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cession des - de Peirui et de Taurelle (Var) ; IV5568.
- 9 août, concédant au sien
Bonnet les- du Pied-Dauphin (.B;-
- 13 février 1836, concédant aux sieurs Campagne et héritiers Julia
les - d'Azillanet (Hérault) ; IX, 648.
-- 13 février, concédant au sieur ses-Alpes) ; Y, 690. Bonety les-de La Rochette (Bassesle, octobre , concédant aus Alpes) ; IX 648. ,
-
sieurs Rabier et consorts les - de
Bassan (Bouches-du-Rhône);V, 691.
- 13 février, relative aux --- de
Volx et des Hubacs (Basses-Alpes) -1er octobre, concédant au sieur IX, 649.
Durant les - des Liquettes. (Bouches-du-Rhône), V, 695.
- ter octobre, concédant aux
cession faite au sieur Latil des - de Montaigu (Basses-Alpes) ; IX, 650.
sieur de Castellane les - de La Cadière (Var); VI, 539.
- 19 mars , portant vérification
- 27 mai , concédant aux sieurs Soube et consorts les - de Sigonce (Basses-Alpes); IX, 686.
de l'article ler de l'ordonnance
- 19 juillet, acceptant la renondu 26 décembre 1814, relative à ciation faite par le sieur Jourdan fils la concession des - de llartigues à la concession des - de Nans (Var); et de Châteauncuf - des - Martigues X, 602. (Bouches-du-Rhône); VI, 560.
- 12 juin 1838, concédant aux - 19 mai , concédant aux sieurs sieurs Dugas et Alathon les - situées Leroux et consorts les - de Peirui à Auzon (Gard); XIII, 796. et de La Taurelle (Var) ; VI, 571.
- 12 juin, concédant au sieur
- 22 juillet, concédant à la Pellenc les-- de La Triade (Bassescompagnie Guez et de Montferré les Alpes); XIII, 797. - de Barjac (Gard); VII, 616.
- 11 avril 1839, concédant aux - 22 juillet, concédant au sieur Banne d'Avéjan les - d'Avejan sieurs Vigne et Amoric les - de la (Gard); VII, 617.
Grange-Dufeys (Drôme); XV, 716.
- 25 avril, portant interpréta-15 février 1835, concédant aux du décret du 1erjuillet 1809 qui sieurs Guet père et fils les - de Vé- tion a concédé aux sieur comte de Castel néjan (Gard); VII, 655.
lave et dame de Cabre les - de
- 15 février, concédant à la Gréasque et Belcodène (Bouches-ducompagnie Astier, Gâches et Sibour Rhône) ; XV, 718.
les - du Figon (Gard); VII, 656. - 28 avril, concédant aux sieurs - 26 décembre , concédant aux Carle et Franquebalme père et fils sieurs Gaidan et consorts les - de les-situées communes de GoudarMondragon (Vaucluse) ; VII, 640.
- 16 août, portant interpréta- (Tarn); XX, 709. tion du décret du leL août 1809, relatif à la concession des - de Gréas- 19 novembre, concédant aux que et Belcodène ( souches - du - sieurs Favre et Prévot les - de LauRhône); XX, 692. dun (Gard) ; XX , 732. MINES DE MIANGANÈSE. ORDONNANCE DUROI, du 1cc février 1831 , concédant aux héritiers ou
- 19 juillet, portant concession des gîtes de manganèse de Saint-
ayants droit du sieur Barbot-Belle- llartin de Freyssengeas (Dordogne); vue les - de Lamothe (Dordogne) ; X, 603. I, 485.
- 27 février 1837, relative à la
- 25 novembre 1832, concédant concession des - de llilhac (Dor-
aux sieur de Boulinbert et dame dogne); XI, 654. - 8 avril 1838, concédant aux tophe-le-Chaudry (Cher) ; 111, 758. sieurs Lafajole et consorts la - de -- 10 mars 1833, concédant au Saint-Andrieu (Aude); XIII, 792. sieur Delanoue la - de llilhac-de- 12 juin, concédant aux sieurs Nontron et Saint-Martin de Freysveuve Bonyaud la.-de Saint-Chris-
-
sengeas (Dordogne) ; IV, 552.
- 11 mai, acceptant la renoncia-
Calvet père et fils et consorts les de Yillerembert (Aude) ; XIII, 796.
- 29 juin 1839 , concédant au tion faite par les sieurs Delanoue et consorts à la concession de la - des maréchal comte Clausel la - de La Pouzanque (Aude); XV, 745. Fourneaux (Dordogne); IV, 567. - 8 juin 1834, concédant aux
sieurs Sévelinges fils et Isnard les - des Espagnes (Rhône); VI, 575. - 15 février 1835 , autorisant les sieurs Marchai et consorts à continuer des recherches de manganèse dans la forêt communale de Schirmeck (Vosges) ; VII, 654.
- 26 mai 1840, concédant au
sieur Bedout-Laborde aîné des situées commune de Saint-llartinle-Pin (Dordogne); XVII, 731.
- 28 août, concédant au sieur
Delanoue des - situées communes
de Thiviers et d'Eyzerat (Dordogne); XVIII, 787.
- 16 juillet, concédant aux sieurs - 9 juin 1841, limitant de noullouisse et Raymond-Salvaire les - veau la concession des - de llilhac de La Féronnière (Aude) ; VIII, 601. (Dordogne) ; XIX, 789.
- 27 mai 1836, concédant aux - 13 juillet, concédant aux sieurs sieurs Duval et consorts les gîtes de Planchas et Larrex-Ladorie des manganèse de Grazay (illayenne); situées commune de Saint-PardouxIX, 686. la-Rivière (Dordogne); XX, 672.
gues et autres (Gard) ; XV, 7722.
- 20 décembre , concédant aux - 7 mai 1840, concédant au sieur sieurs Ganfridy et consorts les - comte de Castellane un terrain réuni de Saint-llartin-de-Castillon (Van- dorénavant aux - de La Cadière cluse) ; VIII , 623.
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- 12 septembre , concédant à la
sieurs d'Hugues et Augier les - de dame de Perrin-Brassac-Montpinier llontjoyer (Drôme); XiX, 767. veuve de Lacger et consorts, des -situées commune de Labruguyère
- 13 février, délimitant la con-
sieurs Leydet et Pouchot de Champ- 17 mars , concédant au sieur tassain les - de Coudoux (Bouchesde Girard les - de Saint-Gély-dudu-Rhône ; Y, 696. Fesq (Hérault); IX, 657.
- 8 janvier 1834, concédant au
MINES.
- 8 mars 1841, concédant aux
(Var); X.VII, 728.
MINES D'OB.
ORDONNANCE nu net, du 15 février Velde les-de La Gardette (Isère);
1831, concédant au sieur Van de il, 488.
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