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MINES.
201,
Mis DE
1 IXTçS - YI6TIÈàbES.
PLOMB.
ORDONNANCE DU Bol, du 1G sep- cherches de minerai de plomb dans tembre 1831, réduisant les limites la commune d'Urcier (Indre); XII,
de la concession des - sulfuré si-
tuées commune de La Grave(HautesAlpes); 1, 523.
679.
aux sieurs Surell et C1° des - si-
- 1l février, acceptant la re-
- 10 mars, concédant aux sieurs nonciation faite par le sieur Magnan Lazare et consorts les - sulfuré ar- de Itothen à la concession des gentifère de La Gardé-Freinet(Gard); de La Gardé-Freinet (Var); XIII, 7 7 7. IV, 551. - 21 mars 1839, accordant aux 1e, octobre, concédant aux compagnies Tourangin et Luzarche sieurs Crozet et consorts des - ar- et Grenouillet l'autorisation de faire gentifère situées commune de Saint- des recherches de minerai de plomb Sébastien d'Ai,,refcuille (Gard); V, à Urcier (Indre) ; XV, 715.
-
699.
- 6 mai , concédant aux sieurs - 30 novembre, annulant an ar- Lapeyre et consorts des - argentifère rêté du conseil de préfecture de la situées communes de Saiut-Santin-
Loire qui avait fixé de nouvelles li- Cantalès et autres (Cantal); XV, 727. mites aux - de Saint-Julien-Molin- 29 juin ; concédant au sieur Molette (Loire); V, 712. Vallongue les -de Lacoste (Gard);
- 26 décembre 1834, concédant XV, 747. aux sieurs Seray et consorts la - 29 juin, concédant au sieur sulfuré de Rongas (Hérault); VII, de Cadolle les- de la Grande-Ver641.
nissière (Gard); XV, 747.
- 14 septembre 4 835 , concédant au sieur Lecour les - d'Aulus
- 29 décembre 1840, concédant
au sieur Aréna la - sulfuré de Prato (Corse); XYIII, 812.
(Ariége) ; VIII, 618.
- 28 novembre 1837 , autorisant -9 juin 1841, concédant aux sieurs les sieurs 1'ourangin et d C à faire, de Chambrun et de Ligonnès les conjointement avec les sieurs Lu- argentifère de Bahours (Lozère); zarche et Grenouillet
,
des re-
1834, annulant l'arrêté du conseil ses - et sources salées situées sur de préfecture de la Ilaute-Saône, les communes de Dieuze, de Kerqui avait imposé à la patente une prich-les-Dieuze, de Guébestroff, de exploitation d'eau salée; V1,568. Guénestrof,, de Lindre-Ilaute , de - 10 septembre 1835, relative à Lindre-Basse, de Blanche-Eglise et la vente faite en l'an ix des puits sa- de Mulcey (Meurthe); XX, 722. lés de Saltzbronn (Moselle); YI11, - 17 septembre
, portant que l'administration des contributions -18 mai 1837, portant rejetd'une directes fera continuer l'exploita-
609.
requête présentée par le sieur PetitBon contre le préfet de la Meurthe, qui avait fait cesser des exploitations d'eau salée ; XI, 662. - 7 mars 1841, relative aux concessions des -, des sources et puits d'eau salée ; XIX, 750. - 12 septembre, portant conces-
sion au domaine de l'Etat des - et
- 7 mars 1841, autorisant
vité, pour l'élaboration du sel gemme
et le traitement des eaux salées, la saline de Uieuze (Meurthe) ; XX 735.
gemme et le traitement des eaux sa-
the); XX, 720.
lées, la saline de Vie (Meurthe); - 12 septembre portant conces- XX, 737. MINES DE ZINC.
les
Vienne); VI, 56G.
et d'argent à Villeneuve-les-Chanoi- 2l mai 1837 , portant remise, nes (Aude); XIX, 760. pendant 10 ans, à partir du 1°-' janvier
- 20 juin, concédant aux sieurs nelle, aux concessionnaires des - Daudé et Cie les mines de plomb de Poullaouen et du Iluelgoët (Fi- et argent de Bluech et Pradal (Lo-
1836,
- 1l septembre 1841, autorisant
acceptant la renonciation le sieur Renaud-Saint _anlour à faire
faite par la compagnie Deveau - des recherches de minerai de zinc Robiac à la concession des Clairac (Gard); X, 632.
183G, de la redevance proportion-
zère); XIX, 795.
-
fer décembre, autorisant le domaine de l'Etat à maintenir en acti-
sion au domaine de l'Etat des - et -1r' décembre, autorisant le dosources salées situées sur les communes de lloyenvic, de Marsal, de maine de l'Etat à maintenir en actiLezey, de Xanrey et de Vie (Meur- vité, pour l'élaboration du sel
ORDONNANCE Du mol, du 4 décembre
1834, concédant à la demoiselle sieurs Paliopy et C10 à faire des d'Andrée les - de Glanges (Haute- recherches de minerai de plomb
nistère) ; XI, 674.
tion des salines domaniales de l'Est, jusqu'à ce qu'elles aient été vendues pour le compte de 1'Etat; XX, 724.
sources salées situées dans les com-1rr. décembre, autorisant le domunes de Vie, de Salonnes, de Châ- maine de l'Etat à remettre en actiteau-Salins et d'Amélécourt (Meur- vité, pour l'élaboration du sel the); XX, 710. gemme et le traitement des eaux salées, la saline de illoyenvic (Meur- 12 septembre, portant conces- the); XX, 737.
XIX, 794.
MINES DE PLOMB ET ARGENT.
ORDONNANCE DU Roi, du 4 avril
Loi du 17 juin 184 0, relative à l'exploitation des -. ; XVII, 64)1. ORDONNANCE Du nos, du 17 avril Sion au domaine de l'Etat des diver-
- 16 janvier 1838, concédant
- 12 février 1833 , concédant au tuées commune de l'Argentière sieur Dardel les - de La Chapelle- (Hautes-Alpes) ; XIII ; 7 7 4. Saint-llendé (Morbihan); IV, 545.
205
MINES DE SEL.
- de
dans la commune de Lusse (Vosges); XX, 702.
1VI:8RTYÈRES. ORDONNANCE Du Roi ,
1831
du 4 avril I viciai et C10 les mines et - de fer
, concédant aux sieurs Para- 1 de Winckel (Haut-Rhin); I, 508.