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5 aotit.
i5 juillet 1829.
-(,5 juillet) portant autorisation liras au lieu dit de Lave-Carnp, comm. de Liu(Jians (Haute-Saône); zen.,Vlll, aux sieurs GAucoren et CIIEVALlra d'é tabiir titi bocard et un patouilletcom 133. - (17 juin) portant autorisation au mu ne d'./hligneville (Vosges), il,', -(15juillet)portautautorisa(ionâ sieur R. liE L,LULAVII, (le maintenir et conserver en activité l'usine elfes'tle M. le inargttisde Louvois deconstroire
la D'Iouline, commune de Sic. - Croix un patouillai à Ravières, car) tond',In cy-le-Franc (Yonne), 142. (Dordogne), 134. - (15 juillet) portant autorisation -(17,juin) portant concession aux sieurs LEL'rETON , LEFEBBS-JOSSET, CLE>11ENCEAu et D'ANOT, des naines de houille
au sieur 1-lENRION DEMACNUNCOU5Td'é
lablir six lavoirs à bras au lieu dit de Sl.-George-sur-Loire et Sarcnières l'Élans du-Seigneur, commune d'Eirel
(Maine-et-Loire), ,34, et cahier des les (Haute-Saône), ,4z.
charges, 135 à 140. - (29 juillet) portant autorisation -(1er.;juillet) portant autorisation au sieur Mors TAuBY et à la COHrsenle au sieur GAUTUlEe, i°. de tenir en acli- DESIIINES DE FER DE ST.-.TIENNE dil,.
-rité un lavoir à cheval, 2°. d'établir blir un patouillet et deux lavoirs ii bris quatre lavoirs e bras au lieu dit les commune de Tremblay (Haute-Saône), Epinettes, commune de la chapelle. 142. St.-Quillain (Haute-Saône),140. -(29 juillet) portant autorisation -(i I. juillet) portant autorisation à M. le duc de BLACes D'AULPS d'aouter au sieur BIiessAND de tenir et conserver un haut, fourneau à la forge de Criey, cri activité le lavoir à cheval établi au commune de Decise ( Nièvre), 143.
lieu dit Lepuy, commune de Raze (Haute-Saône), ido.
- ( 29 juillet ) concernant l'usine à fer de ,Jomnmellière , commune de
-(i Il. juillet) portant renaisepeu- Javerlhac ( Dordogne), le sieur Rrnci'dant quinze années (à partir du il'. nOL, propriétaire, 1433janvier 1829), au sieur DEz,on , comte de PONT-GIÎAUD, de la redevance pro.polionnelle pour les mines (le plomb argentifère de Combres, floure et Barbecot (l'uy-de-Dôme), n4o.
- ( 29 juillet ) portant concession au sieur DELAIzEn des mines de bondit
.de Sainie-Florine et luzat (Puy-de, Dôme et Haute-Loire), 144, et cahier
des charges, 145. - (ter. juillet) portant autorisa- - ( 5 aofit) portant acceptation de
tion au sieur Hussore et comp°. de la renonciation ('aile par les proprié tenir et conserver en activité l'usine laines à la Concessioi. (les mines de d fer ale Si.-!douze, commune de houille de Noyant (Allier), 146, Plein bières et de Xcrligny(V osgcs),'41. - (5 acût) portant autorisation -(4 juillet) portant autorisation à aux sieurs E. -P. et L.-P. DE JsQ000 la dame veuve DouNiEn de conserver D'AUDELAnnr de construire un loin!
et tenir cri activité le palouillet dont fourneau à la forge (le Tréveray etSainb elle est propriétaire commune de ,foire (Meuse), 14G. Montot (Haute-Saône), 141.
- (5 acR) portant autorisation (4 juillet) portant autorisation au sieur FOnnON1 d'établir nu hait
aux sieurs`JOBEZetcomp°. d'établir un fourneau commune de Nivillas (llor
patouillet commune de Louvatange bitura ) , (Jura), , 41.
