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ORDONNANCES SUR LES MINES.
d'un canal de dérivation qui prendra naissance un peu en amont du grand hanage de Joinville.
du 2 8 juin 1826, portant que le sieur Falatieu est autorisé a établir et tenir en activité un patouillet roue et trois lavoirs à
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PatcMillet do ORDONNANCE Yellemoz.
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bras sur la rivii;re de Kellemoz, près du moulin de
Saint-Armand, sur un terrain d lui accordé par le sieur S ugier, en la commune de rellemoz ( Haute-Saône), a la charge par l'impétrant de, se confirmer aux mesures de précautions prescrites par la présente ordonnance, et de cesser tout lavage de minerai, s'il est jugé nécessaire par le maire de Fellemoz, depuis le ir. juin jusqu'a la AL de la fauchaison de chaque année. Lavoirs à bras du Pré Montarlot.
ORDONNANCE du 28 juin 1826, portant que le sieur Prieur est autorisé à établir, confbrinément au plan joint d la présente ordonnance, quatre lavoirs à bras sur un terrain qui lui appartient au -
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lieu dit le Pré Montarlot, commune de Beaujeux ( Haute-Saône ).
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PF:Jadrie ALIngi:n par Berthe, Aue tlY-Jacquet ,Yve