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SUR LES MINES.
ORDONNANCES
verrerie de ORDONN AN CE du 11,1oustey.
12 décembre 1821., concerzzant une verrerie établie en la commune de
ilioustey (Landes). L0-o-15, etc., etc., etc.,
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur; Vu, etc. Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Pc. Le sieur Sutter est maintenu dans la possession de la verrerie qu'il a établie commune de Moustey, département des Landes.
ART. II. La consistance de cette verrerie est déterminée ainsi qu'il suit ; savoir, un four à huit pots propre à fabri-
quer du verre noir, vert ou blanc ; deux fours à recuire
ou préparer les matières, et un four à sécher le bois, conformément aux plans joints à la demande. Nota. Les quatre derniers artieles ont pour objet des mesures générales. Verrerie de Luges.
ORDONCE du 3 janvier le sieur Just est autorisé
8, portant que établfr dans la
commune de Lzzgos (Gironde), une verrerie à verre :blanc ,. do nt /a consistance ,se,%d'un seulfozir contenant. g4 plus- dix pots avec
ses cl_e'pendances.
Haut-four- Onr;ozv'i,r-..en-cr du'go
neau du pré Clos,au.
jaWier 1822, portant autorisation de construire un haut-fourneau près Aney-le-Franc (Yonne), au lieu dit le pré Closeau
I_Jotus, etc., etc, etc.
,Sur le rapport de notre Minietre secrétaire clTbit"
tethent de l'intérieur;
Vu, etc. ;
epar-
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Notre Conseil d'Etat entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
de France, est auART. P. Le marquis de Louvois, pair Ancy-le-Franc, détorisé à construire un haut-fournean près dans ses partement de l'Yonne, au lieu dit le pré Closeau, de détails plans d'ensemble et propriétés, conformément aux fournis à l'appui de sa demande. l'impétrant, ART. II. Le cahier des charges, consenti parrenfermant, comme sera annexé à la présente ordonnance,ci-dessous, les condiau moyen des modifications énoncées tions essentielles de la permission. suit est conforme aux moNota. Le cahier des charges qui difications énoncées dans l'article III de cette ordonnance. ils Quant aux autres articles que nous n'avons pas insérés , ont pour objet des mesures générales.
Extrait du cahier des charges à impose? pour la construction d'un haut ..fourneau près Ancy-le-Fraric (Yonne). ART. ier. Le haut-fourneau
d'Ancy-le-Franc sera cons-
par l'imtruit conformément à la demande et au plan présenté de la notifi- _ pétrant, et mis en activité dans un an, à partir cation de l'ordonnance de permission. l'Armançon ART. II. Il ne sera rien changé au niveau de fera la prise moulin de Crmy, oh se dans le bief supérieur du soutient les le barrage qui d'eau, et on ne pourra exhausser à cet eaux de cette rivière pour l'exploitation de ce moulin: infixer d'une manière effet, des mesures seront prises pour variable le niveau actuel de l'eau et la hauteur du barrage. indemnité le ART. III. L'impétrant supportera sans lieu, lors de l'exémages et les frais auxquels pourra donner la construction de deux aquecution du canal de Bourgogne, qui servila fuite des eaux ducs nécessaires pour l'arrivée et raient à l'usine. à l'apAnT. IV. Les projets de ces aqueducs serônt soumis les ouprobation du Conseil des Ponts-et-Chaussées, comme vrages mémes du canal.