Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
328
PAS
PAU
BALS de construire un martinet à fer, sous le nom de concession des Fourà Panriers; les., 1X, 75o. - Autori- neaux, d'une mine de manganèse, coinsation au sieur 3.-B. SAriS d'établir une mune de Nontron ( Dordogne) ; 2es., usine pour le fer, et l'acier a Pamiers; V111, 274. 1res., VI, i 65. PATOUILLETS. - A Rnns ; - A PANOSSAS (Isère). Concession :1 la CHEVAL; - A Roue. Ko ez ces articles dame veuve CL héritiers POULET des aux noms des localités et des perinismines de fer de ce lieu ; tes. V1I , 167. sionnaires. PATRET et associé (sieurs). OrPARDAILTIAN (dame veuve et héritiers DE). Ordonnance du 4 octobre donnance du 2G novembre 1823, por1826, maintenant auxdits la conces- tant autorisation auxdits d'établirdision des mines de houille de la Cau- verses usines , commune de Ilciisiire nelle , d'digues et d'digues-!rives (Hé- (Haule-Saôrie); l'es-, IX, 278. -Ordonnance du 2,9 novembre 1829, porrault); 2es 11, iG3. tantaulorisation auxdits de conserver PARET et associés (sieurs L. j. Or- et tenir en activité trois lavoirs à bras, donnance du 1o août 1825, qui ac- comm. de Noidans-le-Ferroux (l-Iautecorde auxdits, sous le nom de conces- Saône) ; 2es., Viii , r Go. - Ordonsion de Beaubrun, des mines de houille, nance du 29 novembre 1829 , portant arrondissement de St.-L'[ienne (Loire); autorisation auxdits d'établir, dansle 1rCs., XI, 317. champ dit des Vernes, trois lavoirs à PARISELLE et associés (sieuas).Or- bras, commune d'droz (Haute-Saône);
donnance du 14 octobre 78iS, por- zes.,V11I, i Go.--Ordonnance du 21 détant autorisation auxdits sieurs d'ex- cembre 1825, autorisant lesdits sieurs ploiter une carrière d'ardoise,commune à maintenir en activité les trois lade Deville (Ardennes); ""S., IV, 167. PAR,`IENTIER et compe. (sieurs P.-A.).Ordonnance du 3o juillet 1828, portant concession auxdits des urines de bouille (le Goulrenans, arrondissement de Lure ( Haute-Saône ; ses., VI, 486. PAROT-LASAIGNE (héritiers). Or-
l'Éi
PER
x`12.11e bi-ge de Liessies, ari'orrdisseruent d'Avesncs (Nord); 1V,
ac)
l'ELLAFOL (sieur), ccssionnairc des
raines de houille de Fierre-Chdlel et
662 ; et cahier des charges, 663. Sain;-11rér;Jrey ( Isère). Ordonnance l'AVEN et associés (sieurs). Ordon- du i' . septembre 1827, portant rénance du 17 avril 1827, portantcon- duction de la concession de ces mines, ression auxdits d'une partie de la 2"s., IV, :G8. mine de schiste carlo-bilunibreux de PELLE î et compe. (sieurs J.).Or11irnat (Pus-de-Dôme); 2es., lit , dunnance du 7 août 1322 , Portant PAl'O:UNE et associés (sieurs). Or- concession arlxdils des mines d'antidormance du 20 mai 1529, portant moine et (le plomb sulfuré de S(.-DMiconcession, sous le nonl de concession c/iel-dc-D ze(Lozéie); i's.,V11,63S. de Sreinl-3lcnge, ausdifs, sous ie nom PELLETIER DE M0Nî'11A[liE de société de tllirec'curt , des mines (le (sieur). 01 do 0H ri hi i.e un 13 mars 1828. houille de saint-lrlenge (Vos- ,es); 2°s., portant concession audit des mines de Vlll, 131. houille du Plessis , arrondissement de PAYSAC (Dordogne). Autorisation Couiances (Manche); 2"s. , V, 35e. an sieur Coar IESCOT de tcana' cri activité PENNE (Lot ci-Garonne). AUlorila fôrgc qu'il possi'de en ladite com- saliou au sieur iiEriOine de conserver
en activité le martinet qu'il a acquis PAYSSE (sieur). Ordonnance du du sieruSecorr, dans ladite commune; ,111,341. 27 février 1822, portant autorisaion au lit de construire une usine à fer et 1'ENOT et associés (sieurs A. et .I.),
mune ; aes., 11, iGS.
