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1 o août 1820.
13 septembre.
-(19 janvier) portant, 1°. (lue le lues de la comm. d'A'rcy' (Oise), 59;. sieurMoiEL est autorisé à transporter - ( 23 août) concernant les bond. à Dieppedrrlle, la verrerie existante au lèves de la commune de Gardannc Boisgutllaunze
( Seine-Inférieure (Bourbes-du-Rhône ), les héritiers V1_ 2°. qu'elle sera composée conformé- TALIS (J.), concessionnaires, 593. ment à l'ordonnance du 1l-août 1816, - (3o août) gui détermine le mode ci-dessus; et 3°. que l'impétrant est
également autorisé à construire les de payemen t de la redevance en nahrre, fours à étendre et ceux à recuire; 1 V, 279-
- (19 avril) portant autorisation au sieur MESMIN LnLOVAux d'établir, cula comm u n e d e Jlorzicy-Saint-Pierre,
par les concessionnaires des mines (le houille de la Roche Molière et de Fir. nziny- (Aveyron Y, 595 i16or, Tableau des redevances ,597,
- ( i 3 septembre) portant antori.
près Clrarleville(Ardennes), une usine sation au sieur G. ROMANS d'établir
destinée à fondre le laiton, 453, et une usine à parer le fèr, au lieu dit cahier des charges , 454.
- (Lq avril) concernant la verre-
Fougas-de-Lutantes, commune de Tarascon ( Arriège ) , 602.
- ( 13 septembre) qui autorisele
rie établie par le sieur J. LE PAYS DE sieur.).-B. BERNAILLE à maintenir eu TEILLEUL, au lieu dit La Flellonnière, activité l'usine à,fer dite la Vieille commune de Leignelet, arrondies. fôrge d'-dnor, arrondissement d'u. de Fougères (Ille-et-Vilaine) , 415G. vesnes (Nord), 6o 2. - (4 mai) portait 1 concession aux - ( 13 septembre) portant concessieursl'.CasnoLsetJ.-B.ALLENQUE, des sion au sieur DArcutEn et associés, mines de houilles (files d',ly°rirrhac des mines de houille de Grignes et de de Riounègre, de la Ponrarède et (lu 1a Taupe (Haule-Loire ), 602, et esBoislauro, situées en la comm. de Ber- hier des charges, 6o4 il 607. ilzoldne, arrond. de Milbau(Aveyron), - (t 3 septembre ) portant autori. 457, et cahier des charges, 45g à 463. sation au sieur MOL1N d'établir une 23 juin ) portant. autori- fabrique de magmais pour y traiter , sation au sieur M. BnoTIIIEn de cons- les cendres noires, commune de Clhatruire un liant-fourneau, et autres ac- vignon ( Aisne), 607. cessoires , à Castelnau -de - .uiesmes,
-(
arrondiss. de Basas ( Gironde) , 463. -(1cr. juillet) portant autorisation au sieur .1. Pores d'établir une fôrge catalane commune de Masas (Pyrenées-Orientales ), 589.
- ( 13 septembre) portant autseisation an sieur HENRI d'établir une .fabrique de nzagmais, poury traiter
lion aux sieurs JoBEZ et MouNiER (le changer en une affinerie, une plalinerie établie dans les usines de Simn(Jura), 591.
