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TAR
TL'Y
de Soyons à maintenir cri activité du pouvoir exécutif du 6 juin 1848, relatif aux fontes brutes importées une usine à fer à -; XVI, 573. de - et de Carinthie; XIII, 775. STAADT (sieur). Voir PIBLANGE. STEHELIN et HUBER (sieurs). Voir
SUDRE (sieur). Voir PoNTVIEux. SURMOULIN (Saône-et-Loire).Or-
WATWILLER et HARTMANSWILLER.
donnance du 4 novembre 1843,
STEN,AY (\rdennes). Ordonnance concédantaux sieurs Rafle et Terine du 27 août 18-116, autorisant le sieur les mines de schistes bitumineux de
Lrrllem,and-Marichcrl à maintenir -; IV, 733. = Du 18 février 1846, en activité les usines à fer et les relative à un conflit d'attributions
moulins de - , et à y ajouter un concernant les mines de schistes biX, 793. haut-fourneau ;
tumineux de -; IX, 6115.
STl RING (Moselle). Arrêté minis-
SYAM (Jura). Ordonnance du 14
tériel du 17 avril 1848, autorisant mars 1844, autorisant les héritiers les sieurs de Wendel et de Gargan de la dame veuve Jobez à maintenir à établir une usine à fer à -; XIII, en activité deux feux d'affinerie et 761. un laminoir dans l'usine à fer de-; STYIU E. Arrêté de la Commission V, 702.
TABOURNEAU (Nièvre). Ordon- du 25 novembre 18113, autorisant le
nance du 12 liai 18115, autorisant sieur Esquirol à maintenir en actile sieur de Cltabrol-Chatnéane à vité une forge catalane à -; 1V, maintenir en activité l'usine à fer 749. TAILLIS ( sieur DU). Voir ROMAINE (La).
TARGE (sieur). Voir SAINT-JULLIEN-EN-JARRÊT.
TARGE frères (sieurs). Voir CHA-
TAILLY (Ardennes). Ordonnance PELLE (La). TÉNÈS (Algérie). Voir CAP Tl;-
du 11 novembre 1844, autorisant le sieur /'am.ioa-Crucq à maintenir en activité on haut-fourneau, un
NÊS; OUED-ALLELAB; SIDI-BOASI.
bocard à crasses et un lavoir à bras
TERRE-NOIRE (Loire). Ordonnancedu 3 juillet1842, autorisant Ici oisonyme cles fonderies TALABOT ( sieur ). Voir AïN- compagnie forges de la Loire et de l'Ardèche, MOBKHA. à conserver en activité et à modifier
à -; VI, 680.
TALMAY (Côte-d'Or). Ordonnance la forge de-; Il . 789.
du 3 avril 1842, autorisant le sieur Floret à établir deux patouillets à
- ; 1, 811.
TAPIE, (Aveyron). Ordonnance du
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TOULIGNY (Ardennes). Ordon-
THEULIER aîné (sieur). Voir
nance du 10 mai 1845, autorisant SAINT-JEAN-DE-CÔLE. les sieurs Nonnon-i!iahin et GruVoir OYTIIIBAULOT (sieur). let-Nlahin à maintenir en activité
un haut fourneau à-; Vit , 561. THIEFFRANN (Aube). Décret du -Arrêté du Président de la Répu-
MÈRES.
8 février 1850, autorisant le sieur blique, du 29 mai 1849, autorisant de Zeddes-Ilouel à maintenir en le sieur Nonnon-Mahin à maintenir
activité un moulin à Villy-en-Trode en activité un patouillet à-; XV, et à établir un atelier de lavage à- ; 644. TOURANGIN et Cie (sieurs). Voir XVII, 688. THIEFFRANS (IIaute-Saône). Ar- VIROLON. rété du Président de la République, TOUR-DU-PIN (sieur DE La). Voir du 28 mars 1849 , autorisant la FONTENELLE.
daine de Raincourl à établir un
TOURET (Ardennes). Ordonnance patouillet à - ; XV, 587. du 211 décembre 1846, autorisant le THIOLLIÈRE, NEYRAUD et con- sieur Barrachin à établir un lavoir
à bras au-; X, 866.
sorts (sieurs). Voir LORETTE.
TRAISNES (Nièvre). Ordonnance THIVENCELLES (Nord). Ordonnance du 20 juin 1842 rectifiant celle du 6 juin 18113, autorisant le sieur
T
de -; VII , 562.
TRI
TOU
TERRES PYRITEUSES. Décret du
3 juin 1850, réduisant le droit établi à la sortie des -; XVII, 714.
TESSI ER et consorts (sieurs). Voir 24 septembre 1843 , exemptant du payement de la redevance pendant LACANAU. trois années le concessionnaire des TEYJAT (Dordogne). Ordonnance mines de houille de La-etde Lher- du 21 septembre 18112, concédant an mie; 1V,722. sieur Mazeaud la mine de mangaTARASCON (Ariége), Ordonnance nèse de-; IL 806.
du 3 août 181i1, relative aux mines de Vergennes à maintenir en activité l'usine à fer de-; 111,936. de houille de-; 1, 830. TRÉLAT. Arrêté de la CommisTI-IOMAS (sieur). Voir CAVE (La); sion du pouvoir exécutif du 11 mai SOMMANCOURT.
1848, chargeant M. - - du département des travaux publics; XIII,
THOMASSINDE BIENVILLE(sieur). 170irBIENVILLE.
THON, DORR et C10 (sieurs DE). hoir SALTZBRONN.
815.
TRE110UILLE.S (Aveyron). Or-
donnance du 26 juin 1844, con-
TI10RE et consorts (sieurs). Voir cédant aux sieurs Rolland et Soulié
les mines de graphite ou plombagine de-; V, 727. THOSTES et BEAUREGARD (CôteTREUIL (Loire Ordonnance du d'Or). Ordonnance du 29 janvier 1848, concédant à la compagnie 14 août 1842, modifiant dans leurs représentée par le sieur Clérltent limites les mines de houille du 1l, 792. les mines de fer de-; XIII, 740. TREZY (Cher). Arrêté du PrésiTHURIGNY (Nièvre). Ordonnance du 11 juillet 1843, autorisant les dent du Conseil , chargé du pouvoir ORAAS.
héritiers du sieur de Pruslitc
à exécutif, du Iii décembre 1848, au-
maintenir en activité l'usine à fer de-; 1V, 706. TINSEAU (sieur DU). Voir FouCIIERANS.
TOUCHES (Loire-Inférieure). Or-
donnance du 6 janvier 1842, réu-
nissant un terrain houiller
à
la
torisant les héritiers ou ayant cause du sieur AgttadO de Las lIiaris2nas à maintenir en activité l'usine à fer
de-; XIV, 597. TRINQUET fils et C'° (sieurs). Voir 111OTTÉTIÊRES (Les).
TRISAY- LA - VIEILLE: - LYRE
concession des mines de houille de (Eure). Décret du Président du 8 fé-
-;1,7911.
vrier 1850, autorisant les héritiers