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SEILLIÈRE (sieur). Voir CARI- 18-143, autorisant les sieurs Bayer et. Hildebrand à étai;lir un second IJARGUT; MESIEMMPRL; MMESSINC0URT; feu d'afI'tnerie dans leur usine it fer GNAN ; CHAUVENCY -SAINT- HUBERT ; OSNES.
(le - ;
111, 888.
SEINE-ET-MARNE (département SENELLE (Moselle). Décret du 5 de). Arrêté ministériel du 31 octobre septembre 1849, autorisant le sieur 1847, relatif à l'exploitation des car- d'Huart de .IVoiho nb à transformer
rières à ciel ouvert du -; XII, 710. en une usine à fer le moulin de -; SELLIGUE et Cie (sieurs). Voir XVI, 563. DRACY-SAINT-LOUP.
SELS. Ordonnance du 26 juin
1841 , portant règlement sur la fa-
SENN et SOUDRY (sieurs). Voir SIDI-BOASI.
SENNEVOY-LE-FIAUT (Yonne ),
bricat:ion des - et l'enlèvement et Décret du 14 octobre 1850, autori
la fabrication des eaux salées et ma- sant les sieurs Bougueret, êiartenoi tières salifères; 1, 786. = Décret du et Cie à établir un lavoir à cheval i< gouvernement provisoire du 15 avril -; XVI II, 590. 1848, abolissant l'impôt du sel et la SENTEIN. Voir SAINT-LARY. prohibition d'entrée des-étrangers;
XIII , 760. = Loi du 23 novembre SENUC (Ardennes). Décret du 14 1848, relative aux- étrangers desti- octobre 1850, autorisant la daine
nés à la pèche de la morue; XI V, 580. veuve de Boullenois it maintenir en
=Du 13 janvier 1849 , relative aux activité une forge à - et à y faire droits d'entrée sur les - étrangers; diverses additions; XVIII, 589. XV, 561.=Arrêté du Président de la République du 11 janvier 1849, con-
SER:';IAIZE (Marne). Ordonnance
cernant le remboursement , à l'ex- du 17 février 1845, portant rectifiportation, de la taxe de consomma- cation d'une erreur couuriise dans tion sur le sel ayant servi à la pré- celle (lu 11 mai 1841 , qui autoriparation des viandes et beurres salés sait les sieurs Jacquol et üunnolin, et du sel ammoniac; XV, 561. = à établir deux hauts - fourneaux et Arrêté du Président de la Républi- un bocard à -; VII, 552. que , du 31 mars 18'19 , relatif au SERMENT. Décret du gouverneremboursement partiel d'une taxe ment provisoire du 25 février 1843, sur le sel ; XV, 587. = Du 5 mai déliant de leur - les fonctionnaires 1849, relatif an remboursement de de l'ordre civil , militaire, judidroits sur le sel, XV, 600. = Décret ciaire et administratif; XII I 80!1. du 23 juillet 1849, relatif à la remise = Du 1" mars 1848 , portant que
SERRE et consorts (sieurs). Voir pêche maritime; XVI, 571. CROIX-DE-PALIÈRES (La). SEMBLES ( Bouches-du-Rhône ). Si RREMIJEANNE(Aude). OrdonOrdonnance du 29 mai 18!13, portant augmentation du périmètre de nance du 24 décembre 1846, cl ter1a concession des mines de lignite minant les limites de la concession
de Féry- Lacombe par l'annexion des mines de fer de -- et Las-Coupes; d'un terrain sis au quartier des -; X, 863. III, 933. SERRES (Ariége). Voir BÉNAC.
SERRET-LELIÉVRE etCie(sieurs).
(Vosges). Ordonnance du 5 février Voir DENAIN ; AVIMILLR.