sation au sieur SANS (J.-I3.) d'établir une usine, i1 travailler le féret l'acier,
les terres noires et vitr-ioliques, dans la
commune de Bertancourt-Fpourdon (Aisne); u's.,VI, 165. -( 1e1'. juillet) portant autorisa-(13 septembre) portant autori-
à Parniers (Arrii'ge) ; 165, et cahier descharges, 166 à 168. - ( i 7 juillet ) qui autorise le sieur -( 13 septembre) portant autoriArennE à établir à Mon fi-enoy (Aisne) sation au sieur POSCnEv' de maintenir une usine, pour y traiter les sit lotes en activité la fôrge de Lohielle, dont d'alun et de fer, 592. il est propriétaire, canton (le Trélon - (to août) relative à la renoncia- (Nord), 168. - (13 septembre ) portant concestion des sieurs DESOnMiES et CLéMENT à la concession des terres noires vitrioli- sion au sieur comte de Roxsr,E(Fran
1 /E mars 1821. 187 'zo décembre. çois), et ses associés, des mines de belle, commune d'drtzat (l'uy-de houille de Lardin ( Dordogne ); s-s., Dôme); 1"s., VI, 3zo, et extrait du VI, 168, et cah.des charges,17 1 à 17 3. cahier des charges, 321- (2o décembre 18zo) portant con-( 20 septembre ) concernant les cession au sieur marquis de Psn1En, des mines de houille, commune -(2o septembre ) portant conces- (le !Foix ( Basses-Alpes) , 32 a , et exsion aux sieurs.T.-N. Tutcnlsr, A. GAN- trait da cahier des charges, 325. GLOrr et BnrtEn, des inities de houille - (io janvier 18z 1) portant conde Schoneclren , arrondissement de cession au sieur L. GAnr des mines (le £a guemines ( Moselle ), 175. fér de Serremis-Jeannes et de Las- Cou-
usines de Belteal(Ar(lennes), les sieurs
freux frères propriétaires, 173.
-( 20 septembre ) portant entori- lies, communes de TYillerrouge et de sation au sieur PoscuET (P.-.J.) de Palairnc (Aude) 3a6 , et extrait du maintenir en activivé l'usine à fer, cahier des charges, 327. dite Forge neuve d'A'nor, arrondisse- (to janvier) portant concession ment d'Avesnes (Nord), 176. au sieur n'AuzAT BEnTmen des mines - ( 18 octobre ) portant auto-' d'antimoine de la commune d'Auzat-
devon- le-Luquel, canton d'rlydres (Puy-deserver et tenir en activité le martinet Dôme), 329, et extrait du cahier des ri cuivre qu'il possède commune de charges, 338. Vertabrcn , arrondissement d'dix - (1o janvier) portant autorisarisation au sieur BLANC
(lloucbes-du-Bbcîne), 313.
tion au sieur J.-B. I'nhvosT de con-
-(25 octobre) concernant la conz- struire un hazcl-fourneau et deux,feux pagnie des mines de fér de St.-Etienne eia nerie à Chavanon, arrondisse(Loire), les sieurs DEGALLOIS, BOIGNES,
Nernnren,TntoLLtrnc,llocuET, et autres
ment d'Ussel (Corrèze), 33a.
-(17 janvier) portant que la dame
associés, 313. Extrait (les statuts (le D.-A. ne DAM,IS, veuve du comte C.-F. cette compagnie, 477 i1 188.
(le SI2I1-tNE, est ail torisée à conserver et
- ( 15 novembre ) portant confir- tenir en activité les usines qu'elle posmation, pour un temps indéfini , (les sède ( un haut,/hurncau, deux hocpermissions provisoires accordées au cards et accessoires), à Cirey--le-Chd-
sieur F. DE'.VENDEL, d'établir une fa- teau, arrondissement de y assr'(Haute-
brique de 16le et une fôndcrie, ait Marne) , 333.
lieu dit le 111oulin-))veuf, arrondisse-- (17 janvier ) portant autorisament de Thionville (Moselle), 315. tion à la dame D.-A. DE DAn1AS de re-
-(15 novembre) portant autorisa- mettre en activité le baut-fourneau
ou au sieur F. DEV,'ENDEL, de con- qu'elle possède à Charmes-la-Grrnzde,
struire une usine d ouvrer le fer, au arrondissement de Vassy (Hautelieu dit le Pont-de-Schrenzange , com- Mlarne) , 333. azune de Suzange (Moselle), 316.
- (20 février) portant autorisa-
-(2o décembre) portant conces- tion au sieur J.-F. Duras de consersion au sieur J.-P. IinoussY et comp., ver et tenir en activité l'usine vilrio-
des rnines de houille de Gages, com- lique qu'il possède commune de Formune de 111onlrozier (Aveyron), 316, ges-les-Earzx, arrondissemen 1. de llreufet extrait du cahier des charges 317 chdlel (Seine-Inférieure) , 333. 1319.
- (14 mars ) portant autorisation - ( 20 décembre ) portant con- au sieur C.-V. Ducatux de construire
cession au sieur G. SADOUBNY, des une manufacture pont, la fabrication mines de houille dites (le Selle et Coin, de rnagnzats vilriolsques, au lieu ([il le