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PERSONNEL
DES
PERSONNEL
MINES.
DES
7
MINES.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES. M.
MICHELOT (0
ifc) (Q A), chef de division.
1 "BUREAU. — Mines. — Concessions et exploitation. — Minières et carrières. Demandes en concession de mines, en fusion, réunion et renonciation. — Surveillance des mines, minières, tourbières et carrières. — Mesures de sécurité el d'hygiène. — Grisou, accidents. — Redevances des mines. Demandes en déclaration d'utilité publique des chemins de fer miniers- — Contrôle de la construction et de l'exploitation des chemins de fer miniers. — Contrôle de l'exploitation des chemins de fer industriels. — Canaux, galeries d'écoulement et de circulation. Contentieux relatif à ces divers services. MM. DREUX
LE MINISTRE,
I
Le conseiller d'État, directeur des routes, de la navigation et des mines, le directeur des chemins de fer et le directeur du personnel et de la comptabilité
- sont membres permanents du conseil.
S Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance "sociales) siège dans le conseil avec voix délibérative. pour les affaires concernant le département du travail et de la prévoyance sociale. I L'ingénieur en chef des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
Q, chef de bureau. sous-chef de bureau.
Autres membres du conseil
ROUBIN,
21
BUREAU.
MM.
— Machines et appareils à vapeur. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur.
ifc
LESAGE
I),
ijj}), inspecteur général de
ÀGU1LL0N (0
1™
(G *) MA), LÉVY (Michel)(0#)(%JA)(0^MA), Kuss (0 *) («| A), DELAFOND
Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales. Cartes géologiques et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. Annales des mines. Appareils et machines à vapeur à terre. — Réglementation. — Accidents. Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. Automobiles. — Immatriculation. — Examens pour la délivrance des certificats de capacité. — Réclamations. Navigation aérienne. — Encouragements et subventions. — Affaires diverses. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles et semestrielles ■ préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. MM. GUILLOIS
président.
inspecteurs généraux de 1" classe,
inspecteurs généraux de 2e classe.
.TALV.IN (0*),
LûDIN
classe, vice-président
ifc),
(0
ZEILLER (0
>&)
I), inspecteur général de 1' classe, sécrétai Secrétariat du conseil.
(0 dfc) (f^i I), inspecteur général de 2e classe, d. n., secrétaire.' BlîRC ingénieur ordinaire de 1™ classe, attaché au secrétariat.
MM. ZEILLER BÈs
DE
Bureau du secrétariat. M. ALLARD (f| I) (2§î MA), sous-chef de bureau.
I), chef de bureau. sous-chef de bureau. COMMISSION CENTRALE DES MACHINES
A
VAPEUR ET
DES
AUTOMOBILES.
DIRECTION DES CHEMINS DE FER. MM. ROUSSEAU (0
maître des requêtes àu conseil d'État, direc-
FONTANEILLES
ingénieur en chef des ponts et chaussées. Division de l'Exploitation.
chef de division. chef de bureau. FONCK idem. DEBLED # A), idem.
MM. N...,
FEUGÈRE
MM. WORMS DE ROMILLY,
teur. ) )
Adjoint à la direction.
inspecteur général des mines, en retraite, président. RICOUR, inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite). LÉVY (Maurice), inspecteur général des -ponts et chaussées, en retraite. NIVOIT, inspecteur général des mines, en retraite. DELAFOND, inspecteur général des mines. LÉvy (Michel), idem. SAUVAGE, ingénieur en chef des mines. CLÉRAULT, ingénieur en chef des mines, en retraite. POLLARD, directeur du génie maritime, adjoint à l'inspection générale du génie maritime.