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592 NOMENCLATURE ET CLASSEMEN Es USINES MINERALURGEQUES.
peur les usines mineralorgiques régies à la fois par la loi (lu 21 avril isio (t) On n'a pas fait mention de la force motrice produite par les animaux, attendu que l'eMploi de ce motet w La seule formalité oremplir 'parles règlements sur les ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, consiste, en co qui concerne n'est soumis a l'accomplissement d'aucune formalité spéciale. l'ééeution de ces règlements, dans le renvoi au conseil de préfecture, pour avoir son avis, des oppositions qui ,eleveraient sous le rapport des dangers, de l'insalubrité ou de l'incommodité de l'établissement. Les sousLorsque le moteur d'une usine régie par la loi du 21 avril 1510 est un cours d'eau, la publicité pres,ju Lorsque l'établissement est régi seulement par les règlements sur les ateliers ne sont pas consultés. par ladite loi supplée aux affiches et publications pendant vingt jours exigées par l'instruction ministériel4 rifets wores, incommodes ou dangereux, et qu'il se trouve annexé à une Usine à laquelle les formalités de la du 16 thermidor an va. ide al avril 1815 sont applicables, une seule instruction doit avoir lieu pour l'ensemble des ateliers, conrmément aux prescriptions de ladite loi, et cette instruction dispense de l'exécution des formalités exigées Dans une usine quelconque, régie ou non par la loi du 21 avril 1810, une machine Et vapeur ne pet p,rlesdits règlements sauf toujours l'avis du conseil de préfecture sur les oppositions relatives aux dan"ters,l'insalubrité ou'à l'incommodité. ètre établie qu'en vertu d'une autorisation spéciale.
MOTEUR EMPLOYÉ (1).
MATIERES
DÉSIGNATION
CLASSEMENT
LOISI RÈGLEMENTS QUI RÉCISSBI
parmi
l'ÉTABLISSEMENT,
LES ÉTABLISSEMENTS
régis par la loi
PRODUITS.
de
Cours, Machines
ÉLABORER.
L'USINE.
d'eau. à vapeur (2)
(3)
raison
raison du moteur.
PREMIÈRE
insalubres, incommodes ou dangereux 14). Classe
à laquelle l'établissement appartient déjà Machines de ce classement. et ordonnance de classement. à vapeur.
des appareils
de l'usine.
CLASSEMENT PARMI LES ÉTABLISSEMENTS
Cours d'eau.
du 21 avril 1810, et motifs
Classe clans laquelle l'établissement doit dire placé, et motifs de ce classement.
OBSERVATIONS.
'ITÉGORIE.
USINES RÉGIES A LA FOIS PAR LA LOI DU 21 MAI ET PAR LES DÉCRET r ORDONNANCES SUR LES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, INCOMMODES OU DANGEREUX.
HAUTS-FOURNEAUX.
.
. Minerais de fer.
.
. Fonte pour affinage Cours Machine Loi dol 21 avriliSto ou pour moulage d'eau. à vapeur. décret du 15 ott de arv fusion.
FOYERS CATALANS
ET
Idem.
Fer, acier.
1810, ardonnang du ai janvier 186
Idem
Idem.
Idem,
Ordon- Texte de l'article 73. Ive classe.Ordonnance du in- nattée du
Arrèté da il yen(Ose an vi ,
janv.1815.
mai
struction du 19 22 thermidor an va, 1343. circulaire du 1s novembre 1534. Idem.
Idem.
Idem.
CORSES.
ir.'cr.Mêmes
inconvénients
que pour les hauts-fourmi.
FOYERSDEMA2IMIEpotIr
le fer et l'acier.
Fonte brute.
Fonte mazée , gà- Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
teaux d'acier.
Ces foyers rentrent dans la catégorie.
Idem.
des forges.
Les foyers de rosserie son,
employé:: pour blanchir ou decarburer la fonte daim la l'abri
cation du fer par la méthode nivernaise et dans la fabrication de l'acier de forge.
BAS-FOURNEAUX dits fi-
neries.
Idem.
Fine-me ta
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Iden,
Idem.
Idem,
Les linerles sont employées
pour blanchir ou décurion,. la fonte dans Faim ce par la méthodo anglaise. Un moteur, est nécessaire pour leur souf
Borie.
FOYERS L'AFFINERIE de
toutes espèces pour le fer et l'acier.
Fonte brute, fonte Fer en massiaux, fer Idem. triazee,gateaux
en barres, acier de forge.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Texte de l'article 73
Idem.