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Concession aux sieurs DE LA SALZEDE,
OR(IUEVAUX (Haute-Marne). Au
DENIS et Ce. des mines de plomb et de torisation au sieur CAROILLON DE VAscuivre situées dans lesdites commu- DEUIL de conserver et teniren activité nes ; 2es., VI, 335. ses usines a fier, dans ladite commune;. ONAY (IIauie-Satine). Autorisation ,'*es-, 1X, 211.-Autorisation au sieur à la dame DE CLAIRON .D HAUSSONPILLE
CABOILLON, DE VANDEUIL d'établir un
activité un lavoirà cheval, sis en cette Commune; 2es., 1, 185. ONFFROY (sieur Or-
iX, 212. - Autorisation au sieur CA-
et au sieur GAUTBIEB de conserver eu martinet, dans ladite commune; Ires.,
donnance du 5 juin 1828, portant
IOILLON DE VANDEUIL de conserver et
tenir en activité une usine à/['r, sise clans ladite commune; l'es., IX, 426.
autorisation audit d'établir un hautOSNE-LE-VAL (1laule-Marne). AuJilurneau et un atelier de nzoulerie, torisation au sieur L. REGNAULT Tao. colnmutic dePléchdicl(Ille-et-Vilaine
2es VI, 465.
.As de construire une usine â fer, dans cette commune; 2es., 111, 186.
OPPENANS, arrondissement de OSWALD frères et Ce. (sieurs). Lure (1-Iaute-Saône). Concession au Ordonnance du 24 novembre 1824, sieur L. DE POUBTALCS de la mine de portant autorisation auxdits sieurs de fersituée dans la commune (le ce nom; convertir, en une usine pour le laiton 2°S., VIII, 292. et le zinc , la scierie de 1Viederbrucit ORGANISATION DE LA COMMISSION (Haut-Rhin) ; r,rs., X, 192. MIXTE DES TRAVAUX PUBLIC,-; IrCS., 1,520.
OUPIA (Hérault). Concession au sieur JUIN. DE SrRAri de la mine de --S. Ordonnance relative à l'admi- houille brune située dans ladite comORGANISATION DE L'> COLE DES Mi-
nistration et à l'organisation de cette mune; I1es., IX, 145, école; Ires., 1, 521. OUTRE-FURENS (Loire). AutoriORGEIX (sieur marquis n'), Or- sation ait sieur FOREST d'établir une donnance du 24 juillet 1822, portant verrerie à vitres, dans ladite commune; permission audit de construire une l'S., VII , 351.
fimge catalane, commune de Benagues (Ai inge) ; I1Ls., VII ,
631. - Ordon-
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OUVRIERS MINEURS. )+;lablisse-
nance clu 17 aoirt 1825, portant au- nlent dune caisse de prévoyauce en torisation audit d'augmenter la forge faveur des ouvriers mineurs de Rive-
de Guilhot , en la commune de Bena- de-Gier (Loire); sees., 11, 5o3 ; et riglernent, 5o5. gues (Ariège) ; i"s., Xl , 496. ORGES (EIaul.e-Marne).. AutorisaOYRIERE (Haute-Loire). Autorisation au sieur marquis DUBOUTET d'é- lion an sieur'l'IIU.AUL0T d'établir deux tablir une usine à .fer' en cette com- lavoirs à cheval, dans ladite commune; 2es., 1, 551. mune ; 2es., 1, 186.
