars 1817, et au delà
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DUFOUR (sieur). Voir BARJAC.
DUPONT ET DREYFUS (Sieurs). Voir ARS-SUR-MOSELLE; SAINT-
DUFOURNEL
PAUL.
ET
TRIcoRNOT
(sieurs). Voir FARINCOURT; PISSE-
DURAND (sieur). VoirMOULINETS;
LOUP-LES-JUANCOURT.
PÉRIGUEUX.
DUGAS ET GOIRAND DE LA BAUME
DURÉE DU TRAVAIL, etc.
(sieurs). Voir TERLINE (la).
Voir
MANUFACTURES ET USINES.
DULOM et BAVILLE (sieurs). Voir CARBOIRE.
DUMAS et consorts (sieurs). Voir
DURENNE, ZÈGUT ET (Sieurs). Voir SoMbIEVOIRE.
PETIT
DU TAILLIS (comte). Voir MAI-
SAINT-JEAN-DU-PIN.
ZIÈRES; PONT-DE-PLANCHES.
E EAUX MINrRALES. Circulaire du 151. = Du 23 novembre 1857, por-
15 octobre 1855, relative à l'organisation du service des - IV, 306. = Rapport à l'Empereur et décret du 28 janvier 1860, portant règlement d'administration publique
tant que les - qui alimentent l'établissement thermal des sieurs Borrelli de Serres et Chevalier, à Bagnols (Lozère), sont déclarées
d'intérêt public ; VI9227. = Du 26
sur les établissements d' - natu- juillet 1858, portant que les - aprelles; IX. 10 et 19. = Circulaire partenant à l'Etat et situées sur le du 26 avril 1861, relative aux fabri- territoire de Luxeuil ([-laute-Saône), sont déclarées d'intérêt public; VII, ques et dépôts d'-; X, 112.
188. = Du 26 mars 1859, décla-
EAUX MINÉRALES (sources d'). - rant d'intérêt public la source d'eau
Généralités. Loi du 14 juillet 1856 minérale d'Allevard (Isère); X,446
sur la conservation et l'aménage- = Du 31 mars 1859, déclarant ment des - ; V, 103. Circulaire; d'intérêt public le groupe E des de Cauterets (Ilautes-Pyrénées), V, 259. = Décret du 8 septembre 1856, portant règlement sur la appartenant aux sept communes conservation et l'aménagement des de la vallée de Saint-Savin; VIII, 75. = Du 31 mai 1859, déclarant -; V, 217. d'intérêt public l'agrandissement Déclarations d'intérêt public: de l' - de Plônzbières ; (Vosges) périmètres de protection. = Décret VIII, 76. = Du 31 mars 1859, décladu 4 juillet 1857, portant que les rant d'intérêt public les - de
- appartenant à l'Etat et situées Bourbonne (Haute-Marne) VIII. sur le territoire de Plombières, 1511. = Du 2juillet 1859, déclarant sont déclarées d'intérêt publie; VI, d'intérêt public la - d'Aix (Bon-