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tHIDONINIAN CES 634 des étoffes , en un four pour chauffer les faulx, et en sept petits marteaux, le tout conformément aux plans
d'ensemble et de détails joints à la présente .ordonnance 20. A établir, dans Penceinte de cette fabrique et en remplacement de l'un des feux de martinet aujourd'hui en activité, un féli d'affinerie pour la conversion de la fonte
en aciernaturel brut. ART. "VI. L'impétrant ne fera usage de charben de bois que pour l'alimentation du feu d'affinerie et pour le chauffage des étoffes immédiatement avant la tresnpu. Mines de ORDONNANCE du 20 décembre 1826, portant con-
houille de
rie..
cession des mines de houille de &ante-Zacharie
.Var (Extrait.) Guieztza etc. , etti etc.
- ART. Ter. Il est fait concession au sieur Cachard des
mines de houille existant sur le territoire de Sainte-
Zacharie , département du, Var. Ady. IL Cette concession, renfermant une étendue superficielle de trois kilomètres (cinq ëérit' quarante mille cinq cent quarante-six mètres eiiiré§)", Wel!' deineure limitée, conformément au plan joint à la présente ordonnance comme il suit , savoir : "À Pesf, par le Chemin Vicinal de Sailité-Za:charie à.Treti-`,
depuis son erribranchenieffl la- fontaine e Lyon, avec la route départementale de Brignoles à Marseille, jusqu'au pont en pierre du Iléal de Savard, et par le chemin vicinal de Saint-Jean , depuis ce pont jusqu'au territoire de Tretz Au sud, par ladite route départementale ; A. l'ouest, par leieirliteire d'Auriol ; Et au nord, par celui de Tretz.
SURLES MUES.
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ORDONNANCE du 20 décembre 1826, portant con-
- fession de' la min' é de houille dé Singles (Puy_
Doute? FATILES
Mines de
de
Singles.
et., etc., etc.
ler- Il est fait concession alx, sieurs Sablon, Deforgese Vial, Chen.c4 et compagnie de j mine de houille exi,Stant à Singles, département du Pur-de,Péune. 'Ain. Il. La concession est limitée t'ouest , par 'une ligne droite partant &là 'maison la plus au nord de Foursat et aboutissant à'. lisort la plus à l'est de Singles ; Au sud, par une ligne droite menée de ce dernier point à la maison la plus à Pouest de Serre ; A l'est, par une ligne droite menée de ce dernier point au bâtiment le plus à l'ouest de Plaignes ; Au nord, par une ligne droite partant de ce dernier point et arrivant à la maison sud du village de Mouilloux , et de là par une autre ligne droite, menée jusqu'à la Dordodogne, sur le pont du Pré-Chambon; Au nord-ouest par une ligne droite menée de ce point à la maison de Foursat, point de départ; Les limites ci-dessus comprennent une étendue superficielle de quatre kilomètres carrés cinquante-trois hectares, conformément au plan, qui restera ci-annexé.
,
ORDONNANCE du 27 décembre 1826, portant que Haut-fourles sieurs Claude, Joseph, Alexandre et G-aspard- neau dela
Nicolas Michel, frères, Edouard-Claude-Joseph et Adolphe Muel, frères, sont autorisés d Construire, conbrmément au plan joint à la présente ordonnance sur la riviére du Fair, auprès de leur moulin de la Graviére , commune d'Attigneville Vosges), un haut-fourneau, en remplacement de celui qu'ils possédaient autrefois en ladite COMMUne.
Gravière,