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Usine A fer de Chaume.
titiDle,iNf1PIC4S,. 732 Ordonnance da 29 septembre 184.3 , portant que le sieur .GOBLET jeune est autorisé à maintenir en à fer de CHAUME , située sur la riactivité vière de NIÈVRE, dans la commune de CHÂTEAU-
Cette usine restera composée D'un feu de mazerie ; De deux feux de petite forge, Et des machines soufflantes et de compression nécessaires au travail du fer. Usine
fer de Ordonnance du 29 septembre 1843, portant que les sieurs BOIGUES et de sont autorisés à maintenir en activité , dans leur usine à fer de FOURCHAMBAULT, située commune de GARCHIZY (-Nièvre), les jeux et
appareils dont la désignation suit Huit feux d'affinerie au charbon de bois; Un foyer de mazerie , marchant aussi au charbon de bois ;
Cinq feux à pudler et à réchauffer; Et les machines soufflantes et de compression nécessaires au travail desdits ateliers. Mines &schistes Ordonnance du te novembre 184.3 , portant concesbitumineux de Dracy-St-Loup.
aux Abots ;
Au nord-est, par une ligne droite allant du dernier
NEUF (Nièvre).
Fourchambault.
733 sot Les', inipiEs. de Saint-Forgeot à l'angle sud-est de la maison de Jean Guyot, au hameau des Abois; Au nord-ouest, par une ligne droite allant du point B ci-dessus à l'angle sud-est de la maison de Jean C uyot ,
sion aux sieurs SELLIG-UE et G° de mines de schistes bitumineux situées dans les communes de DRACY-ST.-LOUP et CORDESSE (Sacine-et-Loire).
(Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Dracy-Saint-Loup , est limitée, confurmément
au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il
suit, savoir Au sud, par une ligne droite menée de l'angle nordouest du moulin de Ravelon à l'angle nord de la maison le plus au nord du village de Surmoulin, et prolongée jusqu'au point B de rencontre avec la ligne allant du clocher
point ci-dessus à l'angle nord-ouest du moulin de RayeIon, point de départ; Lesdites limites renfermant nne étendue superficielle de trois kilomètres carrés, quatre-vingt-dix-huit hectares. Art. 4. Le droit attribué aux propriétaires de la surface par les art. 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, sur le produit des mines concédées, est réglé à: 1° Une rente annuelle de dix centimes par hectare pour les propriétaires de tous les terrains compris dans la concession 2° Une redevance au profit des propriétaires dans les terrains desquels l'extraction aura lieu, laquelle redevance est fixee au vingtième des minerais extraits, prêts à être vendus ou à être distillés, quand l'exploitation se fera à ciel ouvert, et au quarantième des mêmes minerais , lorsque l'exploitation se fera par travaux souterrains. Cette redevance sera acquittée en argent par les conces,lonnaires ,'et l'évaluation en sera faite à l'amiable ou à dire d'experts. Ces dispositions seront applicables nonobstant les stipulations contraires qui pourraient résulter de conventions antérieures entre les concessionnaires et les propriétaires de la surface.
Ordonnance du 4. novembre 184.3, portant conces- minde hist sion aux sieurs Frédéric KALB et Jean-François bitumineux de TERME, de mines de schistes bitumineux situées Suri"ulin. dans les communes de ST-PANTALEON ST-FORGEOT et DRACY-ST-LOUP ( Saône-el-Loire ).
( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Surmoulin, est limitée, conformément au plan