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ID avril.
12 711 Ci l'S.
jaltviel' 1828.
17 juin.
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- ( 21 jauvicr) portant concession
l'huilerie qu'il possède à Longcry=sur- 12 octobre 1825, et autorise le sieur Gu1LLnUMr à établir un martinet à fin lecChiers(Moselle), 1187-
J. M1cUAnD, sous le nom (le concession colnpm. (les mines de plomb , argent et
- (12 msus) portant autorisation territoire de Brouenne (Meuse), 491. au sieur liouyEn aîné de conserver - (15 avril) portant concession et tenir en activité l'usine si fr clu aux sieurs E. DE Cossé DE Priasse ,
- ( 12 novembre ) portant concession. aux sieurs E. et F. DEVAUX et à la dame J.-F. DL Cnrev DE BnhAn1 et Bezenet, des mines de houille de Bc- zinc de Pont-Péant, commune de Bru. zenet, communie de Ilozlvicq(Allier), f ille-et-Vilaine), 164. nos., Vll, 159. -(s8jauvir:r) portant autorisation - ( 19 novembre) portant autori- au sieur Msssos de conserver deux
sation aux sieurs ilz.inu pérc et fi!s lavoirs à bras cousrunne de _iJài,ibres d'établir six lavoirs à bras cornmune (Iiaute-Saàsae ), 165. de Bosey (Ilaute-Saine), rGo. - ( 28 janvier) portant concession - ( 19 novembre ) portant autori- aux sieurs Cor DES et `J i:N es, sous le sation aux sieurs BLUAi de rétablir le nom (1e Concession de (azelles, des patouillet et d'établirsix lavoirs à laves, nainesde houille bi'uaed'.slgclet!ligues. communes de lrcllc-le-Clnatel et de Pives ( llérauIl ), 165. Boursières, arrondissemen t de Vesoul - ( 28 janvier) portant concession
(Haute-Saône), iho. aux sieurs Susses cL I oCDET, SOUS le 24 décembre ) concernant nom de Concession d'.1Gel, (le mines
-( l'usine à fèr de la Brame (Dordogne ),
delrouillelnune d eligzzes.Prives et d'.1-
le sieur LAULANrè, propriétaire, IGL. gel (tiérauit), 166.
- ( 11 février) portant concession - (31 décembre) portant concession aux sieursVERDIra père et fils (le ir la chute veuve et hé niticrSI'OULErdes la mine (le houille de Puech-la-Bastide, mines de fer de Pa/zossas(Isère), IGi. commune de Laissac (Aveyron), 161. - ( ii février) portant concession
- ( 7 janvier 1829 ) portant au-
torisation aux Sieu1'SDEI5OSNEclconlp°.
au sieur SADocrai' aîné des
mines
de trouille des Berdees , tics Tirs et du
de conserver et tenir en activité les Feu , cornus. de P'ereongheoz (Hauledeux lavoirs à hras établis commune Loire), i68. de Lief -ans ( Haute-Saône), 162. (4 mars) portant concession i -(14 janvier) portant autorisation la société AIMÉ-LAUPENCE et camp au sieur Bocoea'r de construire fur sous le none de concession de Bouzogle,
-
haut- ,fourneau à la Ncuville-azix-Joutes des mines (le houille de _Boazoglc (Creuse) , 4 85. (Ardennes), 162.
-(21 janvier)portautautorisation
- (4 mars) portant concession an
à M. le Duc DE CAzns d'établir une sieur Lennu de la mine de litznne pi-
usine à fàr à La Grange commune saspoalte au lieu dit l'.Gscourchade, d'.dubirz (Aveyron), 163.
commune (le Charnalières ( Puy-de-
-(21 janvier) portant autorisation Dônme), 48G. aux sieurs GALS1sE et PATRET d'établir - (le mars ) portant. concession quatre lavoirs à bras commune de la société AI11R-L,SL'rENCE et comp°., sous le nom (le Concession (le Mazurns, Lieffrans ( haute-Saône ), 163. - (21 janvier) portant autorisation des mines (le houille de if,szurns aux héritiers PAVOT-LA-SAIGNE (1e Inai n-
(Creuse) , 48G.
