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348 ORDONNANCES ORDONN,INCE du 3o août 1826, portant que le sieur Martin est autorisé d établir, conformément au plan joint à la présente ordonnance ; huit lavoirs à bras pour le lavage du minérai de fer,
Lavoirs bras d'Apremont.
dans le pré dit le Grand-Pasquier, commune d' Apremont ( Haute-Saône ).
Mines Lie fer ORDOYNA,NCE du 3o août 1826, portant que les (leVillchoj5.
mines de Ar de ( Ain ), Armeront cinq arrondissentens de concession.
( Extrait.) CHARLES,
etc., etc., etc.
ART. Ter. Les mines de fer existant sur le territoire des communes de Villebois , Soudon , Souclin , Saint-Sorlin Lagnieu et Vaux , généralement connues sous le nom de Villebois , arrondissement de Belley., sont et demeurent divisées, conformément au plan général joint à la présente ordonnance, en cinq arrondissemens de concession, désignés sous les noms de Villebois , Soudon , Souclin, SaintSorlin et Vaux.
ART. Il. 10. La concession de Villebois est faite aux sieursEtienne Mariotte, Jean-Humbert Monie.r, LaurentGabriel Escoffier, Étienne Rigolet, Gabrielle Nodet, Victor-Amédée Detard , Joseph Gorras , Anthelme-Rosalie Mollet et consorts , tons dénommés en la pétition enregistrée à la préfecture de l'Ain, le 12 juillet 1823. Elle est limitée ainsi qu'il suit Au nord-ouest par une ligne A B, passant par le moulin Escoffier et le domaine de la Roche : le point A appartient à une ligne droite tirée du clocher de Villebois au domaine de Gratet ; le point B appartient à une ligne droite tirée de la Chartreuse de Porte au Gollet d'Art Au nord-est, par une ligne droite tirée du point B à la Chartreuse de Porte Au sud-est , par une ligne droite tirée de la Chartreuse de Porte au bâtiment dit Cellies-des-Salettes Au sud-ouest , par une ligne tirée du domaine dit Cel-
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lies-des-Saiettes au clocher de Villebois, et par une autre ligne tirée du clocher de Villebois au point A. Les limites ci-dessus renferment une surface de huit kilomètres carrés quatre-vingt-quatre hectares. 2°. La concession de Soudon est faite ,aux sieurs Jean. François-Marie Compagnon de la Servette , André-JeanBaptiste-François Leclerc de la Verpillière, Marie-Philippe Cordier, Nicolas Leclerc, Claude-Crozier et consorts, tous dénommés en la. pétition enregistrée à la préfecture de l'Ain, le 24 décembre 1825.
Elle est limitée ainsi qu'il suit
Au sud-est, par une ligne A B passant par le moulin Escoffier et le domaine de la Roche : le point A appartient à une ligne droite tirée du clocher de Villebois au domaine de Gratet ; le point B appartient à une droite tirée.de la Chartreuse de Porte au Gollet d'Art ;
Au nord-est , par une ligne droite tirée du point B Gollet d'Art -
Au nord-ouest, par une ligne droite tirée du Gollet
d'Art au moulin de -Taroz ; pHis, à partir de ce moulin, le cours du ruisseau du moulin , en descendant jusqu'au point où il est coupé par une ligne droite tirée du domaine de Gratet au clocher de Saint-Sorlin; An sud-ouest, par une dernière ligne , depuis le point où elle est coupée par le ruisseau de Taroz jusqu'au domaine de Gratet; puis par une ligne droite tirée de ce domaine au point A, dont la position a été définie ci-dessus. Les limites de cette concession renferment une surface de six kilomètres carrés. 30. La concession dc Souclin est faite à la compagnie anonyme des forges et fonderies de la Loire et de l'Isère. Elle est limitée ainsi qu'il suit :
Au nord-est par une ligne droite dirigée du Gollet
d'Art à la Borne de Terma nt , mais terminée ( du côté de la Borne de Tonnant) en un point A A, pris à trois mille mètres du Gollet d'Art ; Au sud-est, par une ligne droite tirée du Collet d'Art au moulin de Taroz; puis, à partir de ce moulin, par le ruisseau du moulin, en desce.ndan t jusqu'au point où il est coupé par une ligne droite tirée du domaine de Gratet au clocher de Saint-Sorlin; Au sud-ouest , par une ligne droite dirigée du point