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PERSONNEL.
8,35
Administration centrale du ministère des travaux publics. État nominatif des employés; leurs qualités.
PERSONNEL.
Nous, ministre secrétaire des travaux publics ; Vu notre arrêté de ce jour sur l'organisation du personnel
Organisation, des bureaux de l'administration centrale (1).
Le ministre des travaux ipublics arrête ce qui suit Art. Pr. L'administration centrale du ministère des
travaux publics se compose, indépendamment du personnel, cla,cabinet du ministre et du cabinet du sous-.secrétaire d'Etat, de huit divisions, savoir a° La division du secrétariat général et du personnel ; des routes et ponts o° de la navigation et des ports 3° des moulins et usines et services divers 4° des chemins de fer et de la police du roulage 5° des mines 60 des bâtimens civils de la comptabilité. 8.
Art. 2. Chaque division est composée de deux bureaux placés l'un et l'autre sous la surveillance du chef de la division. La division de la comptabilité est seule composée de trois bureaux. Art. 3. Provisoirement, la direction d'un certain nombre de bureaux sera confiée à des sous-chefs, sous l'autorité immédiate du chef de la division. Art. 4. La police du roulage n'est annexée nue provisoirement à la division des chemins de fer. Art. 5. Les traitements varieront, savoir Pour les expéditionnaires de
rédacteurs de.
.
.
.
.
sous-chefs de
chefs de bureaux de. chefs de division de
.
900 à 1.5oo à 2.500 à 3.5oo à
2.000 fr. 3.000 4.000 6.000
7.000 à io.000
de l'administration centrale; Avons arrêté ce qui suit Art. Pr. Le persontierdei'employes de l'administration centrale du ministère des travaux pnblics est réglé ainsi qu'il suit
Cabinet du ministre. MM.
MM.
DE HAUT, chef.
Carcassonne, rédacteur. id. Dumonstier,
Cabinet du sous-secrétaire d'État. M. Nanta , rédacteur. PREMIÈRE DIVISION.
Secrétariat général et personnel. M. Roux, chef de division. SECIdTARIAT GÉNRAL.
MM. GOUJON , chef.
PERSONNEI.
MM.
MM.
chef. Bizé , sous-chef.
Giannetti , expéditionnaire, commis d'ordre. Prévost , expéditionnaire.
POSÉE ,
(s) Cet arrêté elle suivant avaient été omis dans la 6e livraison de 1841.
MM.
Gastaldy , expéditionnaire. Caulet de Longchamp , rédacteur. Denieau , id. Coutin père , id. Petit de Badereau, id. Dillé , rédacteur, commis d'ordre. N , surnuméraire. A ce bureau sont rattachées la garde des archives et la surveillance des dépenses intérieures et du mobilier du ministère. Archives. M. Robert, garde des archives, ayant M. Hannoy, expéditionnaire. rang de sous-chef. Dépenses intérieures.. M. Cadet, économe. M. de Bièvre, surnuméraire.
Paris, le 21 décembre iSii.
Signé J.-D. TESTE.
'Barré, expéditionnaire. Moynier (Victor), surnuméraire.
Panel, rédacteur. Lemarié, Gout , Duval, Jaumon ,
id.
Orson ,
id. id. id.
Las, id. Buchére, id. , surnuméraire. N