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ORDONNANCES
voir : à partir du clocher du Dauphin, par une ligne droite, menée de ce point sur le , clocher de Saint-May-ine: du doehey.de Saint-Mayme, par une ligne droite menée à une borne plantée dans le grand Yann à mille mètres de son embouchure dans la Largue; depuis. pette borne par le grand .Vallat jusqu'au Largue ; par le Largue depuis l'embouchure du grand Vallat jusqu'à celle du puisseau Ailhaut; de ce point par, le.tlit.,ruisseau , en remontant jusqu'à une borne plantée à
600 inetres ,de l'embouchure du même dans le Largue; de cette borne par une ligne droite menée aux bastides de Biron; des bastides. de Biron , par une autre ligne droite dirigée sur le,Coutard ju.squ'au point oit elle coupe le ruisseau qui sert clans;;-eette-partie , de limites aux territoires de Man,osque et Dauphiti de . ce pointi,i,par le même ruisseau, jusqu'à son embouchure, dans l'Osselet; jusqu'à celle du ruisseau de SaintsMartin de Senacas dit des, Charbonnières, par ce dernier ruisseau jtisqu'au point oit n'est coupé par une ligne droite menée .des Gahe à. Notre-Dame de Bage; de ce point, par la même .ligne;Insqu'à.,Notre Dame de:Bage; de Notre-Dame de Bage, .par,tme liguejlroite menée sur le clocher de Dauphin, point de
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,441,41.;III. En conséquence, les articles s et 2, de notre ordonnance du 2,4 septembre 1817 sont et demeurent rapportés.
ART. IV. Le concessionnaire sera tenu de remettre à la préfecture dans six mois , à partir de la date de la présente ordonnance, le plan en triple expédition des limites et de l'étendue de sa concession définitivement fixées par les articles précédens.
ART. Y. Notre Ministre secrétaire d'état de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Usine de ORDONNANCE du i5 juillet 1818, portant auPorzellantorisation de transformer un moulin à tabac,
situé au lieu dit Porzellan-Mühle, en une usine destinée à diverses fabrications. Louis, etc., etc., etc.
Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ier. Le sieur Sarcelle est autorisé à transformer le
6i 5 Suit LÈS' Porféllan-Mühle, et moulin à tabac qu'il possède,à4i;lieti *dit sur le cours d'eau dit ZiegeluWass, dérivant du Rhin tortu;
banlie-iW2d-e Strasbourg,- deïia'fiterileiit du Bas-.Rhin,...eir'une 'cémenté, de.fpeielons' eii. usine pcititulà, fabrication de
fer'baiiti et 'eu.' cuivre, d'ihstrumenariltoirès' et de 'grosseS quincailleries, et au martinage de grosses baeres de fer ;en barres.kle petits échantillons:.; Ait.. II. La consistance +/lé ;cette Usine- ést: etdeiiiéiïre'fikée
à un fourneau de cémentaiion'Pcnti ACi.ërjà'détiiteiatifféries pour le fer etle cuivre, aiVecturgros marteau et deux batteries de Martinet , Uun'e doublé :et l'antre- quad
L'iMpétrant sePai tenu de se conformer à l'arL rêté (ln préfet"; du 2 octehre3.18i5, qui détermine le volume d'eau dont il pourra disposeryèt'ordonnela construction du déversoir 'existant autrefois :4-l'origine.: du ;canal dit-ZiegelWasser , de rétablir, latéralement à.rnshie., .tureâiial' de clé,
charge, qui 'pourra 'renfermer un coursier , de iinanuvre pirlà roue cleS soufflets; dans le coursier de-décharge , on placera une vanne ayant un. mètre 3o centimètres de largeur;
la même hauteur que celle,de: décharge actuelle et,donÈ le seuil aura le même niveancpie,eeluide cette dernière;;D ART. 1V.,Les constructipes.ordonnées en, l'articlopré.cé-dent seront exécutées sons;;Ia: , surveillance des'ingénieue..cles Pont.set Chaussées de l'airondissiernant,, ART. V. L'impétrant n'emploiera :pour-ecimbustible_que du bois ,venant, 4 la rive.droite_ du-Rhin , de-da-houille ou de, ;1,42,1QuFbe,.
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.sournettilaneeproje CS ;,de-- constructions, feirKet;d'ailifices[àXappreittiorede l'administratiod,des Mittes, et lorsque' lesiiesinstructiolas; ;seront ; iterminées _ce ::qui.xleit avoir lieu avant deux ans, à dater de la présente permission
ii en fera. dresser un plan, en triple;:expédition; 'Ste l'échelle
- d'un centimètre pour mète,fet l',dressera au préfet', l'effet
d'être certifié-par l'ingeniendes,Mittes, et., s'il y a . lieu,. visé parlé préfet,, pour iineielirtétion Onditplanétre annexée_ à. la minute de la présente ordonnance., et les deux autres, déposées aux archives de la préfecture et. à la direction générale
des Mines, pour y avoir-recours anbesoin. Awr...;v4I Chacun des, feux et artifices autorisés sera mis en activité à la fin des deux premières années de la date du la