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188 ORDONNANCES Au levant, par le chemin des Ramées, sur une longueur de 45o mètres, à partir du point déterminé par le confin midi;
SUR LES MINES.
mime de Cuffies , au lieu dit Vauxrot, près la montagne neuve ( Aisne ) , dont l'emplacement est .désigné au planjoint à la demande, une 'verrerie destinée à la fibrication des bouteilles et
Au nord, par une ligne droite passant par les deux points déterminés par les confins levant et couchant , laquelle fait un angle de 68 degrés avec le confin du couchant et un angle de 96 degrés avec le confin du levant. ART. III. La concession des Violettes est et demeure soumise au régime administratif déjà prescrit pour les quatorze Concessions voisines, par l'ordonnance royale du 15 janvier 1817 (1), et notamment aux dispositions des articles 18, 19, 20 et 21 de cette ordonnance , en ce qui concerne le bornage de la concession, l'acquittement des redevances dues à PEtat , la fixation de la rétribution annuelle à payer aux propriétaires du sol, en exécution des articles 6 et 4a de la loi du 21 avril 18to, et enfin le réglernent des indemnités voulues par les articles 43 et 44 de la même loi.
clés cloches pour les jardins. Dans cette usine, qui
sera composée d'un seul four, contenant six
grands creusets, l'impétrant ne pourra employer pour combustible que de la houille.
ORDONNANCE du 24 mai 1826, portant que le Verrerie dc sieur Antoine Pascal est autorisé à établir sur sa Saint-Lie propriété, située dans la commune de Saint-Just- sur-Loire. sur-Loire (Loire), une 'verrerie pour la (abri cation
des bouteilles et du verre à vitre. Dans cette usine, composée de six Iburs , contenant chacun
Usine à fer ORDON1VANCE dit 14 mai 1826, portant autorisa-
dite de Bonneau.
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dix creusets, l'impétrant ne pourra employer
tion de tenir et conserver en activité l'usine à fer
pour combustible que de la houille.
dite de BOnneali.
ORDONNANCE du 14 juin 1826, qui fixe la somme
( Extrait.) ART. Pr. Le sieur Aubertot, fils aine , est autorisé à tenir et conserver en activité l'usine à fer dite de Bonnea.0 qu'il possède sur la rivière d'Indre , commune de Buzansais , département de l'Indre. ART. II. La consistance de Cette usine est et demeure fixée, conformément aux plans d'ensemble et de détails joints à la présente, ainsi qu'il suit , savoir : un haut-. fourneau , une forge à trois feux , une fenderie, un martinet et un bocard.
vance due par les concessionnaires des mines de houille de Ronchamp et Cham,pagney
Mines de houille de Ronchamp et Champa-
ORDONNANCE du 21 juin 1826, portant que le
Usines à fer
Verrerie de ORDONNANCE du 24 mai 1826, portant autorisaVa trxrot.
usines est et demeure fixée à un haut-fourneau et d deux bocards , confôrmément aux plans d'ensemble et de détails joints (i la présente ordonnance.
CHARLES,
,..--
à laquelle s'élèvera, par abonnement, la rede-
etc., etc. , etc.
sieur Bazile Raux est autorisé à rétablir les usines à fer qui, sous le nom de Bosseneau, exis-
taient en la commune de la Neuville-au-Tourneur ( Ardennes), et que la consistance de ces
tion au sieur Violaine de construire dans la com-
(1) Vovez Annales des Mines, t ir, p. 113.
,
gney.
de Bosse-
neau.