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ORDONNANCES
commune de Puy-Saint-Pierre département des HautesAlpes.
ART. II. Cette nouvelle concession , renfermant une
étendue superficielle de cinquante-trois hectares cinquantetrois ares cinquante-trois centiares, aura, conformément au plan joint à la présente ordonnance, ppm- limites intérieu-
res ,, celles de la concession accorde par l'ordonnance royale du ter. septembre 1824, et pour limites extérieures, Savoir: ligne dmite parye,tP,mamelon ,dit le nord se.dirkgeant vers J4ernçei3.349. er ni char d ;
A l'est une ligne dr&te partant dehini ap. du Puy-
144,4 e!,-44?-9uti%;L.at9neiclieT.44 autre lignedroite PeIlai4i,40.PàrgOtilt% 4fing1417t
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iiçe iles.bornes ,p,a.retntesceity re caution _!1Mffl,IFfe71) leiffill+itî4iON
mites, et
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ART. VI. Le concessionnaire restera soumis à l'ee;èju;tion431.39,4krtkqughMeMMeffirfUIPO°JulanflAu'oe al'aoisq JèIIL sept4911Vee4zenurrano,) bi9Mi3d2*Ittét, rf 8>*1 mooftiityr Mines d, f MFAC, rg.2 deFourmies.
d
ART. Il. Cette concession, renfermant une étendue suNord. perficielle de deux kilomètres carrés soixante-quinze bec-. tares, est et demeure limitée conformément au plan joint à la présente ordonnance , ainsi qu'il suit , savoir 10. A partir d'une borne marquée sur le plan par les lettresn . F. ( Wignehies et Fourmies )., placée au bord du petit chemin de Fourmies à NVignebies, séparant le territoire de ces den -co iiire's ;la ligne -de démarcation sera `él 'arPedt'-'5e'Ffeclocher ilikift8' formée par' ie.,11flbfitarraq 1 _, ..e11: de FourmiedrfBn zo: De-le ii@baiitre ligné droite .à4:SIfilel:ii'iliè'st ,fourdeiiiàle FcnikaieeVe ',/uR du bâtima h é fief:Vê-lrfItÊ,gà cPrbit'eltiskiMaelélie.. 30:' Puis `,
cp rpf ,fifsfil3 , entre je.tiyàetiegjsmra,tig9ipe,.3.4/9.
les communes e Saint-Pierre et
sera
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SUR LES MINES.
Leroy, veuve du sieur Hufty, des mines de fer existant sur le territoire de la commune de Fourmies , département du
cession des mines ae je, exisra z s
de Fourmies (Nord).
.
.
le fossé limitrophe érititéleroolk i,iMiiiirdifintu.kenkirèlitl. FourmiaPiegin ifii-g2,68?ffaififgéelFbrisWbèviirikttildtâre mètres', p
rdâeê,,âàleettrafiEtipbchsit8eriitzi41dïifiî'-W
Haiéi'déarodi'ffilei, '-i*iir'SfiÈqb,IgIfe,ir a6 %* edift 4U'a'31'-'i li'lv.n 1e ni.."r-Ir rante mètres., r 5.2 joSeiëZtellrfinieléelereall8iik dirigera d irecte-
menfluleefet1 ea, tÉlfigàtljé trOiçit% i/ittii'àçiste au coin, du BoislVel.,9e3aftWerlai:éalikyOliiii1 ies'b, a qui fixe en ce poinelffléa'11-151réelreaWlgifélifei 4T-bilfflies , à l'extréà' de troileiillitileà éet trent&4ietmité, d'une-1r inètte.ti , ^riaruoe ZI9leal b7IREIni.ze.Dno ,),I, ..r\T ;NIA
'.60:-Ïnfin ,111Pà9firiiigielgefïeiellimibia'écrup ébi crée sion sera terminée par celle des communes da'WigriehièS et Fourmies, en passant par..t:leux bornes anciennes jusqu'aupoin,t de 'eu 't-tiqur unè distance de .iii Wiii-seixànte 'i;:1 ?,% mut, vtam ritlszvy, l:ot, SW....43W.1 lb mètres .( .buoln ) niÀvlué-Ii_ .
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( Extrait. ) CnAncEs , etc. , etc. , etc. ART. ler. 11 est fait concession à la dame Ainélie-Agnès
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lu et' eualo,' mille troleèffl -Igiftes'D '19 ."-.9ief "IrdE2 .
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