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23 juin 18ig. F. GARNIER et J.-F. TouPENsE, de con-
- ( 4 novembre ) portant (lue le
struire une verrerie pour la fabrication du verre blanc, au hameau de Chdieaule-Bas, commune de Trerniq (Isère); I1es. III, 611.
sieur J.-C. PAGANOx est autorisé à con-
server et à tenir en activité l'usine è fer qu'il possède à Crots, commune de Lovai, canton de Donzène, arrondis.
(9 septembre) portant permis- serrent de Grenoble (Isère), 175. sion au sieur RurFli d'établir deux - (17 décembre ) portant que la
fabriques d'acier sur le territoire de la fonderie d'drzzin, appartenant à la compagnie concessionnaire des mince commune de Foix (Arriège) , 617. , Raismes , Fresnes , Mieux. - (3o septembre) portant que le d'dnzin sieur D>snvnnoulre est autorisé à con- Condé et Saint-Saulve (Nord) , est et struire une verrerie pour verre à vitre demeure maintenue , conformément et pour verre à bouteille en lacommune aux plans fournis; 176- ( 13 janvier 18i9 ) portant d'dnzin (Nord), 62o. - ( 3o septembre) portant que le autorisation aux sieurs M.-R.-F. sieur Eugène DoRLODAT est autorisé à et A. JAcQUEAMARD et compe. , de con-
construire une verrerie à -vitres et à server et de maintenir en activitéla bouteilles; commune d'Anzin (Nord), manufacture de sulfate de fer, d'alia, de magmais et d'oxide rouge de fr, 620. établie par eux en la commune de
- (14 octobre) portant autorisa- Quessy arrondissement de Lien tion de concéder aux sieurs JACQuE- (Aisne),, 335. SIÀET et PARISELLE le droit d'exploiter - ( 3o janvier) portant concession une carrière d'ardoise, ditedesPetitesdisances, située en la commune de aux sieurs J. et J. Cousnux frères et Déville, arrondissement de Mézières CUNy, des mines de houille décou(Ardennes) ; I1es., 1V, 167 ; mode de vertes sur le territoire d'Brlelbarh, canton de Fille, arrondissement de travaux préparatoires, 16.9.
- ( 14
Schelestat (Bas-Rhin) ; 336 , et cahier
octobre ) qui rapporte des charges, 338 à 34o. l'acte du gouvernement du 15 février - ( in mars 1819 ) qui autorise le 1810 , portant concession des mines de houille ou d'anthracite de la commune sieur L. LERRUN à construire un hautdu Mont-de-Lans (Isère), et qui accorde ,fôurneau à Pq-raveaux, commune& au sieur E. RoNNA une nouvelle con- Vitras (Charente), 3-11 , et cahier des cession pour les mémes mines, 171 à charges, 341. - ( 10 mars) portant autorisation '74.
- (21 octobre ) portant que le de convertir un ancien nzarlinel à fer, sieur A. BARnncuIN est autorisé à con- siscommune de Cerel ( Pyrénées-0rien' struire au lieu dit le Sous-Glands, conl- tales), en un martinet à cuivre, 343. - (1o mars) portant autorisation mune de Saint-Michel, arrondissement de Me vins (Aisne) , une usine é fer , au sieur L. PnuassontniE de conserver et de tenir en activité la fabrique de fer et d'alumine établie en la com- (21 octobre) qui autorise le sieur
174.
DESPRET fils à construire une usine à mune de Prom-le-Ror (Oise), 344. n 1 avril ) portant permissiml fer au lieu dit le Grand-Pas-Baillard, commune d'Hirson , arrondissement au sieur F.-J. de MONTANGON de transférer à Condes (Haute-Marne) un hautde V'ervins (Aisne), 174. 111n' - (21 octobre) qui fixe l'étendue fburneau à jàndre le fer, établi à5o5, et rault, mélne département , des concessions f ites aux sociétés du 506. cahier des charges y relatifs , Sud et du Nord des mines de houille - ( 23 juin) concernant un haut' d'Ahun (Creuse) , 1 75.
