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Haut-four- ORDONNANCE du 3o t'ont 1828, portant que les sieurs Tuffier, Guibert et Fleury sont automa. d'Elven. risés à établir, conbrmément aux deux plans d'ensemble et de détails joints à la présente ordonnance , un haut-fourneau et un atelier de moulerie , d Tredion , commune d'Elven (Mor-
bihan). Mines de
houille de (Combere-
ORDONNANCE du 3o amit 1828 , portant concession des mines de houille de Comberedonde (Gard).
( Extrait. )
donde. CHARLES
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
, etc., etc., etc.,
ART. Ier. Il est fait à la compagnie des mines de plomb de Villefort et Vialas , département de la Lozère , sous le nom de concession de Corn beredonde, concession des mines de houille situées dans l'arrondissement d'Alais , départe-. ment du Gard et limitées ainsi qu'il suit : Au sud, à partir de Courcoulouse, une ligne droite tirée au Devois, et une autre ligne droite, tirée du Devois à la Rouvière, prolongée jusqu'à son intersection avec la ligne tirée de Notre-Dame de Palmesalade au château de Portes; A l'ouest, à partir de l'intersection précédente, la ligne tirée de Notre-Dame de Palmesalade au château de Portes;
au"nord , une ligne droite, tirée du château de .Portes
au point B. du plan, où le ruisseau du Vallat de Trépoloup reçoit un ruisseau qui descend de Ron.chaut ; puis, à partir de ce point R, le ruisseau du Vallat de Trépoloup qu'a son confluent avec le ruisseau d'Ausou ; puis, à partir de ce confluent, une ligne droite tirée à Lagrange 5 A l'est, une ligne droite, tirée de Lagrange à Courcoulouse, point de départ.
L'étendue de cette concession est de trois kilomètres carrés soixante-dix hectares, conformément au plan ann.exé à l'ordonnance concernant la concession de Trelys et Palrnesalaile.
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ORDONNANCE du 3o aont i 828, portant concession des mines de houille de Sessous et Trebiau
( Gard ).
Mines de heuille de Sessous et
( Extrait.)
Trebiau.
CHARLES, etc., etc., etc. ART. ler. 11 est fait au sieur Joseph Pageze de Laver-
nède , demeurant à Mal hosc, département de l'Ardèche , sous le nom de concession de Sessous et Trebiau , concession des mines de houille situées dans l'arrondissement d'Alais, département du Gard et limitées ainsi qu'il suit : A Pouest, à partir du château de Portes, une ligne droite tirée aux Bousiges Au nord, une ligne droite tirée des Bousiges à PeireMalte , jusqu'à son intersection avec la ligne droite tirée de la Grange à Clamont
A l'est, à partir de ladite intersection, la ligne droite
de Clamont à Lagrange jusqu'à Lagrange; Au sud, une ligne droite tirée de Lagrange au confluent
du ruisseau du Vallat de Trépaloup, dans le ruisseau
d'Ausou ; puis le Vallat de Trépaloup , en le remontant jusqu'au point R du plan, où il reçoit un petit ruisseau descendant de Tt:nichant ; puis, de ce point R, une ligne droite tirée au château de Portes, point de départ. L'étendue de cette concession est de cinq kilomètres carrés cinquante-sept hectares, conformément au plan annexé à l'ordonnance concernant la concession de Trelys et Palmesalade.
ORDONNANCE du 20 septembre 1828, portant que.
Haut-four.-
les sieurs Devillez Bodson et fils sont autorisés neau de.Breconstruire, conformément aux deux plans qui villy. resteront annexés d la présente ordonnance, un haut--/b unie= , au charbon de bois, pour fondre le minérai de fer, à la tè'te d'eau de l'usine a for de Brevilly, sur la rivière de Chiers, arrondissement de Sedan (Ardennes).