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DEC
DÉSERT ( Maine-et-Loire ). Or-
D
DAI MARIE. Ordonnance du 29 du 17 avril 1850, autorisant la co»I. pagaie des houillères et fonderies (le l'Aveyron à faire diverses additions à l'usine il fer de-; XVIII, 703.
janvier 18Lt7, portant rejet d'une requête des sieurs Viraux frères contre l'arrêté du conseil de préfecture de la lieuse qui les a maintenus à la contribution des portes et fenêtres pour leur fonderie de-;
DECIZE (Nièvre). Ordonnance du 12 février 1856, accordant à la coiuI-
pagnie propriétaire de la mine de XIII, 722. houille de-un abonnement à la reDAMOUR ( dame veuve ). Voir devance proportionnelle pour les POISEUX. exercices 1855, 1856 et 1847 ; IX, DAM PIERRE-SUR-SALON (Haute- M. = Arrêté du Président du 28 Saône). Ordonnance du Il sep- mars 1849, relatif aux limites de la
tembre '1842 , autorisant le sieur concession houillère de-; XV, 585. Dorn'ier à maintenir en activité une DEGAIN (sieur). Voir QUATRE-
usine à fer dans la commune de-;
Il, SOLI. = Du 27 août 18116, autori-
sant le même à établir un lavoir à cheval à -; X, 795.
PAVILLONS (Les).
DELAVAL et CI° (sieurs). Voir EYGOUTIEI( (L').
DELCASSE (sieur). Voir FERRURE DAMPIERRE-SUR - VINGEANNE (La).
(Côte-d'or).
Décret du le février
1850, autorisant le sieur Rochet à
maintenir en activité un lavoir à
DEL)IAS (sieur). Voir CHAUMI.A. DOUX.
cheval à -; XVII, 686.
DENAIN (Nord). Ordonnance du D.ANELL1's (sieur). Voir ATTAN- 30 mai 1846, autorisant les sieurs Serret, Lelièvre et Cie à ajouter COURT; BUISSON (Le).
DANGU (Eure). Décret du 9 août douze fours à puddler..., etc. à l'u1.850, autorisant les héritiers de la sine à fer de-; IX, 658. - Arrêté dame de Lagrange à établir une du Président du conseil, chargé du Usine pour le laminage du zinc, du pouvoir exécutif, du 20 octobre cuivre et d'autres métaux à-; XVIII, 1858, autorisant les mêmes à faire diverses additions à l'usine à fer de 580. DALNiEL (dame v'), Voir BISSEYLA-CSTE.
DARNIS (sieur). Voir FoURQuES. DAUDE et consorts (sieurs). Voir COUPETTE (La); AVELAC.
-; XIV, 576.
DENJE AN (sieur). Voir ILLIER-ETLARAIIADE.
DEPENSES. Voir RECETTES et-.
DEROZIERS ( sieur ). Voir AN-
DAVID-REAUREGARD etconsorts GLEBAS. (sieurs). Voir ROUTES. DERRIÈRE-LE-PARC (Isère). ArDEBOSQUE (sieur). Voir PECHAI- rêté du Président du conseil chargé du pouvoir exécutif, du 3 aoîtt 18118, ROUX.
concédant à la compagnie du hautDEBRAY et Ci, (sieurs). VoirLA- foitrneau de Rioupéroux, représentée par le sieur Duntas, les mines DECAZES (sieur). Voir ALBAN ; de fer de -; XIV, Lt94.
BOURDETTE.
ILLEI'RANCHE.
flOU
DOL
DÉSÉGLISE, MICHONNET et Cl' DECAZEVILLE (.Aveyron), Décret (sieurs), Voir BOURGES.
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DOMAINE DE L'ÉTAT. Voir ARC;
donnance du 11 septembre 1842, MONTMOROT; SALINS. concédant aux sieurs de Las-Cases RONGES (marais de) (Loire-Infé et Triger les mines de houille du-; rieure). Ordonnance du 24 février II, 803. = Du 26 mars 181t3, con- 1544, relative à l'extraction de la cédant au sieur Berchoux les mines tourbe terreuse dite terre-noire, dans d'anthracite du--; 111, 907. les-;V, 700. 1)ESIIIARTIN et BONNET (sieurs). Voir DOUVIIES.
DF,SROUSSEAUX-NOIZET (sieur). Voir JIATTON.
DORLODOT (sieur DE). Voir IIAUBEUGE.
DORLON (Moselle). Ordonnance
du 3 décembre 1853, autorisant la DESTUT-DASSAY ( sieur ). Voir dame veuve Trolyanne à modifier ses usines à fer de Buré-la-Forge et Es'AU (L'). DESVERNAY (sieur). Voir SAINT- de -; IV, 750. - Décret du 16 novembre 1849, autorisant la dame SYIPHORIEN-DE-LAY. veuve Trot'yanne il remettre en DESVERNAY et consorts (sieurs). activité les haut fourneau et bocard Voir COMBRE.
DIÉNAY (Côte-d'Or). Ordonnance
du 20 février 181i3, autorisant le
sieur Leehêne, 1° à maintenir en activité un haut-fourneau et une for e
de -; XVI ,
581.
DORNIER (sieur). Voir DAIIPIEr,RE-sUR-SALOIN .
DORNIER , ainé (sieur). Voir à -; 2° à y établir un bocard et un OVRILRES. patouillet; 111, 892. = Du 2 mai DORNIER (dame veuve). Voir 1855, portant rejet du pourvoi du CROCHOT (Le); PESIIEs; RENAU-
sieur Lechcne cuistre l'ordonnance du 20 février 181t3, relative aux usi-
COURT.
DOUANES. Loi du 15 décembre 1856, modifiant, en ce qui concerne 1848 sur les - (extrait); XIV, 598. le régime des eaux, celle du 20 fé- (Voit' DROITS DE DOUANE). vrier 18113, par laquelle le sieur LeDOUCHY (Nord). Ordonnance du chêlie a été autorisé à maintenir en 16 avril 1843, réglant la redevance activité un haul-fourneau et à éta- proportionnelle de la concession
nes de -; VII, 560. = Du 3 août
blir un bocard et un patouillet à ; houillère de-; III, 919. \, 793. DOUÉ (daine-et-Loire). OrdonDIETRICH et fils(dame veuve DE). nance du 18 avril 1842, concédant Voir JOEGERTHAL; NIEDERBRONN ; Collet et RAUSCIIP.NDwVASSEN,; REICHSHOFPEN; aux sieurs 1feurtaux,
consorts, les mines de houille de -; 1, 813. DIGOIN (canal de) A BRIARE. Voir DOUÉE ( Nièvre ). Ordonnance CANAUX.
ZINSWILLER.
DIVISIONS MINÉRALOGIQUES.
843, autorisant les du 12 avril 1843,' sieurs Grasset frères et Vivier à
Décision ministérielle clu 20 mars maintenir en activité les trois usines 1851, modifiant la circonscription àferdeLa -; 111, 917. d'un certain nombre d'arrondissePOULAINCOURT (Haute-Marne). ments et de -; XIX, 514. 1842, DOÉ frères et C10 (sieurs). Voir Ordonnance du 19 octobreàétablir autorisant le sieurCapilain SAINT-MAURICE. une forge à -; 11, 811. DOLLIN-DUF'RESNEL ( sieur ). DOUVRES (Ain). Ordonnance du Voir MAUCOURT.