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ôrtnoNNANcÉs
NIER est autorisé à ajouter à la forge qu'il poS., sède clans la commune de MONTOT , sur la Forge Montot.
vière de ROGNON ( Haute-Marne ). O. Un martinet composé d'un foyer de chaufferie et d'un martinet ; 2'. une tréfilerie composée d'un four à réverbère , d'un laminoir et de deux fours à recuire le fil de fer.
Ordonnance du 57 février 5834 , portant que madame de RAINCOURT est autorisée à établir un ' !
lavoir à cheval et trois lavoirs à bras, pour le lavage du minerai de fer sur un terrain qu'elle tient à bail de la commune de ROSEY au lieu dit le PRÉ DU TAUREAU, commune de RosEy, , dé-
partenzent de la Haute-Saône. ( Extrait. ) Art. 4. 1111-".. de Raincourt est tenue d'établir pour l'écheval et puration des eaux bourbeuses provenant du lavage de mi3 lavoirs à bras 'serai : le bassin V XYZ , lequel aura s5o mètres de lonà gueur sur 4 mètres de largeur, et I mètre 35 centimètres de profondeur , son fond étant horizontal ; 2°. une digue filtrante composée d'une couche verticale de sable interposée entre deux couches de gravier, laquelle aura 3 mètres de longueur sur s mètre 15 centimètres de hauteur, et dont la largeur ou l'épaisseur sera déterminée de manière que les eaux du lavage se trouvent parfaitement clarifiées après l'avoir traversée. Cette digue, qui devra être placée à 2 mètres environ du batardeau, formant l'extrémité postérieure du bassin, sera couronnée par un massif bien imperméable de terre argileuse de 20 centimètres de hauteur, dont le dessus affleurera les bords du bassin. Elle devra d'ailleurs être construite avec soin , et Mme. de Raincourt sera tenue de l'entretenir constamment en bon état de service. Ledit batardeau sera pourvu d'une vanne de décharge, haute de s mètre 35 centimètres, destinée à régler l'écoulement de l'eau pendant le lavage, de manière que son niveau, en amont de la digue filtrante, demeure constamment à un ou deux décimètres au plus en contrebas de la plate-forme Lavoir
de celle-ci.
SUR LES MINES. 557 Art. 5. Ledit bassin d'épuration sera curé à fond toutes les fois que les eaux de lavage sortiront troubles de la digue filtrante, ou que le dépôt boueux s'élèvera jusqu'à 15 centimètres du niveau de la surface de l'eau, à 25 mètres en amont de cette digue. Art. 6. Les matières terreuses provenant des curages seront déposées clans le pré du Taureau , en des points disposés de manière à ce qu'elles ne puissent jamais être entraînées par les grandes eam..
Art. 7. Faute parn... de Raincourt de se conformes' aux dispositions des deux articles précédens, il y sera pourvu d'office, à ses frais, par les soins de l'autorité locale. Art. 8. Elle se soumettra, au surplus, à toutes les
mesures qui pourraient être ordonnées par l'administration pour
garantir les propriétés riveraines des dégâts que causeraient les boues provenant du lavage du minerai, dans le cas où les dispositions prescrites ci-dessus seraient reconnues in-
suffisantes.
Art. so. La présente permission cessera de plein droit son effet à l'expiration du bail passé entre nue. de Raincourt et la commune de Rosey,, pour le pré sur lequel seront établis les lavoirs ; elle n'est accordée que sous la condition expresse pour ladite dame ou ses ayant-cause, d'être civilement responsables de tous les dommages qui résulteraient du lavage du minerai clans les lavoirs dont il s'agit, inondations causées par l'exhaussement du niveau deoulades retenue des eaux, et, le cas échéant, d'être garans pour le paiement des indemnités qui seraient dues à cet égard.
Ordonnance du 4 mars 1834, portant que madame BOUT AUD , propriétaire de l'usine à fer dite
du ROURG-DE-SIRO.D, située dans la commune de ce' nom, sur /a rivière d' AIN , département du Jura, est autorisée à rétablir le haut-fourneau qui faisait autrefois partie de cette usine. (Extrait.)
Art. so. Conformément à la demande rendue publique Usine à fer par la voie des affiches, la présente permission ne'sera va- du "B?urg-delable que pendant dix ans à partir du jour de la mise en feu Sir°d du fourneau.
Tome VI, 1834.
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