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212 21 Oetobre 1827. 12 décembre. sèdent commune de Coussac-Bonneval d'flariol dont il est propriétaire, ( h aute-Vienne); 2'S., 1V, IG1. commune de Yaldajol (Vosges), 171.
- ( 28 août) portant autorisation
-(3 novembre) portant autorisa-
au sieur TINSEAU de reconstruire un tion au sieur BOUILLANNE -COLOMBE haut, fourneau pour le ferà Fouche- d'établir une verrerie à verre blune)
rans(Jura ), 162. Marseille (Bouches-du-Rhône), 171. -- ( 28 août) portant autorisation - (i i novembre) portant autori-
au sieur B. Georrnoy d'établir deux sation au sieur AUnERT ainéetcompo, lavoirs ci bras pour le minerai (le f a', d'ajouter une verrerie à vitre leur
- a
commune de MotzliS,ny (Ardennes), verrerie ci bouteille dite de la tllaismo162.
Neuve, commune de Bozerieulles (Mo-
- ( 28 août) portant autorisation selle), 172. 9 la dame A.-D.-A.-R. MOREL, épouse
-. (I I novembre) portant autorisa.
du Sieur DE SAINT-BELIN, de conserver Lion aux sieurs MAUGARS et LEL,1BIDC et tenir en activité un patouillez pour nE LAGANRY de rétablir la verrerie de
le mines-aide fer, commune de [illotte Couëron (Loire-Inférieure), 172. (Côte-d'Or), 164. - (11 novembre) portant autorisa
- ( le'. septembre) portant con- lion au sieur Boc de conserver eu
cession aux sieurs MILUET et associés activité la verrerie à verre hhrnc d'une mine (le plomb sulfuré à licu- qu'il possède au lieu dit le Tremble(, commune de Ponzpogne (Lot-et-Ga pey-roux (Aveyron) , 165 à 168. - ( i -. septembre) portant réduc- tonne), 1 7 2. tion de la concession des nones (le bouille - (i1 novembre) portant autoride Pierre-Clzaiel et de Sczint-Théz((fivX sation air sieur DE LA TouCHE d'ajouter (Isère), le sieurPELLAFOL, cessionnaire nn second four à sa verrerie de lougc du sieur FROMENT
,
concessionnaire, mont, commune de Saint-Jean-di-
168.
-(21 septembre) portant autorisa-
Froidrnental(Loir-et-Cher), 173-
-(ii novembre) portant conces-
lion au sieurPOILLY de construire une sion aux sieurs CIRxuD, I,OSTAIYG et verrerie à bouteilles , commune de LAt1EUx, d'une mine de houille, commune diluez (Isère), 173 , et extrait Berry-au-Bac (Aisne), 169. - (a 1 septembre) portant que le du cahier des charges, 174. - (G décembre) portant concession sieur C.-M. HorrirANN est autorisé à établir une verrerie à Diedendor(f au sieur duc de CAZES des naines de fer existant dans les communes de (Bas-Rhin), 169. Lugan et Roussenac -(21 septembre) portant autori- Montbazens, sation au sieur LEGRAND d'établir (Aveyron), 17G à 18o. -(6 décembre) portant concession quatre lavoirs à bras pour le ruinerai de
fer, commune de Perce -le-Grand (Haute-Saône), .170.
aux sieurs DE LEYVAL et DE Foncer d'ut) gisement d'alunite, eommm,e du
- (I 4 octobre) portant autorisation -ilont-el'Or (Puy-de-Dôme), 335, et
26 décembre.
(Janvier 1825.
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d'ajouter un secoiid, fôyer catalan à sa une verrerie à verre blanc et à verre vert,
Jbrge de Cabre, commune de Vic- au quartier Copsus et de la Mollie, desses (Arriége), 337.
- (12 décembre) portant aulorisa-
commune de Bigrznos (Gironde), 354.
- (2G décembre), portant autorisa-
lion au sieurRoNcuxunde conserver et tion au sieur F. BoyEa LASANTE, au tenir en activité l'usine a fier de La- nom du sieur J. MAZIhIE, à conserver Iarde, commune de Sain te-Marie-de et -tenir en activité l'usine à.fer dite Forge-Basse, commune de SavigneecFrugie (Dordogne), 337. décembre) portant autorisa- de-1lroniron (Dordogne), 354.
