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PERSONNEL DES MINES. PERSONNEL DES MINES.
6
Navigation aérienne. — Encouragement et subventions. — Secrétariat de la commission permanente de navigation aérienne. — Affaires diverses. Contentieux relatif à ces divers services. MM.
- ,
DREUX,
BOUSCATEL
chef de bureau. (ë| I), sous-chef de bureau.
2" BUREAU. — Mines, minières et carrières. — Exploitation. Machines et appareils à vapeur. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur.
Surveillance des mines, minières et carrières ; mesures de sécurité et d'hygiène ; grisou ; accidents. Appareils et machines à vapeur à terre. — Réglementation. — Accidents. Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. Déclarations d'intérêt public et tixation des périmètres de protection des eaux minérales. Carte géologique de la France et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. Annales des mines. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. MM. ROUBIN, SARDOU 1
O
BENOIST, chef DE LA RUELLE
DIRECTION DES
A.),
sous-chef de bureau.
CHEMINS
DE
FER.
(0 >&), Conseiller d'État, Inspecteur général des ponts et chaussées, directeur. Sous-direction de l'Exploitation.
sous-directeur. chef de bureau. FONCE dfc, idem. DEBLED * (p A), idem.
FEUOÈRE MOPIN
(f?/ A),
(0 ^) (^ I), inspecteur général de t™ classe, vice-président. (0 *) (2§r MA), inspecteurs généraux de 1" classe. vuss (0 #) (p A), "AUZIN (0 .ODIN (0 *), .ALLEMAND (0 #), \ inSpecleurs généraux de 2" classe. IENHIOT (0 $f), 1
iEILLEn
)ELAFOND
Ès de
M. FONTANEILLES
MM.
Autres membres du conseil : MM.
]
(0
$j),
RERC (■&),
— Distributions d'énergie électrique.
de bureau. (Ç) I.) (g M.
président.
Le conseiller d'État, directeur des routes et de la navigation, le directeur des chemins de fer, le directeur du personnel et de la comptabilité et le directeur des mines, des distributions d'énergie électrique et de l'aéronautique sont nembres permanents du conseil. Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance ociales) siège dans le conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant e département du travail et de la prévoyance sociale. L'inspecteur général des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibé•ative, pour les affaires concernant l'Algérie.
ALCKENAER
Exécution de la loi du 15 juin 1006 sur les distributions d'énergie électrique et.des divers règlements rendus pour l'application de cette loi. Concessions communales. — Concessions d'État. — Permissions de voirie. Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique. Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité. Contentieux. — Accidents. Statistique. MM.
LE MINISTRE,
OUGADOS
chef de bureau. A), sous-chef de bureau. BUREAU.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES".
/
ingénieur en chef de
2"
classe, secrétaire.
Secrétariat du conseil. M.
r
.
t
(i$f), ingénieur en chef de 2" classe, secrétaire du Conseil. DEFLINE, ingénieur ordinaire de 1" classe, attaché au secrétariat du Conseil. IÎÈS de
BERC
Bureau du secrétariat du Conseil. AUDY
(U A),
DÉODOR,
sous-chef de bureau.
expéditionnaire.
COMMISSION CENTRALE DES MACHINES A VAPEUR.
Membres de droit : es Directeurs de l'Administration centrale du Ministère des Travaux publics.
Membres nommés par arrêté : MM. ^ILLER, inspecteur général des mines, président. tcouR, inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite), vice-président.
t
(*) Les séances du conseil ont lieu le vendredi de chaque semaine, d
2
heures.