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il novembre. 2G août) portant autorisation
23 déccnzbre. 223 - (.^.9 novembre) portant autori-
L.-A. PILT -GnrNET (le Con- sation aux sieurs GALAISE et PATRET server et tenir en activité la, fendcrie d'établir trois lavoirs à bras dans le champ dit des Vernes , commune 149. de Ilcivaleix (Dordogne (1'fL'oz ( Haute-Saône) ; et aux sieurs au sieur
(zG août) concernant les usines ii. et S. nr Buyar, d'établir quatre la-
â ('rade Gandumas etde Fraisse (Dor- voirs à bras dans le pré dit la Cornedo,Ue), le sieur BLONDY, proprié- le-Ifaul, méme commune, ,Go. taire, ,5o.
- { 29 novembre) portant autori- ( 26 août ) concernant la forge sation aux sieurs GALAISE et PATuET de Rabat ( Arriége ), les sieurs bEn- de conserver et tenir eu activité irois 110MIEU, propriétaires, 151.
- (9 septembre ) portant autori-
lavoirs à bras, commune de Noidansle-Ferroux, (Haute-Saône), iGo.
- (6 décembre) portant, autorisasation au sieur FuANç.ois de transférer la forge (le-'llassoupé au moulin bas (le tion aux sieur et dame M,cueu, de maintenir en activité l'usine à ,fer de llaiscy (Meuse) , 153. Corbane'on , commune de Mézière) - ( 1G septembre) portant aulori- ( lncbe ), 252.
.ilion au sieur Auuurs-liunEAu d'établir -(6 décembre) portant autorisauu lraut-fourneau , un patouillai et tion aux sieurs PIIILIPPON fières et ganlre lavoirs et bras, à lgnte-sous-Bèze l'InculN d'établir trois lavoirs à bras (Côte-d'or), 153. commune de (igr sur-Tille ( Côte-
-(1G septembre) portant, autorisa- d'Or), 252.
lionaux sieurs AuBEIITUT père et fils de
-(13 décembre) portant autori-
conserver et tenir en activité l'usine sation au Sieui'RENAnn-MAissIY de connferdite Forge (le l'Ente, commune de struireune usinedférenremplacement (lu moulin, commune dePourru-Saint Lonroucr ( ladre) , 153.
- (23 septembre) contenant des
Remy (Ardennes), 252.
- ( 13 décembre) portant autoridispositions réglementaires relatives aux chaudières à vapeur à haute pres- sation au sieur DE Cusnaire de transformer une fenderie en une usine it fier, au lieu dit des Chapelles, commune de - (z3 septembre) portrunt délimi- Saint-Paul ( Loire) , 253.
lion, 122 et 154.
tation (le la concession des mines de
- ( 23 décembre) portant. autori-
, commune de Louvie- sation à la dame J. DEROSE, veuve du Sonbilon(Basses-Pti=rénées), apparte- sieurVEZY et au sieur MAssor, de tenir
Jér de Baburet
nant au MARQUIS D'ANGOSSE, 154.
en activité un lavoir à bras, commune -(3o septembre) portant autorisa- de Fretigney (Haute-Saône) , z53.
lion au sieur P. LonnliEn de conserver
- ( z3 décembre) portant autori-
et tenir en activité les usines à fër de sation au sieur POT de transformer un Balcon, arrondissement de Vouziers moulin a foulon en un martinet â fer, à (Ardennes), 156. Nevers (Nièvre), 254.
- (S novembre) concernant. les
- ( z3 décembre ) portant autori-
ronecssions des Mines de manganèse à sation aux sieurs 1MESTIAN frères de Ponurncche
( Saône-e(-Loire ), 247 à tenir en activité une usine à fer et à
"d^-, et cahier des charges
,
157.
- (5 août) portant concession, 11 novembre ) portant conces- (r5 juillet) portant autorisation sous le nom (le concession (le 11'or11, sion( aux sieurs P. et F. BinANGEneu sieur FEYLER de convertir en une aux sieurs FALATIEU aîné et coup`, FnaoCILLET, des urines de fer carbonaté des mines de homlle et DE V,ciièio fabrique d'acier, le moulin de Ilailinuit , ePslhique, commune d'-elllevard(Isére), deNorroy (Vosges), 147. 158. ( Bas-Rhin) , 1 4 1 .
cuivre, commune de Montataire (Oise), z54. -(2 3 décembre) portant concession aux sieurs PasQuiES, GSIAIAux, MALOYE,
ANDaàelOLIVIEE, de la mine de lignite,
commune d'rlups (Var), 255, etcahier des charges, 256.