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211 3o janvier 1828. 2O févrrie. mines de houille de ce nom , arron- et tenir en activité l'usine à, fer de dissement de , allefranelee (Aveyron); Montardy., commune de Si.-Paul-la. 2°s., 1V, 5o5 à 5o9. Roche (Dordogne) , 515. - (16 janvier) portant concession 1 - (3o janvier) concernant une au sieur duc DE CAZES des mines de/'r usine àferétablie coin ni une d'Llhou(lils
du terrainhouiller drdubin (Aveyron), (Dordogne). Le sieur VALLAD.E-Sounrr, 5o9. propriétaire, (51G. - (23janvier) portant concession - (3o janvier) portant concession
au sieur duc DE CAZES d'une mine réo au sieur J.-B.-A. PEYDIèRE dune mine fer sous le nom de concession de Vcn- de plomb aigenti/èi-e de Courg'ol el. de zac, dans les communes clé Venzo' Saucier (I'ny-de-Dônie), 516, et cahier et de Yillefianche ( Aveyron) , 511. des charges , 517.
- ( 23 janvier) portant concession
- (13 février) portant autorisation
au sieur duc DE CAzEs, sous le nom de au sieur BARTIlriLEMY fils de construire
concession de Solzac et Mondcdazac, une verrerie à bouteilles au quartier des mines de fer commune de Sallees. St.-Julien , commune de y'idaubws Comtaux ( Aveyron) , 5 t 3. (Var), 51g.
- (23 janvier) portant autorisation - (13 février) portant autorisation au sieurAunnAeD de conserver et leuir à la dame R. MAzoYER, veuve PouDElo.
en activité l'usine à fer de l'Ltang-
DELILLE, de conserver et tenir en acti.
Neuf, commune dePazznc (Dordogne), vité l'usine à férd'dulhiac, arrondisse. 514. ment de Périgueux (Dordogzie), 51g,
- (23 janvier) , portant autorisa(13 février) portant autorisation tion aux sieurs BEINARD , GErM AIN au-sieur GnOSJEAN d'établir ni) et autres, d'établir une verrerie à go-- fourneau à féran lieu dit la Folie ltaui. ou beletterie et verre à vitre, à Chdteau- le Petil-Waridon (Ardennes), 519. Salins (Meurthe) , 5, 4.
- (23 janvier) portant autorisa-
-(13 février) portant concession
tion au sieur COUSTUIIERde rétabliret au sieur duc DE CAZES, sous le nom de conserver un patouiller près du haut- concession (le If y'nzar, des mines (le fourneau d',Iiiipillly-le-Sec((Côte-d'Or), fer de Ziermar, commune de Pruines (Aveyron), 520. 514.
-(23 janvier) portant autorisai ion
- (13 février) concernant la con-
au sieurMICUELIN de conserveret tenir cession de la mine d'antimoine de Lasen activité l'usine a fer (le la Maque, Corbos, commune de Maison (Aude). commune de Saint-Scurd ( Dordogne), Le sieurBErLIOZ, cessionnaire du sieur ARNAL, concessionnaire , 521. 515.
-(23 janvier) portant autorisation
- (20 février) portant autorisation
au sieur LARRET-LAnosia de conserver
-tu sieur LECLERC-SEZILLEd'élabliriiiie
et teniren activité la forgedite de La- usine â fer commune de 7titli-St-Ieger dorie, commune de Saint-Pardosex-la- (Nord), 522. Rivière ( Dordogne), 5,5. - (2o février) portant autorisation
- (23 janvier) portant remise de
aux sieurs DenosNE et compe. d'établir
leur redevance proportionnelle pendant un patouillet à cheval au lieu dit du trois années aux concessionnaires des Moulin-de-l'Ltang, commune (le Dlonl nzincs de houille de Trescol et de Pluzor, bleuse (Haute-Saône) , 522.
commune clé Portes (Gard), 5,5. -(3ojanvier) portant autorisation
-(2o février) portant autorisation au sieur JuDDE-LA-RIVURE de conserver
ausieurBoanoaniE DurtYvieconserver et tenir en activité l'usine à fer dite
27 mars.
13 avril.
