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Mines -de
ho gnite de Mon-
toulieu.
ORDONNANCES
ORDONNANCE du 26 octobre 1828, portant concession des mines de houille-lignite de Montou-
lieu (Hérault). ( Extrait. )
C l'Aluns, etc., etc., etc.
ART. 1e.'. Il est fait au sieur Lavalette , sous le nom de concession de Montou lieu, concession des mines de houillelignite situées dans la commune de Montoulieu et autres limitrophes , département de l'Hérault, et comprises dans les limites ci-après
Au nord, par la limite qui sépare le département de l'Hérault de celui du Gard, depuis le point d'intersection qu'elle forme avec le prolongement de la ligne droite tirée de la Roque à Moulés, point marqué A sur le plan, jusqu'au pont de la citerne A l'est, par la ligne droite tirée du pont de la Citerne au rocher de Monnié,;
Au sud, par une ligné menée du rocher de Monnié à celui de Roumettes; Au sud-ouest et ouest, par les lignes droites menées du rocher de Roumettes au clocher de Moulés, et de ce clocher au point d'intersection formé par le prolongement de la ligne tirée de Laroque à Moulés , avec la limite départementale , point de départ. Les limites ci-dessus comprennent une superficie de vingt-huit kilomètres carrés quatre-vingts hectares, conformément au plan qui testera annexé à la présente ordonnance. -
Éorge cata- ORDONNANCE du 5 novembre 1828, portant que lé jane de Massat.
SUR LES MINES.
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ORDONNANCE du 12 novembre 1828, portant que le sieur Duplaquet est autorisé à construire , confôrmément aux plans joints à la présente ordonnance, dans la commune de Remigny (Aisne),
Usine de RenkignY.
une usine pour la Mrication des magmats, de la couperose et de l'alun, et que l'impétrant ne pourra employer que des combustibles minéraux dans ladite usine. ORDONNANCE du 12 novembre 1828, portant que Usine à fer les sieurs Aubertot père et fils aîné sont autorisés du Noyer.
à maintenir et conserver en activité P usine à fer' dite du Noyer, située sur la rivière de La Theol,
commune de Brives (Indre), et que la consistance de cette usine est et demeure fixée, confor-
mément aux deux plans joints à la présente ordonnance , à un haut-fourneau, un liocard à crasse et un patouillet. ORDONNANCE du 12 novembre 1828, portant que Lavoir à chele sieur Gauthier est autorisé, conformément au val double de
plan joint à la présente ordonnance, à convertir en un lavoir à cheval double les deux lavoirs d bras établis, en vertu de l'ordonnance du t 6 février 1827, dans le pré dit Genochier, Commune de Cugney (Haute-Saône). ORDONNANCE du 12 novembre 1828, portant con-
cession des mines de houille de L'ezenet, commune de Montvicq (Allier). ( Extrait.)
sieur Casimir Servat est autorisé à établir une forge catalane, composée d'un seul feu et d'un gros marteau, sur la rive gauche de la rivière d'Aza t , à l'extrémité d'un canal d'irrigation
CHARLES, etc., etc., etc.
appartenant à l' impétrant , commune de Massai: ( Ariége ).
ART. Ier. H est fait aux sieurs Étienne Devaux Felix Devaux et Jacques Michard, sous le nom de concession de
Cugney.
Mine de houille de Be' zenet.