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Stilt LES MINES
ORDONNICES'
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panée du 2.1 juillet i833, portant que I. Go-
ocard établi °I41°71 DEÈERT est autorisé à porter à vingt le nombre des Joinville.
13à.
pilons du bocard qu'il a établi, en vertu d'une ordonnance royale du 28 juin 1826, sur une dé-
rivation de la Marne , .territoire de de VASSY (Haute-Marrie).
JotaVILLEarrondissement
Ce bocard et le patouillet qui l'accompagne, ne pourront être tenus en activitélque depuis le 15 octobre de chaque année jusqu'au IO mai suivant.
Ordonnance du 9 août 1833, portant concession des mines de fer de LAGNES (Vaucluse). (
Mines de fer te Lagnes.
É ).
Art. I": Il'est fait concess;On à MM. Martin et coni pagnie de Minés de fer situées dans la commune de Lagnes, département de Vaucluse. Art. 2. Cette cencession , 'comprenant une étencine-
superficielle de trois kilomètres carrés quatre-vingt-deux
hectares, est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan annexé à la présente ordOnriànée
Par la ligne frontière des territoires de Lagnes et de Cabrières, en partant de la borne du Sasneuf et allant jusqu'à la borne plantée dans le mur dit la Ligne, entre le quartier, du Chat et celui de la Peythe; 20: Par une droite. :tirée de cette dernière borne et aboutissant à l'angle sud-est de la maison de campagne o.
dite les Baumes .I.YEI;Doa I
-'-nriennorIT 911i
30. Par une droite menée des Baumes à l'origine du chemin de lagnes à l'Isle, et prolongée de 7oo mètres au delà de ladite origine jusqu'au point A , où il sera planté une borne;
40. Enfin, par \une droite, joignant le point A à la borne du Jasneuf, point de départ. Art. 4. En exécution des articles 6 et 42 de la loi précitée'( loiloi du 21 avril 181o), ils ( les concessionnaires) paieront aux propriétaires du sol une rente annuelle de
cinq centimes par hectare de terrain compris dans la concession, indépendamment des indemnités mentionnées aux articles 43 et 44 de la même loi.
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Art. 5. Ils paieront en outre à la commune de Lapes, confOrmément à leurs offres , une redevance annuelle
de 3oo francs.
Art. 7. Les concessionnaires seront tenus de fournir aux usines légalement autorisées la quantité de minerai de fer nécessaire à leur exploitation , en tant , toutelbis que l'abondance des gîtes de minerai le permettra. L'alimentation des usines les plus anciennement etablies , sera toujours assurée de préférence. En cas de contestation entre plusieurs maîtres de forges, relativement à leur approvisionnement , il sera statué par le préfet d'une manière analogue à ce qui est prescrit par l'article 64 de la loi du 21 avril 181o. Dans tous les cas , le prix du minerai, s'il n'est fixé de gré à gré, sera réglé à dire d'experts.
Cahier de charges relatif à la concession des mines de fer de LAGNES.
( Extrait. ) Art. 1". Dans /a caverne marquée en N sur le plan l'exploitation aura lieu de la manière suivante : dans les parties les plus larges de la caverne, où le minerai se
présente en veines ou blocs dans le sable , il sera séparé de portions stériles ; les parties sableuses serviront à combler les vides déjà exploités et à égaliser la voie de sortie ; les blocs isolés de calcaire dispersés dans le sable serviront à faire des murs de remblai à droite et à gauche de la susdite voie, spécialement dans les points où le toit paraîtrait avoir moins de solidité ; là où le minerai se présentera en veine mince engagée dans le roc , et où on
ne pourra l'exploiter qu'en employant la poudre
,
les
blocs de calcaire obtenus auront la même destination que celle ci-dessus assignée aux blocs déposés dans le sable. Lorsque des boyaux et cheminées renfermant du minerai seront rencontrés , ils seront immédiatement suivis et le minerai en sera extrait : néanmoins , lorsque les besoins
de la consommation exigeront que tous les efforts de l'exploitation soient immédiatement portés sur les points où un gîte abondant a déjà été déconvert , l'entrée des cheminées et des ouvertures qui laissent espérer la découverte de nouveaux amas sera marquée et laissée libre,
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