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274 .111.irtinet de
iaux.
ORDONNANCES
ORDOrrk,13, c r du 12 novembre 1823, portant que
le Sr. François-Louis-Julien Rousse est autorisé à construire clans la commune de 1V iaux (Ariége),
et sur l'emplacement désigné par les plans joints à sa demande, un martinet à parer le fer, composé de trois feux et de trois marteaux, et qui sera mis en mouvement par les eaux dérivées de la rivière de Vic - de- Sos ; à la charge par l'impétrant de se conformer aux clauses et conditions comprises dans la présente ordonnance, et spécialement de ne consommer d'autre combustible que de la houille.
Verre' je du ORDONN.INCE Cla 19 novembre i 823, portant aunoy.
torisation de conservez' une 'verrerie établie au
Val - d'Aulnoy, commune de Saint - Riquier ( Seine-Inférieure ). Louis, etc. , etc. , etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État département de l'intérieur Notre Conseil d'État entendu ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
au
ARTICLE ler. Le sieur Levarlet est autorisé à conserver la verrerie qu'il a établie au Val - d'Aulnoy, , commune
de Saint-Riquier en rivière, département de la Seine-Intérieure.
ART. II. La consistance de cette verrerie est déterminée ainsi qu'il suit ; savoir, Deux fours de fusion à huit pots chacun , propres à fabriquer de la verroterie Six fours à recuire ou préparer les matières ; Un four à sécher le bois Le tout conformément aux plans produits. ART. III. Un seul des deux fours de fusion ci-dessus sera constamment en activité. La mise en feu de l'un des fours ne devra précéder l'extinction complète du second four, que de Pintervalle de temps nécessaire pour qu'il n'y ait point d'interruption dans le travail de la fabrication.
27-5 SUR LES mniEs. annuelle du bois, comme combustible, Laconsommation ne devra pas excéder trois mille stères. dans l'usine, articles suivans , que nous n'insérons pas yot a. Les objet des mesures générales. ont pour
3,Iines de du 19 novembre i 8u3, portant houille de la de houille de la Devèze , concession des mines Deveze. Recoules ( Aizeysituées dans la commune de
ORDONNINCE
rori ). Louas, etc., etc., etc.
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur Notre Conseil
d'État entendu,
Nous ayons ordonné et ordonnons ce qui suit :
des
ARTICLE Ter. Il est fait concession au sieur Girou situées dans la commune mines de houille de la Deveze ,
de l'Aveyron. , sur une étendue
de &coules, département d'un kilomètre carré, vingt-quatre hectares et trente ares, limitée, conformément au plan joint à la présente ordonles nance, par une suite de lignes droites , passant par points ci-après désignés ; savoir, 10. L'angle sud-est du village de Previnquièrd; 2.. l'angle sud du hameau du Vialaret ; 3°. l'angle sud-est du Lameau du Mejanel ; 4.. le clocher de l'église de Ville-
Clause ; 5.. l'angle nord-est du hameau des Albusquiés 6'. l'angle sud-est du village de Preyinquière , point de départ.
Les lignes tirées de Pangle sud du hameau du Vialaret à l'angle sud-est du hameau du Mejanel , et de ce dernier point au clocher de l'église de Ville-Clause, sont des limites communes à la présente concession et à la concession des rniees du Mejanel , accordée ,aux sieurs Taurines et Durand, par notre ordonnance du 10r. mai 1822. ART. Il. L'impétrant fera placer à ses frais, dans le mois qui suivra sa mise en possession , des bornes en pierre à tous Les angles de villages et de hameaux indiqués d-dessus.
L'ingénieur des mines dressera procès-verbal de cette
epération , dont expéditions seront déposées aux archives de la préfecture et à celles de la commune de Recoules, et il en sera donné avis à notre directeur général des ponts et (haussées et des mines.