Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
550
SUP. LES MINES.
ORDONNANCES
cevoir les boues produites par le lavage des minérais. Ces bassins auront chacun cinquante mètres de longueur sur quatre mètres de largeur; leur fond. Sera horizontal et à un mètre -vingt-cinq centimètres en contre-bas du dessus de leur déversoir de superficie. Chacun de ces déversoirs de superficie sera muni d'une vanne de décharge, qui ne sera ouverte que pendant le curage des bassins. ART, V. Lesdits bassins seront curés à fond toutes les fois que le dépôt boueux s'élèvera à trente-cinq centimètres en contre-bas du niveau de la surface de l'eau dans la partie d'amont de ces bassins. ART. VI. Les matières provenant du curage seront déposées en des points où elles ne pourront être entraînées par les eaux. .
ART. VIL Faute par les impétrans de faire curer les
.
bassins quand besoin sera , le curage sera fait à leurs frais par les soins du maire de la commune d'Etrelle. Aar. VIII. Le réservoir B sera muni d'une vanne, qui devra être fermée toutes les fois que in lavage sera suspendu, et alors on donnera écoulement aux eaux par un canal large d'un mètre et profond de quatre-vingts centimètres qui sera creusé le long des lavoirs et bassins, à partir dudit réservoir jusqu'au point où les eaux seront rendues à leur cours naturel à leur sortie du troisième bassin du dépôt',. ART. IX. Les impétrans se soumettront au surplus- à toutes les autres mesures qui pourront être ordonnées par l'administration , pour garantir les propriétés riveraines des dégâts que causeront les boues, dans le cas où celles cidessus seraient reconnues insuffisantes. Alti.. X. Les travaux relatifs à la distribution dés eaux
et à la fixation de leur hauteur seront éXécutéS' ,Sous la
surveillance de l'Ingénieur ,des ponts et chaussées, et ceux relatifs à l'emplacement ,-atiX dimensions et à la conslruction des bassins , sous la surveillance de l'Ingénieur des mines. ingénieurs dresseront procès-verbaux de. la yérificationde ces ouvrages après leur achèvement. .Copies de ces procès,=v'erbaux seront déposées aux archives,d4a préfecture et à Celles de la commune d'Etrelle, et il en sera donné
avis au Directeur général des ponts et chaussées et des ,
.
55i
ORDONNANCE du I 2, septembre 1826, portant que Lavoirs à
le sieur Bressand est autorisé à é,tablir, confor- bras du Prémément au plan joint à la présente ordonnance, du-Puy. quatre lavoirs à bras , pour le lavage du
minérai
de Ar, sur le terrain qui lui appartient, au lieu dit le Pré-du-Puy, dans la commune de Raze (Haute-Saône )
ORDONNANCE du 12 septembre 1826, portant que Lavoirs les sieurs Derosrie et compagnie sont autorisés à bras de la maintenir en activité , conformément au planchal'.elh:81.Qtullain.
joint à la présente ordonnance, les deux lavoirs à bras qu'ils ont établis sur leur terrain , pour le lavage du minérai de for, dans la commune de la Chapelle
( Haute-Saem e
ORDONNANCE du 12 septembre 1826, portant que Haut-four-
le sieur Gallot, propriétaire de la forge d'Ivoy-1,ea.
le-Pré (Cher),, est autorisé à ajouter à cette
le-Pré.
usine , conArmément au plan joint à la et en remplacement des deux ver-
présenteordonuance,
reries existant dans la 711C,'Ille commune , un haut-
fourneau pour la fente du min érai de er , par le charbon de bois. OED ON N. ANGE du I 2 septembre 1826, portant que Lavoirs
le sieur Thibaulot est autorisé ci établir deux laPOirS à cheval, pour le lavage du minérai de er,
cheval
d'oYrière.
dans le pré dit Nicaise , commune d' 0yriére' ( Haute-Loire ). ORDONNANCE du 12 septembre 1826, portant au- Forge, torisation de construire une forge ci l'anglaise sur glaise d
les bords du Blavet , près d' Hennecourt ( M orbilian ).
Blavet.