- (4 mars) portant autorisation tenir en activité l'usine a fer de Faye, commune de Saisit - Frieix ( Haute- aux sieurs PLUM père et fils d'établir quatre lavoirs à bras commune d'Ans: Vienne) , 1633. -(21 janvier) portant autorisation ( Fiante-Saône ) , 487 . -(12 mars) portant autorisation un martinet à fer commune d'Teiron au sieur LIMMeOunG (le transl'armer en (Basses-Pyrénées), 16/,, une feii,'e alimentée par la houille, au sieur I,AnoiIsE-VEfGEzdcconstruirc
commune de Saial- GOUILLE, F. Dr Bouc et con;pe'. des I'riest-les-Fougéres (Lordograe ), 488. nainesdelhouillede Qzzinzper(I'inistère), 1(oulirz-Ireuf
-(12 mars) porl.antautoisation au sieur LASICAUDIE de conserver et
4,91.
- (ai avril) portant. autorisation
tenir en activité l'usine à fci'cl,' Lari- au sieur POUECELOT de tenir et conserrnurlie, commune de Saint-Ilil(iire- veixen activité un lavoirà bras au lieu tfBslissac (Dordogne), 488. dit Vaudocozz, commune de Frétignel^ -(12 mars) portant autorisation (Haute-Saône), 492. se sieur RociiATTE d'établir une usine
- (23 avril) portant concession
ss fer en la commune de -ïcrtigny au sieur CeuVAnni1En cl'nue i}/ine d'anl'osges), 48S.
timoine sa1/fi ré (le La/oad, commune
-(19 mars) portant autorisation de Idades (Alleu), 492.
lusieur Tb. STS uorE-llOLLANn de - ( no mai) portant concession conserver et (enir en activité t'us-ineà (sous le nom de Concession de Saintfer dite de Cluitcau-Lavulllère (Indre- si cage , aux sieurs B. 'BOULET et asSOet-Loire), 489.
ciés, réunis sous le noua de Société - (26 mars) portant autorisation (le Îllirecourt, des Milles rte houille de
au sieur J. ROUSSE de convertir en un Saint-!Ilenge (Vosges); r-sV1i1, 131. fô)'er catalan, un feu de martinet, coln- ( 20 niai) portant autorisation nurne de !lriaux (Arriége), 489. aux sieurs DEiiiSIDII1 de transformer en
- (2 avril) portant autorisation à un haut fourneau, L'huilerie de De-
la dame DE BurroN , née n'AuDENTOS ,
de substituer un hrrut-/oui-neczu un martinet, usine de Buflozz. (Côte-d'Or), 4Sd.
mangc-aux-Î atzx (Meuse), 132.
-
- (20 ratai) portant autorisation au Sieur PoT01NE de construire un haut-
-(u avril) portant autorisation à firuracau , dit de la Petite - Conzrrzune -. le prince DE L'EAurrEEIIONT de réta- (Ardennes), ris. blir
le patouille.,, commune de L'mz-
fncourt (H,wLe-Saône), 49o.
-(28 mai) portantautorisrtion â
la dame Cuolssul.-Gourr1E11 , clzzchessr
-(15 avril) portant autorisation de Suulx-Da'anne, d'établir nu haut-
airs: sieursDEnosusEetconlpe'.deteil iret fourneau commune de 1Voiroz-Sous-
conserver cil activité les lavoirs à bras Bèze (Côte-d'Or), 133. dits les Mouillères, connut. de Grand-
Pclle (Haute-Saune), 4.90.
- (28 ruai) portant autorisation à
la daine veuve DonNiea dccouserver et -7(15 avril) portant autorisation: tenir en activité lus cieux lavoirs à hras au sieurGAUTrr isclic te lin etconserver de I aI ontnia.c-ele-la-fiesie-Suinl-Jlartin. en nctisité le palouillel, quatre lavoirs (Haute-Saône), 133. n liras et à cheval, de Areuvelle-Lès-hz- (28 mai) portant autorisation au Chnrhé (Haute-Saône), 490. sieur l'AlvnE de construire un lavoir cd
-(15 avril) portant autorisation cheval dit du Puits, arrondiss. deGrr'
au sieur 1-tcRPIN de tenir et conserver (Haute-Saône), 133.
eu activité deux lavoirs à bras, coun-(17 juin)poilantautorisationaux 'nune d'rlutrav (Haute-Saône), 491. sieurs DEnosesu et comp°. de conser-
- (15 avril) qui modifie celle du ver et tenir en activité deux lavoirs à