2es., VII, 163. - Ordonnance du
accessnires sur la mime Elle d'eau que concessionnaires des mines de houille ses hauts fourneaux deCreut:n-'c/ci(rlo- d' 4irrrn (Creuse) ; i Ies., il , 513. selle.); 1r,9,, VII, 352.--Ordonnance PEPLS (sieur A. ). Ordonnance du du G août 1823 , l;rn tant confirmation 20 septembre 183o, portant autorisaau profit dudit, sieur de la concession tion audit d'établir trois lavoirs il bras, des milles de fér (le Creulzrrnild ( ao- au lieu dit. le dloulin - de - lu - Basliére selle); VIII, 926. (Haute-Saône); 2es., VIII , 302. PAYZAC, arrondissement de NonPEPINVILLE (Moselle). Autorisatron ( Dordogne ). Autorisation à la lion au sieur L.-F. Dc czscsoy d'éta-
auxdits de conserver et tenir en acli.
blir une verrerie à verre noir, dans la terre de ce nom ; res., VII, 65o.
coirs à bras établis commune de l'yle-Ferroux (Haute-Saône) ; Ares., X11,
567. - Ordonnance du 21 janvier 1829, portant autorisation auxdits d'établir quatre lavoirs à bras, commune de Lieffrrns ( Hante-Saône );
19 juin 1828, portant autorisation
donnance du 9,1 janvier 18,9, por- vité les deux lavoirs ri bras des Jouvoitant autorisation auxdits de mainte- lois ( Haute-Saône) ; 2es., VI , 466. -
nir en activité l'usine à ,fer de FaJ^e, Ordonnance du 16 Juillet 1828, porcommune de Si.-Yrieix (Haute-Vien- tanl concession auxdits d'une mine de ne); 2es., VII, I63. fersiluée en la commune de CalnrouPASCAL ( sieur A. ). Ordonnance lier (Haute-Saône); 2es., Vl, 482. du 24 mai 18-26 , portant autorisation Ordonnance du 1G mai 18x7, portant audit d'établir une verrerieà bouteilles concession auxdits des mines defèrde et à vitres, en la commune de S[.-Jusl- Fleuret' - lès - Faverne' (Haute Saône); 2es., III, 343. sur-Loire (Loire) ; 2es., 1, 189. PAUL et compe. (sieurs). Ordon.du PASQUIER et associés (sieurs). Ordonnance du 23 décembre 1829, por- 7 août 1822, porlani concession auxianl concession auxdits de la mine de dits des mines d'antimoine do Collet
lignite, commune d'lups(Var); zes., de Dèze (Lozère) ; 111s., Vil, 63$. VIII, 255. PAUL-BARCHIFONTAINE ( sieur
PASTOUREAU-LABESSE et asso- et demoiselle DE) et associé. Ordonciés (sieurs). Ordonnance du 3 février na nec du 15 septembre 1819, portant r83o, porlani, concession auxdits, autorisation auxdits (le rétablir l'an-
dame VI.1)nsacv de tenir en activité l'usine à /urde ce nom; 2es.,Vlll, 275. l'I LAGU1ER et comp. (sieurs P.). Ordonnance du 6 lévrier 1 32 2 , portant concession ausdifs des zninrs de houille lignite de Saizt-Victor-Laccs[e
(Gard); 1-es., Vll, %-
1'l LICIER, et associé (sieurs). Ordonnance du 4 novembre t 524 , qui
i'oncéde auxdits sieurs, sous le nom de concession de Villebæu,1; des mines de l'ouille, arroudissemenldeSaint-E[lerz-
ne (Loire); ires., X, 381.
I'ERCEY-LE-G RAND ( lire-. Sarine).
Aulcrisalion au s'. MEOT de transférer un palouillel à roue et de rétablir deux lavoirs à bras, dans ladite commune ; 2es., 111, 3.15. - Autorisation au sieur A. Ir,vyiloT ci'elabiir gruetre lavoirs à bras, dans ladite commune ; tes. , V, 555. - Autorisation au sieur LECRA1o d'établir quatre lavoirs à bras, dans ladite commune ; ..., IV I 170. - An-
iorisatiou aux sieurs C. - A. et J. - L.
I'LLISSIIa{ctass_ociés (sieurs P.-D.). GUYOT d'établir quatre lavoirs à bras Ordonnance du 2G août i S r S, portant d ans l a di te commune ; - s., 1i1, 344.
autorisation auxdits sieurs de con-
i'ERCY-SOUS-TFIiL (Cille d'Or). struire une verrerie à verre blanc , an Autorisation au sieur P.-'.1. E GHABIlieu dit. de G'Ircilerru-le-Bas, commune rinx arc NIANSOUTY d'établir une ihbri-
de Ïrcurr,ir- (Isère) ;
r 1 0s .,
III,
li r 7 .
que d'acier, en celle commune 2"e.