215
dela Rivière, commune de Clzampagnac de Beaumont-la-Fenrière (Nièvre), 362.
(haute-Vienne), 524.
- (27 mars) portant autorisation
- (27 février) portant autorisation au sieur VAss,Nanc-d'lar cosRT d'étaau sieur C. PRLVOST de conserver ci blir un patouillet à roue à Imécourt d'augmenter l'usine rz fer clé Fenières, (Ardennes), 362. commune (le Jurrzilhac-le-Grand (Dordogne), 524-
- (27 mars) portant autorisation au sieur COUTURIER d'établir une ver-
7 (27 février) portant concession rerie à verre, à vitre, à bouteilles et
au sieur DEMOrh DE PONT-GIGADD des
mises de plomb argen11ère clé PontGibsazd (Puy-de-Dôme), 525.
accessoires à Forbacle (i1'loselle), 362.
- (2 avril) portant autorisation
aux sieurs JAPY frères d'établir une - (G mars) portant autorisation à usine à .fer à la Feschotte, territoire de
la dame BEAUIOIL DE SAINT-AULAIRE, Darnpierre-outre-les-Bois (Doubs), 363. née RArcorNET DE NoYAN, de conserver
- ( 2 avril) portant autorisation en activité l'usine à fer de Laveneau, commune de Savi°-nac - de-1Vontron aux sieurs et dame PITT>-DDVLnNOIs d'augmenter d'un haut-Jôznneau, leur (Dordogne), 527a fer de Ballerand, commune de - (G mars) portant autorisation à usine 111arsal (Haute-Vienne), 363. la dame MAIRETET, veuve PINCÀT , de - (2 avril) portant aniôrisatiml convertir en une forge à un seul feu, la boiterie à tôle qu'elle possède au au sieur M. Co2tuESCOT - DEVAUS de hameau de Chenecière, commune de conserver et tenir en activité l'usine â fer de la Violette, commune de JuS1,Jlarc (Côte-d'Or), 527- (13 mars) portanL autorisation nzilhac-le-G,'aod (Dordogne), 363. - (2 avril) portant autorisation au en activité sa forge de Bourzolles, sieurFLOI5AC de conserver et tenir en au sieur DELTnEILdecouserver et tenir
commune de Souillac (Lot), 527-
activité l'usine a far de Vinzont-Plazac
-(13 mars) portant autorisation (Dordogne), 364. -(2 avril) portant autorisation au aux sieurs CORDIER et C. FIZEAUS ,
d'établir une verrerie comm. de Bruay sieur prince duc DE BEAUFFREMONT de (Nord), 528. conserver et tenir cri activité les usines qu'il possède commune de Sce,^- (13 mars) portant autorisation à.fer seer-Saône (Haute-Saône), 364. aux sieurs GARreeou et MASSENET - (2 avril) portant autorisation aux d'augmenter le nombre clés feux de forges et de marteaux , la fabrique sieurs MICHEL frères d'établir un hautd'acier et de faux par eux établie à fourneau a fer en remplacement d'une Toulouse (Ilaule-Garonne) , 528. batterie sise à Noncourl Haute-Marne), -(13 mars) portant concession au 549. sieur PELLETIER DE MONTMARIE des
--(2 avril) concernant; l'usrneà fer
mores (le houille du Plecsis, arrondis- de la Chaudeau, comm. d'Jillee'illiers sement de Coutances (Manche) ; 2s., (Haute-Saône). Les sieurs R. et S. V, 359
, et cahier des charges, 36o. -(2o mars) portant autorisation au sieurLEcouR de remettre en activité la verrerie rt bouteilles située au faubourg Gzbessut, à Caltons (Lot), 361.
- (27 mars) portant autorisation
Buyiu, propriétaires, 55o. - (n avril) portant concession aux
sieurs DE LA SALZLDE et associés des moines ele plomb argen l fère de St-.d mand-
Roche-Savine (Puy-de-Dôme), 55o.
- (, 3 avril) portant autorisation à mines de
au sieur BEcAGUE de construire un la SOCILTB ANONYME des bautfburneau à Bourgneuf commune
Bouxanllcr (Haut-Rhin), de maintenir