- (12
lion au sieurFoniEN DEnrLACESdecon-
- (a6 décembre) portant autorisa-
server et tenir en activité l'usine à fér lion à la dame LAVAUnE-oe-GRArrAde Baillot, commune de Savignac-de- NAUn, née FILUOUO-LAVERCNE, de con-
server et tenir en activité l'usine dite de Grchnazecl, commune de -(19 décembre) portant conces- fer Saint-Paul-la-Boche (Dordogne), 354.
Noniron (Dordogne), 338.
sion au sieur DE COURTois dune mine
de )rouille située commune de Doy et
c'1
- (a6 décembre) portant autorisa-
(Allier), 338, et cahier des charges, tion à la dame veuve DIVERNOIS de conserver et tenir en activité l'usine à 33i â 341. fer dite Brouilland, commune de Sa- ( 1 9 décembre) portant autorisa- vignac-de-Nontron (Dordogne), 355. lion au sieur BIALLÛ et compe. d'éta-(a6 décembre) portant autorisablirune usine ci ouvrer le,fér, au lieu dit Las-Gazssadcs, commune de Foix tion au sieur G. DE BREGEns de conser-
ver et tenir en activité la ,forge de comm. de la Roclie-l'dbeille, ar- (19 décembre) portant conces- Begès, rondissement de Saint-Y'ieix (Hautesion à la COIIPÀGNIE des mines de fer (Arriége), 342.
deSaint-Etienne, sous le nom de con- Vienne), 355. cession des mines de fer de Beau brun et
- (aG décembre) portant autorisa-
rilonsalson, de giles de minerai de fer, tion au sieur duc DE CAzss d'établir dit fer carhnnnie lithoïde, dans le ter- quatre hauts- fourneaux à fer, à la Foritoire houiller de Saint-Étienne (Loire), rezie, comm. de Firrny(Aveyron),355.
- (3 janvier 1828) portant airtori!, au sieur Dunoux aîné de conser-(Ig décembre) portant autorisa- sation ver et tenir en activité l'usine à fer de tion au sieur1'1cnoN-DuGRAVIER de conserver et tenir en activité l'usine à Lanzandeau, commune de Savignac342 a 3a3.
fer dite du Gravier, commune de Ju- de-Nontron (Dordogne), 35G. milliuc-le-Grand (Dordogne), 353.
- (3 janvier) portant autorisation
au sieur N. GARANO d'établir un lavoir
- (23 décembre) portant qu'il est à bras à Montbleuse, commune d'E-
fait remise au sieur RlcQnouR, pro- irelle (Haute-Saône), 356. priétaire (les naines de, fer- et (le cuivre
de Baigorry (Basses-Pyrénées), de sa
- (9 janvier) portant autorisation
redevance proportionnelle pendant cinq au sieur FESTUCrrRES (1) (le conserver
et tenir en activité l'usine à,fer, dite Forge-Neuve , commune de Saint.
à la dame Al. MARTIN, veuve du sieur extrait du cahier des charges, 336. -(G décembre) portun tau torisatien ToUSTAIN de conserver et tenir en activité l'usine ra.ferdite Forge-Neuve, au Sieur 1IE13ERT de tenir en actiVlle
années, 353.
commune de llleurac (Haute Vienne), une verrerie de verre à vitre dite de 171. Leseure, Commune
de lllavaleix, commune de Clzaleix, au sieur duc DE CAzss, sous le nom de des arrond. de Nontron (Dordogne), 353. concession de Serons et Palcyret, - (aG décembre) portant autorisa- (1) Le texte porte Festagière par erreur,
-(as octobre) portant autorisation Koy-e (Sei) e-inférieure), 337. - (1 a décembre) portant anlorisatau sieur SACRET de convertir en une aillanderie et accessoires, le moulin tiou au sieur V.'Em;crc rEs Boul$cliLrD
- (26 décembre) portant autorisa- Cern in-de-Reillac (Dordogne), 356.
tion ail Sieur PILTE-GRENET a Conser-
Ver et tenir en activité l'usine à fer
(9 janvier) portant concession
lion au sieur OLIV1s fils aîné d'établir mais c'est Fescugières.
(Note de l'duteur.)