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SUR LES MINES
ORDONNANCES
A l'ouest à partir du clocher de l'église de Saint-Jaume
du Plinf-d'Aups, désigné sur le plan par la lettre I, par une ligne droite menée au point K du plan , point de jonction des territoires de Saint-Zacharie , d'Auriol et du Plan-d'Aups sur la montagne du Défends
Au nord, par une ligne droite partant du point K sur la montagne du Défends, et dirigée au point L situé au sommet de la Molière, mais seulement jusqu'à la rencontre de cette ligne avec le ruisseau de Peirui , au point marqué A sur le plan A l'est , à partir de ce point de rencontre A par le ruisseau de Peirui, en le remontant et en suivant sa branche
la plus orientale jusqu'à la source de cette branche au
pointmarqué B sur le plan ; puis par une ligne droite menée de ce point B au point C situé au sommet de la Caire,
point de jonction des trois territoires de Nans , Pland'Aups et Saint-Zacharie ;
Au sud, à partir de ce point C par la limite sud du territoire de Saint-Zacharie, désignée sur le plan par les let, E, F, G, II, jusqu'à sa rencontre au point H avec la limite sud-ouest (qui court vers la montagne du
tres C ,
Défends) ; puis par une ligne droite H, I, menée cle ce point H au clocher de l'église -de Saint-Jaurne du Plan-d'Aups ,
point de départ Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 6 kilomètres carrés 72 hectares, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance.
Cahier de charges pour la concession de la mine de
Ordonnance du 19 mai 1834, portant concession des mines de houille de la VEYRE (Gard). ( Extrai t. )
Art. 1,r. Il est fait concession à M. Jean-Louis MaMines thon de mines de houille-lignite situées sur le territoire de houillede la commune de Gaujac , arrondissement d'Uzès , délignite de la Veyre. partement du Gard. Art. 2. Cette concession sera désignée sous le nom; de concession de la Kure; elle est limitée, conformément au plan joint à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit Au nord-est , le chemin de la Lauze, depuis la naissance de ce chemin , prise au point où il s'embranche sous les chemins dits le Vallin et de l'Argillier,, jusqu'à la rivière de Veyre A l'est, la rivière de Veyre , depuis l'endroit où cette rivière traverse le chemin de la Lauze , jusqu'au point où elle rencontre le chemin de Dominargues à Connaux ; .
Ces deux lignes servant de limites sud et ouest à la concession de M. de Castries.
lignite de PEIRUI et de la TAURELLE ( Var ).
( Extrait. )
Art. Ter. Les concessionnaires seront tenus d'ouvrir une galerie d'écoulement débouchant au point de jonction du ruisseau de la Verrerie et du chemin de SaintZacharie (point B du plan); cette galerie atteindra promptement la couche de lignite reconnue au pas de Peirui, et sera prolongée dans le sens de sa direction vers le sudouest.
La galerie d'écoulement ( dont la pente maximum
n'exCédera pas 175oo'ne).; sera exécutée sous la
573 ment ; ses dimensions et son étendue en longueur seront fixées par le préfet sur l'avis de l'ingénieur. Art. 2. Le mode d'exploitation de la couche de Peirui coordonné avec l'existence de la galerie d'écoulement susdite, et généralement le mode d'exploitation des couches de lignite découvertes et à découvrir, sera déterminé par le préfet, sur la proposition des concessionnaires et sur le rapport de l'ingénieur des mines.
sur-
veillance spéciale de l'ingénieur des mines du départe-
Au nord, une ligne droite partant du point de rencontre de la ri' ière de V eyre avec le chemin de Dorainargues à Connaux , se dirigeant sur la grange de Talagrand, et se prolongeant à l'ouest jusqu'à la ligne droite menée des moulins de M. Gaujac sur le pont de Tave à l'église ruinée de Saint-Vinunt A l'ouest, de ce point de rencontre , la ligne droite, laquelle forme la limite est de la concession du Pin , jusqu'à ladite église de Saint-Vincent ; Au sud, une ligne droite menée de l'église ruinée de Saint Vincent à la chapelle de Saint-Saturnin , et de ce
Tome FI, 1834.
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