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Suite de la nomenclature et assement des usines minéralitri;iques.
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MOTEUR
DÉSIGNATION
MATIÈRES
de
S
L'USINE.
EMPLOYÉ.
LOIS
Qui tivighs, ileLISSEMENT
Cours Machines
iR.Anoncn.
raison
riblons.
LES ÉTABLISSEMENTS
Vieux fer dit riblons. Fer en massiaux, fer Cours Machine en barres, outils, d'eau. à vapeur. et instruments divers.
à raison du moteur.
des appareils
de l'usine,
pour le traitement des
parmi
PRODUITS.
d'eau. à vapeur.
FOYERS BE CHAUFFERIE
CLASSEMENT
ldLEME NTS
Cours d'eau.
Machines
à vapeur.
Idem.
USINES pour le traite- Minerais de cuivre.. Cuivre noir, cuivre Idem. rosette. ment des minerais de cuivre.
Idem.
/deni,
Idem.
Idem.
Cuivre noir, cuivre Cuivre raffiné, cuivre Idem.
Idem,
Classe
OBSERVATIONS.
177cP.Mérnes Les foyers Mi l'on traite le sont désignés. dansplu inconvénients riblons sieurs localités, sous le nom d
que pour les taillanderie, lorsqu'on fabri hauts - fourneaux.
ouvré.
Idem.
en barres.
Classe
à laquelle dans laquelle l'établissement l'établissement appartient déjà dffitétre placé, et ordonnance et motifs de ce de classement. classement.
d'un produit déjà
circulaire du 16
Idem
chaufferie pour le trai-
insalubres, incommodes ou dangereux.
Ordon- L'opération a pour nêta du 19 vendu objet une fabricadécret du Il se tôse an vi, in- nancemai tion du fer et non isto ordonne 5ruction du 19 22 une élaboration 1893. iherinidoran VI, du 14 35107,1111,
Idem.
Fer en massiaux , fer idem
Idem.
CLASSEMENT PARSI! LES ÉTABLISSEMENTS
Loi du 21 avril i811
membre 1834.
Forms A RÉVERBÈRE de
régis par la loi du 21 avril 18to, et motifs de ce classement.
597
que immédiatement avec le fer
qui en provient des outils et instruments On ne doit pas les confondre avec les taillanderies proprement dit., qui servent pour transformer le fer marchand en outils et instruments divers.
Idem.
tement des riblons.
USINES servant pour raï-
liner, marteler ou laminer le cuivre.
brut, vieux cuivre.
battu, cuivre laminé.
Texte de l'article 7a. liTe classe.Ordonnance 14 janv. 1815
.
Zinc brut
Idem,
Idem.
Idem.
Ces usines sont des g. classe. Orannexes de celles donnance du
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem,
Idem.
Idem.
Ces usines rentrent dans la
catégorie de celles qui sont dé-'
janv.1815.
Texte de l'article 73. tre classe.Or-
Ces usines rentrent dans la catégorie de celles qui sont indiquées dans l'ordonnance
tement des minerais de cuivre, ou sont comprises
martinets à cuivre, ou bien sont analogues auxmartinets.
donnance du 14 janv.1815.
USINES pour le traite- Minerais de plomb.. Plomb, litharge , argent. ment des minerais de
janvier 1818 sous la dénomi-
signées dans l'ordonnance du 14 janvier 1815, soit sous la dénomination de fondeurs en grand ou au fourneau u réverbère , soit sous celle do fonte et laminage de cuivre.
qui servent au trai-
Idem.
signées dans l'ordonnance du
nation d'établissements servant à l'affinage des métaux.
dans l'art. 73, sous la dénomination de
USINES pour le traite- Minerais de zinc. ment des minerais de zinc.
Ces usines rentrent dans la
catégorie de iielles qui sont dé-
Idem.
Idem.
du 14 janvier 1815 comme servant à l'affinage des métaux.
Cos usines rentrent dans la catégOrie do celles qui son indiquées dans l'ordonnance du 14 janvier 1815 comme ser-
plo 111 b.
vant a la fabrication do la
USINES pour le traite- Minerais de suivre, Argent, cuivre, zinc, Idem. ment des minerais de plomb , d'anti- litharge. moine, de zinc ard'argent. gentifère , quartz argentifère, argent rouge.
Idem.
Idem,
Idem,
USINES pour le traite- Minerais d'arsenic. . Acide arsénieux, ar- Idem. senic métallique, ment des minerais sulfure d'arsenic, d'arsenic.
Idem.
Idem.
klen,
USINES pour le traite- Minerais d'antimoi- Sulfure d'antimoine, Idem. dit antimoine erse ; ment des minerais ne. antimoine métallid'antimoine. que , dit régule.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
litharge.
Idem.
Ces usines rentrent dans la
catégorie de celles qui sont désignées dans l'ordonnance royale du 14 janvier 1815 sous la
dénomination d'établissements servant à l'affinage des métaux.
dit réalgar.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem
!dent.
Iden,