PAGES (sieur). Ordonnance du le'. mars 1826, portant autorisation audit de construire un martinet, près d'une
forge catalane, commune de Saurai (Ariège) ; t'es., XIl1, 539. PAGES et compe. (sieurs). OrdoD-
nance du 10 juillet 1822, portant
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dèche); I1es., VII, 634.-Ordonnance X, 552. du 20 janvier i83o, portant conces(sieur). Ordonnance du sion auxdits des mines de cuivre de 12PAILLOT octobre 1828, portant autorisaCanaveilles ( Pyrénées - Orientales) tion audit de construire un haut-four2es., VIII, 211. neau et ut) bocarel à mine, à MenanPAGLZE-DE-LAVERNEDE ( sieur court (Meuse) ; 2es., VII, 156. J. ). Ordonnance du 3o août 1828, PAIZAC (Dordogne). Autorisation portant concession audit dse mines de houille ale Sessous et Trébiau (Gard); au sieur ANDRAUD de conserver et te2es., VII, i55.-Ordonnance du 10 nir en activité l'usine ràJérsituéedans janvier iSiti, porLuit concession au- ladite commune ; 2es., 1V, 5i4. dit des mines d'antimoine de sllalbosc PALAIRAC (Aude). Concession au (Ardèche); ries., 1, 499; et cahier des sieur L. GARY des mines de fer ale Serr.,,rùs-Jeannes et Las-Coupes, coincharges, 502. PAGNELLE-DE-LARRET (sieur C.- mune de Palairac- iles., VI, 32G. J.-IL.-A.). Ordonnance (lu 17 octobre PALAYRET (Aveyron). Concession 182G, portant autorisation audit d'é- au sieur due DÉCALES des mines de tablir six lavoirs à bras, commune ale houille de Serons et Palayret, arrondisIlraniily-(Haute..Sadne); 2es., II, 169. sement de Yille/ranche; 2es., 1V, 5o5. PAILLA et COLLIGNON (sieurs). PALLE et associés ( sieurs J.-P.). Ordonnance du 28juillet 1824, por- Ordonnance du 3o novembre 1825, tant autorisationauxdils d'établir une accordant auxdits sieurs la concesverrerie à bouteilles et à vibres, à Tre- sion dite d'Unieux el. Fraisse, arronIon(Nord); IreS., IX, 751. dissement houiller de Saint-Étienne PAILLARD-DUBIGNON et asso- (Loire); I1Cs., XII, 398. ciés (sieurs J.), concessionnaires des PALLUAT et associés (sieurs A. mines de houille de Saint-Pierre-Laeour, et P. ). Ordonnance du 17 novembre arrond. de Laval (Mayenne); 2es., 1824 , qui accorde auxdits sieurs, VIII, 3o4. sous le nom de concession du quarlierPAILLON (sieur). Ordonnance du Gaillard, des mines ale houille, arron4 novembre 1824, qui concède audit dissement de Saint-Etienne (Loire) ; sieur, sous le nom de concession ale I1es., X, 391. - Ordonnance du 10 Ron z, des mines ale houille, arrondis- août 1825, qui accorde auxdits, sous sement de Saint-Elieane (Loire); i1Cs., le noin de concession de Mont-Saison X, 383.
et de Dourdel, des mines de houille,
arrondissement de Saint-Etienne (Loi-
PAILLON et associés (sieurs J.). re) ;
Ordonnance dit ID août 1825, qui accorde auxdits, sous le nom ale concession de Mont-Saison et de Dourdel, des mines ale houille, arrondissement de Saint-Etienne (Loire); i1es., XI, 318.
PAGANION (sieur J.-C. ). Ordonnance (lu 4 novembre 1818, portant autorisation audit sieurdeteniren activité son usine à fer de Crois, coinmune de Laval, canton ale Donzène, arrondissement de Grenoble (Isère); Ires., IV, 175.
PAM
concession auxdits des mines de houille chre, des Mines de houille, arrondisde Pigère, commune (le Banne (Ar- sement de Sciint-Etienne (Loire) ; ites.,
- Ordonnance du 17 novembre 1824, qui accorde auxdits sieurs,
t
Ls., XI, 318.-Ordonnance du
4 novembre 1824 , qui concède auxdilssieurs , sous le nom de concession (le llortlr'amberl , des mines de houille, arrondissement de Saint - Elienne (Loire); I1Cs., X, 385.
PALMESALADE ( mines (le houille sous le nom de concession de la Clunza, ale ) (Gard ). Concession aux sieurs
des mines de houille, arrondissement 13ERAao et compe. desdites mines de de Sailli-Étienne (Loire) ires., X, houille, arrondissement d'Alois; 2es., 391 - Ordonnance (lu 12 avril VI, 492. 1825, qui accorde auxdits sieurs, PA\IIERS (Ariège ). Autorisation sous le nom de concession de la Pot.' an sieur CAILLAS et. tI la clame J.. CA-