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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
Un gros marteau, Peux fours a reverbère , Un laminoir et deux machines à fendre , Et deux cubilots pour la fonte de deuxième fusion. Usine à fer, à Aulnoy.
Ordonnance du 27 mai 1839, portant que M. URBAIN père est autorisé à établir dans la commune d'AUENOTE , arrondissement d'AvEsNEs (Nord), une usine
à fer qui comprendra 10 Deux hauts-fourneaux allant au coke ; 20 Deux fours de finerie ; 30 Un cubilot, 40 Un four de fusion à réverbère; Deux fours à puddler; Huit iburs à chauffer,, 7° Et les machines de compression nécessaires roulement de l'usine.
Notre conseil d'état entendu, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit
Art 1". Les carrières de pierre à bâtir et de marne, actuellement existantes dans le département de Loir-etCher, et toutes les autres carrières de même genre qui pourront y être ouvertes à l'avenir, seront soumises aux .
TITRE ,Fr. ExEncicc DE LA SURVEILLANCE DE L'ADMINISTRATION SUR L'EXPLOITATION DES CARRIÈRES.
au
possède sur la rive gauche du canal de BOURGOGNE,
près de l' Écluse , n° 70, dans la commune de arrondissement de BEAUNE (Côte-d'Or).
1839 , portant que M. TouTAIN est autorisé à établir un patouillet pour le lavae du minerai de fer , une huilerie et un
Patonalet , iui. Ordonnance du 2 juin
ierie et moulin à b1(, à Ligne-
existent dans ce département L'avis du conseil général des mines, du 10 janvier 1839; Vu le règlement du 20 novembre 1822;
.
1839 , portant que M. CitnvAltn est autorisé à établir un haut-fourneau pour la fusion du minerai de fer , dans un terrain qu'il
VENDENESSE ,
partement de Loir-et-Cher, et proposé par le préfet le 3 octobre suivant , pour l'exploitation des carrières qui
mesures d'ordre et de police qui sont prescrites ci-après.
liant-fourneau, Ordonnance du 27 mai vendenesse.
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Vu le projet d'un nouveau règlement rédigé les 5 juin et 5 septembre 1838 par les ingénieurs des mines du dé-
moulin à blé sur la rivière de t'AUBETTE , commune de LIGNEROLLES (Côte-d'Or).
Ordonnance du 2 juin
1839, relative à l'exploitation des carrières du département de LOIR-ET-CHER.
Louis-PuturPc , etc. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état an département des travaux publics
Art. 2. Dans toute exploitation de pierre à bâtir ou de marne, la surveillance de la police sera-exercée, sous la direction du préfet, soit par le maire de la commune clans laquelle sera située l'exploitation , ou , à son défaut , pal' les adjoints du maire, soit par les commissaires de police ; le tout conformément aux articles 8 à 15 du code d'instruction criminelle.
La surveillance de l'administration, relativement à l'observation des règlements locaux, sera exercée, sous l'autorité du préfet, par l'ingénieur des mines de l'arrondissement et par le maire de la commune où sera le siége principal de l'exploitation. En l'absence de l'ingénieur des mines, cette surveillance sera exercée par un inspecteur particulier des carrières, qui sera nommé par notre ministre des travaux publics, sur la présentation du préfet. Dans les lieux où l'importance du service l'exigera , il
sera adjoint à l'inspecteur particulier des carrières des
agents secondaires, sous le nom de surveillants des carrières, lesquels seront nommés par le préfet. Art. 3. L'ingénieur des mines présentera tous les ans au préfet un rapport sur les carrières du département, après les avoir visitées. Il donnera son avis sur les affaires administratives qui s'y l'apportent, toutes les fois qu'il en sera requispar le préfet ; il informera le préfet de tous désordres,