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632 Art. 8. Art. 9.
14» mai 189, qui autorise les héritiers DE IllAncv à la Grosse-Forge maintenir en activité l'usine à fer dite LA GROSSE de iklie". FORGE DE POISEUX,
Art. 1-2.
Art. 13.
(Comme les articles correspondants de l'arrêté relatif à la concession du CÀP TENÈS.)
Art. 15. Art. 16. Art. 17. Art. 18. Art. 19. Cahier des charges de la concession des mines de fer, de cuivre et de plomb de rOUED.TÀFFILÈS.
à Brevilly.
qu'ils possèdent sur la rivière
de NIÈVRE, clans la commune de POISEUX (Nièvre). Cette usine est et demeurera composée 1°, De deux feux de grosse forge ; 2° D'un feu de petite forge; 3" Des souffleries et des machines de compression et d'étirage nécessaires au roulement de l'établissement. Lavoirs à bras, Arrêté du Président de la République, en date du àreAsilareq-Chevié-
Ve mai 184.9, qui autorise les .sieurs DUPONT
concession du CAP TENÈS.)
DREYFUS à maintenir en activité trois lavoirs à bras pour la préparation du minerai de fer, éta-
Arrêté du Président de la République, en date du
sur des terrains appartenant aux sieurs Auguste
(Comme le cahier de charges, rapporté ci-dessus, de la
Usine à fer,
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Arrêté du Président de la .République, en date du Usine à fer dite
Art. 10. Art. 11.
Art. 11,.
SUR LES MINES.
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
14. mai 1849, qui autorise les sieurs POUPILLIER fils
blis au lieu dit LE PRÉ-LA-SOTTE, sur le ruisseau de ce nom, commune de MAREQ-CIIEVIERES(Ardennes), PELLETIER, Nicolas Hussox et Pierre MOLLET.
et C. à alOuter à l'usine à fer
possèdent sur la rivière de CatÉzts, dans la commune de BRÉ YILLY (Ardennes), un second haut-fourneau au
charbon de bois, quatre fours à puddler, trois fours dormants à la houille et un four à souder, avec les appareils nécessaires pour la compression et l'étirage du fer. En conséquence, la consistance totale de cette usine sera désormais fixée ainsi qu'il suit 1° Deux hauts-fourneaux pour la fusion du minerai de fer au charbon de bois ; 20 Qu'ete foyers d'affinerie au charbon de bois ; 3° Quatre fours à puddler à la houille ; 4° Onze fours dormants et trois fours à souder, à la h:mille, avec les marteaux, équipages de laminoirs et autres machines nécessaires pour la compression et l'étirage du fer cita fabrication de la tôle; 5^ Un bocard à crasses à 16 pilons ; 60 Un patouillet pour la préparation du minerai de fer.
(Extrait. ) Art. 10. La permission présentement accordée cessera d'avoir son effet à l'expiration des baux consentis en faveur des permissionnaires, par le S sieurs Auguste Pelletier, Nicolas liusson et Pierre Monet, propriétaires des
terrains sur lesquels 'ont été établis les lavoirs dont il s'agit, ou à l'expiration du renouvellement de ces baux, à moins que les permissimmairés n'aient été autorisés à
continuer d'occuper lesdits terrains, en vertu del;article 80 de la loi du 21 avril 11810.
Arrêté du Président de la République, en date du Lavoirs à bras, 11e mai 184-9, oui autorise les sieurs DUPONT età Mareq-Ch"iéer s. DREYFUS à maintenir en activité deux lavoirs à bras pour la- préparation du mizierézi de .fer, établis sur le ruisseau de la ,fontaine dé PUISIEUX, commune de 1VIARCQ CHEVIÈRES (Ardennes), et sur
des
terrains appartenant aux sieurs Jacques