Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
202
DRO
2 mai 18112, concédant aux sieurs les ouvrages en fonte ; XVIII, 589, Desinartin et Bonnet les mines de
lignite de -; I, 818.
DRUSIAUX-GENDARME (sieur).
Voir CACHETTE (La); Mn7.ERNY; M106TIGNY-SUR-VENCE; NEUVILLL'-AUX-
DOUZIES (Nord). Ordonnance du 20 mars 18115, autorisant les sieurs TOURNEURS (La) et POIX.
fiamoir, ,Verrat et Ce à maintenir DRUY (Nièvre). Ordonnance du en activité cinq lavoirs à bras à -; VII , 555. Arrêté du Président 27 août 1846, autorisant le sieur du conseil, chargé du pouvoir exé- Jeandet à maintenir cri activité une cutif en date du 3 août 1845, auto- usine à fer à - ; X, 7911. risant les sieurs Samoir, Serre( DUBOST frères (sieurs). Voir et Cie, à ajouter deux hauts-forr- VY-LÈS-RUPT.
neaux à l'usine à fer de - ;
NIV,
503.
DUCIION (sieur). Voir POYASS.
DOYET (Allier). Ordonnance du
DUCLOS DE BOUSSOIS et consorts
DRACY-SAINT-LOUP (Saône et-
DUIIAREST (sieur). Voir OrnA-
14 novembre 18114, autorisant le (sieurs). Voir POIPE (La). sieur de La Ribetle à faire des re- DUFAUD (sieur). Voir VERNiÈRt cherches de houille Yi , 684. (La). Loire). Ordonnance du 4 novembre 18113, concédant aux. sieurs Selligue et C10 les mines de schistes bitumi-
neux de - ; IV, M.
GNOUX.
DUIIAS (sieur). Voir DERRILREHALLES (Les); III175AGE;
LE-PARC ;
DREUILLE-SENECTERRE (sieur DE). Voir AUBRoN (L').
PIERRE-PLATE; VAN (Le); VERNAL
I)LJdONT (sieur) . Voir FERMIÈRE. LA-Ç,11A VDE.
DR OITEVA L (Vosges). Ordonnance
du 25 mai 1847, autorisant le sieur
Jacquinot à maintenir en activité les deux feux d'affiricrie existant
dans son usine à fer de - ;
XI
,
7311.
DROITS DE DOUANE. Arrêté de la
commission du pouvoir exécutif du
6 juin 1848, modifiant les - pour les fontes aciéreuses importées d'Algérie ; XIII , 774.. DROITS D'ENTRÉE DANS PARIS.
Arrêté du Président du conseil
DUMORA et GIGNOUX (sieurs). Voir BIGANOS. DUNOYER (sieur). Voir LUCHAIT,
DUPIN et RAVENAZ (sieurs). Voir CIIANTAY (Le ).
DUPLANTIER (sieur). Voir ltesTREL.
DUPOIRIER ÉCUELLE.
DUPONT et Cie (sieurs).
Voir Voir
chargé du pouvoir exécutif du 9 septembre 1848, portant suppression des-pour les fers, fontes, cuivre et zinc; XiV, 536. (Voir OCTROI
GNEULLES; CHARBONNIÈRE (La); IIARC-CIIF.VIÈRES; SAINT-JUVIN; SoifSIERANCE.
DROITS DE NAVIGATION. Voir CANAUX; ÉCLUSES.
DROITS DE SORTIE. Décret du 9 octobre 1850 , réduisant les -sur
DUPONT et
DREYFUS (sieurs). Voir ARS-SUR-MOSELLE ; C11-01PI-
DUPUYNODE (sieur). VoirABLON
DURAND (sieur). Voir PàRIGUEUX.
203
DURAND , MOULINE aîné et Cie. bin à établir une usine à fer à -; XVI, 583. Voir CIIASIE. DUROZIER et ADAM (sieurs). Voir DURAVEL (Lot). Décret du 26
novembre 1849, autorisant la com-
CIARBONNIÈRE.
pagnie des mines et forges d'AuE
EAU SALÉE. Ordonnance du 7 activité l'usine à fer de 1'- ; janvier 1842 , sieurs
Parmentier et Grillet de
leur désistement du pourvoi qu'ils avaient formé relativement à une exploitation
111,
donnant acte aux 935.
d'-; I, 795. (Voir
ENGELVIN-DEROSIERS (sieur). Voir BOIS-DE-SAINT-SAUVES.
ÉPAGNE (Vendée). Ordonnance
du 29 mars 18117, concédant aux ÉCLUSES. Décret du Président sieurs Blot et consorts les mines de du 4 septembre 1849, réduisant les houille d'- ; Xl, 728. droits de navigation perçus aux ÉPAGNY (Côte-d'Or ). Arrêté du SALIES.)
de Fresne et d'Ywuy (Nord) ; XVI, Ministre des travaux publics , du 17 562. avril 18!18, autorisant le sieur Iiuot
ÉCOLE D'ADMINISTRATION. Ar- à maintenir en activité un lavoir à rUé du gouvernement provisoire cheval et douze lavoirs à bras à-; du 9 mars 1848, établissant une -; XIII, 762. XIII, 806. = Loi du 9 août 1849, ÉPAU (Nièvre). Ordonnance du relative à l'- ; XVI, 558. 6 juin 1843 autorisant le sieur DesÉCOLE DES DINEURS DE SAINT- Aut-Dassay à maintenir en activité Décret du Président du l'usine à fer de L'- ; 111, 935. 22 août 18119, relatif à l'admission ÉPINE (Indre-et-Loire). Arrêté des militaires et marins àl'-; XVI, de la commission du pouvoir exé560. (i'oir CHANTE-GRILLET.)
cutif du 19 juin 18118, autorisant le ÉCOLES SPÉCIALES. Décret du sieur Luzarche à maintenir en acPrésident du 31 mars 1851, concer- tivité l'usine à fer de L'-; X111, 780. nant les certi icats d'admission dans ÉPOISSES (Haute-Saône). Arrêté
les -, certificats qui suppléent aux du Président du conseil chargé du
brevets de capacité pour l'enseigne- pouvoir exécutif, du 3 août 1848, ment: primaire ; XIX, 755.
( sieur ).
BLANC-MISSERON; CRESPIN.
DE PARIS.)
ESC
EMI
DUR
concédant aux sieurs Prinet et Lis-
ÉCUELLE (flante-Saône). Ordon- sot la mine de sel gemme vies nance du 10 décembre 181t5, auto- XIV, 499. risant le sieur Dttpoirier à établir EîILENI;ACII (Bas-Rhin). Ordonun patouille( et un lavoir à cheval nance du 28 juillet 184.7, concédant
à - ; VIII, 856.
au sieur de Lara et dit lien les
(Basses-Pyrénées ). inines de houille d'-; XII, 686. Ordonnance du 9 novembre 18114, ERS,i (Corse). Décret du 9 août concédant aux sieurs BBoisot et Cie, ILICIIAGNE
les puits et sources d'eau salée d'-; 1851, concédant aux sieurs Giuria et Geoffroy les mines d'antimoine YI, 679. ÉMINENCE (Nièvre). Ordonnance du 6 juin 18113, autorisant les sieur
et dame (l'Os;iiond à maintenir en
d'-; XX, 702.
ESCAIGII (sieur). Voir SAINTPAUL.