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ORDONNANCES 588 Ce déversoir sera muni d'une vanne de décharge large fermée au moyen d'un de 4o centimètres, qui sera tenue cadenas, dont la clef sera déposée à la mairie de Nantilly, pour n'être mise à la disposition de MM. Ardaillon et Bessy que lors des curages des bassins. le Art. 2. Lesdits bassins devront être construits dans
de cuivre de Sireis.
une suite de lignes droites menées à l'angle sud du hameau
délai de trois mois, à compter de la notification de la Ardaillon et Bessy auront présente ; et après que MM.treize parcelles de terrain sipayé aux propriétaires des de la Sous-Froide, où ces bassins tuées sur la rive gauche qui sera réglée de gré à seront établis , une indemnité de la gré ou à dire d'experts, conformément à l'article 8o de la
de Baleyrac ; de Baleyrac à l'angle nord-st de Joncels , et de Joncels à l'angle nord-est du hameau de la Boissière, point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de io kilomètres carrés 71 hectares, conformément au plan produit pal- MM. Vallat , Rech et Lorin , et qui demeurera annexé à la présente ordonnance.
Ordonnance du 18 mars 1832, relative à la concession de mines de cuivre dite de Sz'rieis (Hérault).
Art. 3. Les concessionnaires, aux termes des art. 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, payeront, aux propriétaires des terrains compris dans l'étendue de la concession, une indemnité annuelle de io centimes par hectare. Art. 4. Il payeront en outre, aux mêmes propriétaires, les indemnités voulues par les art. 43 et 44 de la même loi, pour les dégâts et non jouissance de terrain occasionés par l'exploitation. Art. 5. Ils acquitteront envers l'état les redevances fixe et proportionnelle établies par ladite loi du 21 avril 18io et ainsi qu'il est réglé pal- le décret du 6 mai 1811. Art. 8. Les concessionnaires se conformeront exacte-
loi du 25 avril 1810 ; mais à dater de la notification présente ordonnance, les lavoirs de Nantilly resteront en chômage jusqu'au moment où ils seront pourvus desdits bassins d'épuration. Art. 3,4 et 5. (Les mêmes que les art. 2, 3 et 4 ci-dessus.)
Mines
589 A l'Est, par la ligne tirée du pont d'Orb , à partir du dernier point d'intersection jusqu'à l'angle sud-est de la portion du hameau de Sirieis, bâtie sur la rive droite du ruisseau de Saint- Barthelemy ; de ce dernier point, par SUR LES MINES.
( Extrait. ) Art. ier. Jl est fait à MM. Vallat-Rech et Antoine-André Lorin , sous le nom de concession de Sirieis , concession de mines de cuivre situées dans les communes de Joncels , Lunas , Avène et Camplong, arrondissemens de Lodève et de Béziers, département de l'Hérault , et délimitées ainsi qu'il suit Au Nord et au Nord-Ouest , par une suite de lignes droites tirées de l'angle Nord-Est du hameau de la Boissière, au confluent des ruisseaux d'Arnoye et de la Moulière; de ce confluent à la source du ruisseau dit le RûMarchand, sur la limite commune des territoires de Lunas et d'Avène ; de ce point à la source du ruisseau de Vernazobres Au Sud-Ouest, par une ligne droite tirée-de la source du ruisseau de Vernazobres à la source du ruisseau d'Alzon ou de Rigaussel Au Sud, par une figne droite joignant cette source et 'Celle du ruisseau de Casilhac ou de Mendie ; de ce dernier point, par le cours de ce ruisseau , rive droite jusqu'à, son point d'intersection avec la ligne droite 'tirée du pont d'Orb au hameau de Sirieis ;
ment au cahier des charges arrêté par notre conseiller d'état directeur général des ponts-et-chaussées et des mines.
Ce cahier restera annexé à la présente ordonnance.
Ordonnance du 18 mars 1832, relative à la concession des mines de cuivre dite d' Avène (Hérault). ( Extrait. ) Art. I er. Il est fait à MM. Castillon de Saint-Victor , Thomas ;Boulouys , Antoine et Dauba Nouguier, , Jean Segond et Jean-Eugène de Roussy, sous la raison sociale de Saint - Victor 'et de Roussy , une concession de mines de cuivre dite d'Avène , située dans les communes d'Avène et de Joncels, arrondissement de Lodève, L'éparment de l'Hérault , et délimitée ainsi qu'il suit
Au Mord-Est , par une ligne droite tirée de l'angle Nord du hameau de Rouvignac à l'angle Nord-Est du village de la Dalmerie ; de ce dernier point, par une autre
Mines
de cuivre d'Avère.