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JURISPRUDENCE DES MINES. 790 filiation de l'amende consignée par de Forbin-Janson,
, ORDONNANCES DU ROI
condamne Roustan à l'amende de son appel et à tous les dépens de première instance et d'appel.
cONCEnisANT
LES MINES, USINES ET CHEMINS DE FER.
DEUXIÈME SEMESTRE 1846. Ordonnance du 22 juillet .1 8746 , portant que lé sieur Dominique DUPLANT1ER est autorisé à établir aux
fer,
â &lard.
nordins FARNET, quartier de BOUVENNE , commune
de RUSTREL (Vaucluse), une usine à fer composée
de quatre hauts7fouineaux , dont deux consom-
meront du charbon de bois , et les deux au-
tres seront alimentés avec du coke ou tout autre combustible minéral. Ordonnance du 25 juillet I 81-6,, portant que le sieur Hauerinumeatz
GUILLEMINOT est. autorisé à maintenir en activitée'Peerle, à
Prastr-i-nr-Oarle haut-fourneau et le patouillet à deux huches se.
qu'il possède dans la. conzmune de P ROSLY-SUROUR.SE (Côte-d'Or).
Ordonnance du25juillet ISI.6 , portant que le sieur
Usine à rer de
Auguste-Donat DE BLONDEAU est autorisé à main- Geuff'elle-Làdi'
tenir en activité l'usine à fer établie sur la rive à Lielithezedroite du DOUBS , au lieu dit le GOUFFRE-DU-LOD, dans la commune de LIEBV1LLERS (Doubs.
Ladite usine est et demeure composée ainsi qu'il suit,
savoir
10 D'un foyer d'affinerie au charbon de bois) avec nu four de chaufferie à la chaleur perdue ; 2° D'une machine soufflante; 3° D'un marteau de forge; 4° D'un sys(ème de cylindres étireurs pour la verge de tirerie et le petit fer