-(
16 octobre. 1 g janvier 1820. 185 fourneau à fondre le minerai (le fer, et usine de Rrgrlies'-T-'ip e, commune de deux jumeaux de forges, établis en la Ranzbervillers (Vosges), composée de commune de Castels, les sieurs L.-M. deuxfeuxnie folgeetunnuutinet, 268. Tunnar et F. DunounG, propriétaires - (20 octobre) portant permission (Landes); I1es., IV, 507au sieur Foueuore de, tenir en activité - (3o ,juin) portant autorisation le martinet à cuivre qu'il possède comde construire une usine pour lcc fzLri- mune de Vicille-ddour(llantes-Pyrécation du fil de fer au lieu dit Gourou nées), 268. Saule de la Foule, commune de Dorlan - ( 10 novembre) concernant les (le houille de Lassalle, Mira-(3o juin) portant réduction (le mines mont et La Grange, commune d'du-
(mn); 5o8.
concession des mines d'antimoine d'dnglebas , commune de Pet pezat , arrondissement de Bionz ( Puy-deDôme ) , accordée aux sieurs J.-B. hlJELVIN et compl. , 509 , et cahier des charges, 51o à 512. la
bin, arrondissement de Villefi'anche (Aveyron) ; le sieur LASSALLE, concessionnaire, 269.
- ( r6 décembre) concernant les
usinesde.LaGranville, arrondissement
Briey (Moselle); le sieur J. DENIZET, - (14 juillet) qui autorise la con- de propriétaire , 270 , et cahier des char-
struction, par le sieur L. GUERRE, d'uue taillanderie et d'un nzarlinel sur
le ruisseau de Taille, commune de Voiron (lsére ), 657 à 660.
ges, 273.
- (29 décembre) portant autori-
sation au sieur BEnTRAND, pour et. au nom du sieur conte DE MénoDE-WES- (21 juillet.) portant autorisation TERLOO, (l'ajouter un second foyer au au sieur vice-amiral duc DECRPS, de liant-fourneau (le Hayon cmmune , conserver et tenir en activité les usines de Trélon (Nord), 74, et cahier des ( haut.fourneau , fôrges, affineries , charges, 275. hocard
et patouillet), établies com-
mune de Rimaucourt ( Haute-Marne) , 660.
- ( 29 décembre) concernant les
usines de Chennecr, arrondissement
- ( 15 septembre) portant autori- de Besançon (lJoubs) ; le sieur L.-V. sation aux sieurs et demoiselle (le MOURET DE BARTEI ANS, propriétaire, PAUL BARCn1FONTAINE et RÉNAUX PIO-
177-
LET, de rétablir l'ancienne forge de - (12 janvier 1820) portant que le Liessies, arrondissement d'dvesnes sieur COUR G-DE-MOGRE est autorisé à (Nord), 652, et cahier des charges, rétablir une Jôrge â fer rz la catalane ,
sur la rivière de la Dure, commune - (6 octobre) portant autorisation de Cuxac-Cabardès (Aude) , 278. au sieur VERGNias Bousscuirsas de re-(ugjanvier) portant autorisation construire la forge à la catalane qui au sieur R.-M. LADMAILLER de conexistait au lieu dit Cabré, près Vie- struire une verrerie englobetierie et en 6 13.
Dessos (Arriège); Ires., V, 263.
vases (le chimie, au lieu dit La Ballae,
- ( G octobre ) qui autorise la re- comm. (le Pzazozzges-la-Pey^rouse, arnonciation du sieur J.-P. Bnoussv à rond. de Fougères (II1e-et Vil'.), 279. nue partie de la concession des mines - (19 janvier) portant que le sieur de houille de Sensac, situées en la commune. d'..'Igen , arrondissement de RAY}soreD-RIYALS, propriétaire des forges et usines de Gincla et Mont-Fort Rhodez ( Aveyron ), 265 à 2G8.
(Aude), est maintenu et autorisé pour - (IG octobre) portant que lo sieur les nouveaux artifices introduits dans 51I1TRE est autorisé à maintenir son ses élablissemcns, ziD. 24