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PERSONNEL.
ÉCOLE DES MAITRES MINEURS D'ALAIS. Par arrêté du 14 novembre 1910,
LOIS,
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
des diplômes de maîtres
mineurs ont été accordés aux élèves sortis de l'école des maîtres
LES
MINES,
mineurs d'Alais en 1910 dont les noms suivent, savoir : MM. Chardonnet (Albert),
DÉCRETS
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
SOURCES
FER
EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
MM. Chabrol (Marius),
Arsac (Louis),
Bergier (Louis),
Villard (Elie),
Terrai (Alinir),
Dumas (Gaston),
Recouly (Belfort),
Polge (Albert),
Descous (Louis),
Cuq (Ludovic),
Aymard (Fernand),
Fabrègue (Gabriel),
Fabreguet (Léon).
Décret, du 2 décembre 1910, fixant le prix de vente à l'intérieur d'un explosif de mine du type 0, n° 5.
Le Président de la République française, Vu l'article 13 delà loi de finances du 29 mars 1897 ; Sur les rapports des ministres des finances et de la guerre,
ÉCOLE DES MAITRES MINEURS DE DOUAI. Par arrêté du 21 novembre 1910, le diplôme de maître mineu
Décrète : Art. 1er. — La régie des contributions indirectes est autorisée à
mettre en vente, trois mois après la publication
du présent
a. été accordé aux élèves sortant de l'école des maîtres mineui
décret,un nouvel explosif de mine chloraté, désigné sous la dé-
de Douai dont les noms suivent, savoir :
nomination « d'explosif du type 0 n° S », dont les acheteurs -rront tenus de prendre livraison à
MM. Payen (Maurice).
MM. Pichard,
Duranton,
Farcy,
Dumontet,
Lhernould,
la
poudrerie
de Vonges
i.ôte-d'Or), les frais de transport restant à leur charge. Le prix de vente, à l'intérieur, de cet explosif, est fixé à 2 fr. V6 le kilogramme. Art. 2. — Ce prix de vente est applicable aux livraisons faites à
Guinou,
Fiol,
Constant,
Tauban,
Arnal,
Pauchet,
destination de l'Algérie. Art. 3. — Les ministres des finances et de la guerre sont char-
Gravier,
Tourrand, Gapp,
décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin
Marty, Jossien,
Bonnel,
Beylier,
Lothellery,
Beaune,
Daffix (Emile),
Canivez,
Daffix (Louis),
Payen (Félix),
Barry,
Aubert,
Alababelle,
Braud,
Valembois,
Devred,
Delcourt,
Daffix (Alfred),
Daniel.
gés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exéculiun du présent
des lois. Fait à Paris, le 2 décembre 1910. A.
FALLIÈRES.
Par le Président de la République : Le ministre des finances, L.-L.
KLOTZ.
.
Le minisire de la guerre, BRUN.