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188 Mines de houille de la
Liquiss,
SUR LES MINES.
ORDONNANCES
ORDONNANCE du 4 novembre 1824, ponant
con
cession des mines de houille de la Liquisse
cahier des charges pour la concession des mines de houille de la Liquisse.
( Aveyron ).
( Extrait. )
( Extrait. ) CHARLES ,
I 89
etc. , etc. , etc.
ART. Ter. Il est fait concession aux sieurs Jean-Pierre-
Bazile Valdebouze et Jean-Pierre-Victor Balitrand des mines de houille de la Liquisse , département de l'Aveyron , sur une étendue superficielle de cent dix-neuf hectares soixante ares , limitée suivant Le plan joint, à la présente ordonnance 3 savoir
A l'est, par le chemin de Nant à Saint-Sauveur, en partant du point A, formé par la jonction dudit chemin avec la ligne qui sépare les communes de Nant et de Cantobre, jusqu'à la rencontre dudit chemin avec celui, de la Liquisse-Haute à Boylet, où est le point B. Au sud, en partant du point B par le chemin de la Liquisse-Haute à Boylet jusqu'au point C, formé par la jonction du chemin de Baylet avec celui de la Liquisse-Baute à Monredon. A l'ouest, en partant du point C, par le chemin de la Liquisse-Haute à Monredon jusqu'au point D, formé par ledit chemin et la ligne qui sépare les communes de Nant et de Cantobre. Au nord, en partant du point D jusqu'au point dé départ A, par la ligne qui sépare les su,dites communes.' Ani.. III. Les concessionnaires se conformeront exacte-
Aar. Ter. Le concessionnaire des mines de houille de la Liquisse se conformera, pour ses travaux d'exploitation aux dispositions suivantes. ART. Il. Immédiatement après que l'ordonnance royale aura été rendue , et que le concessionnaire aura été mis en possession, à la diligence des autorités locales, il se mettra en mesure de régulariser ses travaux d'après le mode ciaprès détaillé ; il les suivra constamment, et ne pourra les abandonner, sans cause reconnue légitime par l'administration. Ana.. III. Les couches de houille étant toujours horizontales , ou à très-peu près ( dans la formation à laquelle appartiennent les mines dela Liquisse), unies attaquera par des puits verticaux qu'on foncera jusqu'à la houille. Le nombre et les dimensions de ces puits, ainsi que leur situation , seront réglés par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines ; ces puits seront boisés dans les parties peu solides, d'après le mode qui sera indiqué par l'ingénieur : le service des puits pourra continuer à être fait, comme il l'a été jusqu'à ce jour, par des treuils à roue garnies de chevilles, solidement établis sur Porifice des puits. Ces treuils serviront à éleVer des bennes de dimensions convenables.
Aar. IV. Dans le cas où la configuration du sol extérieur mettrait à découvert, par sa tranche, la couche de houille,
ment aux clauses et conditions du cahier Cles charges qu'As ont souscrit. Ce cahier demeurera annexé à la présente ordonnance, qui sera affichée et publiée aux frais des conces-
on devra l'attaquer directement par galeries venant du
concession.
réglés par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des'
sionnaires dans les communes Sur lesquelles s'étend la
jour, prises au plus bas niveau possible, et n'ayant que la pente nécessaire pour l'écoulement des eaux. Le nombre de ces galeries, leur situation et leurs dimensions, seront mines.
ART. V. L'exploitation de la houille aura lieu de la ma-
nière suivante : on tracera dans la houille, sur toute la hauteur de la couche, un système de galeries, les unes d'al-