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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
rait repris sur la rivière d'Aube, le fermier de l'usine serait tenu d'opérer, conjointement avec les préposés à la conduite des bois flottés, la manoeuvre des vannes ou pertuis destinés au passage du flot. Il devrait également, à la même époque, tenir fermées, si cela était nécessaire, et moyennant telles indemnités que de droit de la part des entrepreneurs de flottage, les vannes de mouvement de son usine ; dans tous les cas, il se conformerait aux règlements et usages locaux non abrogés sur le flottage à bûches perdues.
Art. 8. .Le permissionnaire sera tenu d'effectuer entièrement et à ses frais, sans dommage d'autrui, et toutes les fois qu'il en sera requis par le préfet, le curage de la partie du cours d'eau aboutissant à son usine dans toute l'étendue du remous produit par la retenue de ladite usine.
Min. de manga- Ordonnance du 21 septembre 18 ,portant qu'il est ittse de Teyjat. jait concession au sieur Elie MAzEAun de mines de manganèse, situées dans les communes de TEYJAT et de JAVERLIIAG , arrondissement de NONTRON
(Dordogne ). ( Ex trait. ) Art. 2. Cette concession qui prendra le nom de concession de Teyjat, est limitée conformément au plan annexé à la présente ordonnance, ainsi qu'il suit, savoir : Au sud- ouest, par une ligne droite tirée de l'angle est du bâtiment sud du hameau de la Petite-Forêt, au point ca le ruisseau de Marcorive est croisé par le chemin de Caillaud à Teyjat ; Au nord-ouest, par le ruisseau de Mareorive jusqu'à son intersection avec une ligne droite tirée de l'angle sud de la maison la plus septentrionale du hameau de Boëze à l'angle ouest du bâtiment le plus au nord du hameau de Beau-Bernard; Au nord, par la portion de ladite ligne comprise entre ladite intersection et l'angle ouest du bâtiment nord de Beau-Bernard;
A l'est, par une ligne droite tirée dudit angle à l'angle est du bâtiment le plus oriental du hameau de
Chaufour, et ensuite par une ligne droite tirée de ce dernier angle à la tête du pont du moulin de Chez Jouan-
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maux, sur la Boue, jusqu'au point seulement oit cette droite croise le chemin de Javerlhac à Etouars ; Au sud-est , par une droite tirée dudit point d'intersection au hameau de la Petite-Forêt, point de départ ; Lesdits limites renfermant une étendue superficielle de 4 kilomètres carrés, 47 hectares.
Cahier des charges de le concession des mines de manganèse de Teyjat.
( Extrait. ) Art. 29. Le concessionnaire ne pourra établir des usines pour la préparation mécanique ou le traitement métallurgique des produits de leurs mines qu'après avoir obtenu une permission à cet effet, dans les formes déterminées par les articles 73 et suivants de la loi du 21 avril 1810.
Ordonnance du 21 septembre 181e2 ,portant qu'il est Mine de graphi4, plombagine fait conceconcessionaux sieurs jacques GÉRARD , Jean- ou de Cole-Peallas. Etienne MORAND , Antoine-Etienue MoTrEr , JeanAntoine DEBARDONNECHE et Pierre-Etienne GÉRARD,'
de la mine de graphite ou plombagine , située dans la commune de La PISSE ( Hautes-Alpes ). ( Extrait. ) Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Côte-Péallas, est limitée ainsi qu'il suit, savoir:
Au nord., par le ravin appelé Rif du Gai, depuis sa
rencontre avec la crête du rocher de l'Herme dés Ermites,
jusqu'au pied d'un autre rocher plus élevé dit serre du Bail; A l'est, en suivant le pied du rocher dit Serre du Bail, jusqu'à la naissance du ravin de la Combe du Loup ; Au sud, par le ravin de la Combe du Loup, en descen-
dant du Serre du Bail jusqu'au rocher de Cuguillon, et de là uqu'à la rencontre de la crête du rocher de l'Ilerme des Ermites ;
A l'ouest , par la crête de Menue des Ermites, à partir de la Combe du Loup jusqu'à la rencontre du Rif du Gai, point de départ ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 27 hectares, 5 ares.