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SERRIERES-DE-BRIARD (Ain ). risant, les sieurs Raux, Demeaux. Ordonnance du 12 avril 18(15 , au- jeune et Cie il établir un lavoir à torisant les sieurs Robe-Bernard et bras à -; XII , 689. = Arrêté du
Gie à établir une usine à fer à -; Président de la République , du 24 VII, 559. janvier 1849, autorisant le sieur à établir deux bocards SERVAS (Gard). Ordonnance du Barrrchiu à-; XV, 569. = Du 10 février 1849 17 février 18!14 , concédant à la autorisant le même à établir un la-,
dame tle Servas et consorts les mines voir à mines à-; XV, 575.= Décret
de bitume de - ; V, 698. du 6 octobre 1849 , autorisant le SERVE (Jura). Ordonnance du même à maintenir en activité deux 27 décembre 1844, autorisant la lavoirs à bras à - ; XVI, 570.= Du dame veuve Muller et ses enfants 20 janvier 1851, modifiant celui du à maintenir en activité l'usine à fer 6 octobre 18!19 ; XIX, 739.
de La-; VI, 708.
SIIIEUIL (Cbârente). Ordonnance SEVEUX ( Haute-Sabne ). Décret du 10 février 18115, autorisant les
du 8 février 1850 , autorisant le sieurs Malagou et consorts à ajouter sieur de Morutier à maintenir en un haut-fourneau à l'usine à fer de activité une usine à fer et un mou- -; VII, 549. lin à -; XVII, 688. SORLAY (Ain). Ordonnance du SEXEY-AUX-FORGES (llleurthe). 26 mars 1843, concédant aux sieurs Ordonnance du 8 juin 1842 , auto- Baillivy et consorts les mines de
risant le sieur Guion de Saint- lignite de -; III, 908. Victor à établir un haut-fourneau
et un bocard à -; I, 825. = Du
8 novembre 1841t. rapportant celle
SOLP EIIAN. Voir ItOUVE et-. SOMAIN. Voir ANICHE ( mines
du 8 juin 1842 , qui autorisait le d').
sieur Gu.ion de Saint-Victor à étaSOMMANCDURT ( Haute-Marne ). blir un haut-fourneau et un bocard Ordonnance du 19 janvier 18[12 , à-; VI, 669. autorisant le sieur Thomas à établir SEYSSEL ( Ain). Ordonnance du un bocard et un patouille à -; I , 19 juillet 18Lt3 , portant interpréta- 802. = Ordonnance du 19 octobre tion de l'arrêté du 9 fructidor an v 1842, rapportant celle du 19 janinstituant la concession de la mine vier précédent; II, 812. d'asphalte de -; 1V, 706. SOMME (canal de la). Voir CA-
,
accordée, à titre de déchet, pour les fonctionnaires publics de l'ordre sels da diverses provenances ; XVI , administratif et ;judiciaire ne prête540.=Du 15 octobre 1849, concer- ront pas de -; XIII, 805. nant les- employés pour la petite
SEMOUZE [commune deXertigny]
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SHERWOOD et Cie (sieurs). Voir GUINES; MARQUISE.
SICHAMP ( Nièvre ). Ordonnance
du 11 novembre 1844 , autorisant le sieur Morizol à maintenir en activité l'usine à fer de -; VI, 680. SIDI-1IOASI, près Ténès (Algérie). Décret du 22 août 1851, autorisant les sieurs Seine et Soudry à exporter partie du produit de leurs recherche, de minerais de cuivre à
-; XX, 705.
NAUX.
SOIIIIIERANCE (Ardennes). Voir SAINT-JUVIN.
SOUDÉE (sieur). Voir BELLEVILLE.
SOURCES MINÉRALES. Décret du
gouvernement provisoire du 8 mars 1848, relatif à l'exploitation des -; XIII, 748. SOUTEYRAN-LAROULI.E et consorts (sieurs). Voir CIIALÈDE (La). SOYONS (Ardèche). Décret du 29
SIGNY-LE-PETIT (Ardennes). Or- octobre 1849 , autorisant la société donnante du 28 juillet. 1847, auto- 1 des hauts-fourneaux de Valence et 16