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254 Martinet à fer de Nevers.
ORDolvivANcE du 23 décembre 1829 , portant que le sieur Pot est autorisé, confOrménzent au plan
joint à la présente ordonnance, d tiansfbriner moulin à foulon, qu'il possi>de à Nevers sur un bras de la Niévre (Nièvre ), en un martinet à fer, alimenté par la Iwuille, composé d'une machine soufflante, d'un marteau et de quatre feux de clraufferie.
Usine à fer et ORDONIVANCE du 23 décembre 1829 , portant auà enivre de Montataire.
torisation de tenir et conserver en activité une usine à fer et à cuivre, située en la commune de Montataire ( Oise).
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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
ORDONIV /INCE du 23 décembre 1829, portant con- Mine de Iicession de la mine de lignite, sise en la commune g"i'e d'A"Ps.
d'Aups ( Var ).
( Extrait. ) CHARLES, etc., etc., etc. Il est fait aux sieurs Pasquier, Grimaux , MaART. loye, André et Olivier, réunis en compagnie , suivant acte public du 8 février 1828, concession de la mine de lignite, dite du Plan d'Aups, située dans la commune de ce nom, département du Var. ART. II. La présente concession, renfermant une étendue
superficielle de huit kilomètres carrés quatre-vingt-six hectarcs soixante - neuf ares, est limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan qui restera annexé à la présente ordonnance
( Extrait. ) CHARLES, etc., etc., etc.
ART. Ier. Les sieurs Mertian frères , ou leurs ayantcause, sont autorisés à tenir et conserver en activité, conformément aux trois plans de niasse et de détails joints à la présente ordonnance, l'usine à traiter le fer et le cuivre, qu'ils possèdent sur la rivière de Thérain, dans la commune de Montataire, département de POise. ART. 11. La consistance de cette usine est et demeure fixée à, 1°. deux fours à réverbère pour fondre et affiner la fonte au moyen de la houille ; 2°. un autre four à réverbère ou four de chaufferie pour chauffer les loupes avant de les étirer entre des cylindres ; trois fours à réverbère pour chauffer le fer en barres ; 40. un autre four à réverbère pour chauffer les tôles et les décaper 5.. enfin, deux fours à réverbère pour fondre et affiner le cuivre rosette et !e vieux cuivre rouge.
Au nord, par deux droites partant, la première, de la Mont-Joie, située sur la montagne de la Lare , servant de limite aux communes d'Auriol et du Plan d'Aups, et aboutissant au clocher de Saint-Jaume ; la seconde, de ce clocher à la Mon t-Joie-de-la-Caire , limite respective des communes de Sainte-Zacharie et du Plan d'Aups; -
A l'est, par une ligne menée de la Mont-Joie-de-laCaire à l'angle N. E. de la Bastide de Gifliez, et prolongée jusqu'à la rencontre de la ligne limitrophe du territoire de Ribec et du Plan d'Aups Au sud , par les limites entre les territoires de Ribec et
de Buzes et celui du plan d'Aups , en partant du point précédent , suivant la crête de la montagne dite GrandeColle vers l'ouest, jusqu'à la borne du Banc-de-Bretagne point de démarcation entre Cuges-Germenon et le plan d'Aups ;
A l'ouest, par une droite tirée du Banc-de-Bretagne au sommet du rocher dit la Tour-de-Cauvin , et de là par la limite respective du territoire d'Auriol et du Plan d'Aups jusqu'à la Mont-Joie-de-Lare, point de départ. Arittr. VII. ils se conformeront exactement aux conditions du cahier des charges , qu'ils ont souscrit le 13 juillet 1829, et qui l'estera annexé à la présente ordonnance,